Noirceur

Casier judiciaire de Noirceur *01/04/1459 - TAOP - **Coupable**

Casier judiciaire de Noirceur

*01/04/1459 - TAOP - Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le 24 mars 1459
Verdict rendu le 01 avril 1459

Nom de l'accusé: Noirceur

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim était toujours au tribunal, les dossiers s'enchainaient, et elle continuait à les traiter. Elle se leva et se tourna vers le Juge.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Dame Noirceur, vous comparaissez ce jour du 24 mars de l'An de Grace 1459 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol à l'encontre de Dame Jomaylys.

En effet, vous avez détroussé cette personne dans la nuit du premier au 2 mars de cette même année alors qu'elle voyageait entre Sémur et Tonnerre, lui dérobant ses écus et ses possessions, pertes évaluées à 20 écus et 25 sacs de farine.

Ainsi, en vertu des articles 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Noirceur, je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Messire Geulederat
Dame Angelyque de la Mirandole
Dame Lenada
Messire Garwael
Ou tout membre de l'Ordre du Dragon

Je demanderai à Dame Jomaylys de venir témoigner en ces murs.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: ** Noirceur était abasourdie ...elle une voleuse ...pfff !!

Prenant la parole... **

Bonjour

Je trouve qu'il est très facile d' d'accuser des personnes à tord...

J'aimerai bien que la description qui a été faite de l'agresseur soit citée ici ...car pour ma part il faut quand même un minimum de détail pour accuser une personne et dire que c'est une voleuse ...

A partir de quels éléments vous basez vous pour dire que c'était moi ???

Peut être que la description donnée ne correspond en rien avec ma personne ? Peut être y a t il des centaines de personnes qui peuvent correspondre à la description ?

** Noirceur les regarda un à un dans les yeux ...quel témoignage avait il donc en leur possession pour dire que c'était elle **

Regardez bien les éléments que vous avez dans votre dossier...car vous aller peut être condamner une innocente...et je vous rapelle que le doute doit profiter à l'accusée

** Noirceur repris sa place...elle était confiante car de ce qu'elle voyait rien mais rien du tout ne la désignait **

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur avait écouté patiemment les diverses témoins des deux parties s'exprimer. Elle réfléchit un moment, mais le doute n'était guère permis. Se levant, elle regarda l'accusée, impassible.

Dame Noirceur,

Il apparait bien que votre description initiale correspond à ce que la plaignante en a fait à nos services de la prévôté, puisque vous avez été arrêtée pas ces services sur cette seule description.

A cela s'ajoute le fait que la plaignante ici présente vous reconnait formellement, comme étant son agresseur, ce qui enlève tout doute sur le fait que vous êtes bien cette personne.

* Puis Frim se tourne vers le juge.

Votre Honneur,

Il est ici avéré par deux témoignages, dont celui d'une personne assermentée au Duché, que l'accusée est bien celle à qui sont reprochés les faits. Aussi, je demande à l'encontre de l'accusée, une peine exemplaire de un jour de prison et 100 écus d'amende.

* Frim se rassit, laissant la défense faire sa dernière plaidoirie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: ** Noirceur écoutait la Procureur quand soudain elle entendit ces paroles

-- Il apparait bien que votre description initiale correspond à ce que la plaignante en a fait à nos services de la prévôté, puisque vous avez été arrêtée pas ces services sur cette seule description -- **

Madame la Procureur de quoi parler vous ??? De quel description initiale parlez vous ???? on a l'impression que vous lisez une fiche que j'aurai rempli sur ma personne ???? Vous me faites peur Dame Procureur ...

** Noirceur se signa trois fois **

Monsieur le juge ...le Malin se serait il emparré de votre tribunal ???

le Douanier dit avoir arrêté une femme avec un fort accent Champenois ....ou voyez vous dans la description de la victime qu'il est marqué que la brigande vient de Champagne ??? Comment peut il avoir deviner que je viens de Champagne alors que je ne lui ai pas parlé ...

** Noirceur se signa là encore trois fois **

Je commence à avoir peur ....monsieur le Juge ....

Qui plus est avouez ( petit sourire ) que la description est on ne peut plus vague

Femme marchand pied nu et ayant un bouclier ....un bouclier ça se pose non ? Les gens ne dorment pas avec ...il reste quoi

Femme marchand pied nu ....

La belle description que voilà ....avec cette description on doit pouvoir arrêter la moitié des femmes du royaume il me semble

Si encore il avait été précisé ...jeune femme brune, très belle, ayant un tatouage dans le cou ...là je n'aurai pas pu nier les faits ....mais là en toute franchise ...cette description est trop vague pour que quiconque puisse certifier que je suis la soit disant brigande qui a agressé cette gentille Dame

Donnez cette description aux autres maréchaux du royaume et ils vont hurler de rire ...

La Procureur et le Douanier me paraissent quelque peu possédés monsieur le Juge

Et personne ne parle de l'heure de l'agression ...était ce en plein jour ou de nuit ? Si c'était de nuit ??? La petite Dame qui dit me reconnaitre ...ne peut elle se tromper ???

Bref Monsieur le Juge ...les gens de ce tribunal commence à vraiment me faire peur ...laissez moi sortir ...

** Noirceur reprit sa place sur le banc les yeux apeurés...elle regardait tour à tour la Procureur et le Douanier ...qui étaient ils ...étaient ils des sorciers ??? **

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Silvinho à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
Votre Honneur, Madame la Procureur, bonjour,

Je me présente Silvinho, Douanier et Chef Maréchal de la ville de Cosne.

En effet lors de mon tour de Douane effectué dans la nuit du Mercredi 23 au Jeudi 24 Mars, j'ai aperçu une dame avec un fort accent champenois.

Comme tout douanier se respectant son devoir l'oblige à surveiller les allés et venues de son village,et de prendre connaissance régulièrement des avis de recherches.

Il s'avère que je me suis souvenu avoir vu un avis de recherche avec la description de la dame, l'avis de recherche était le suivant "femme vétue uniquement de braies, marchant pied nus et de protégeant avec un bouclier".
En voyant l'attitude et le comportement de la dame, j'ai à première vue cru qu'il s'agissait d'une gueuse vu sa démarche et la main qu'elle tendait afin qu'on lui donne de l'argent, mais ayant l'ouïe fine j'ai entendu qu'en marchant, beaucoup de pièces résonnaient, pièces qu'elle portaient surement cachées dans ses braies.

J'aurai bien été voir mais je me suis retint cependant, après revérification de l'avis de recherche, je n'avais à vrai dire plus de doute elle avait la démarche d'une brigande, se cachant derrière son bouclier, chose qui ne passe pas inapercu.

Je confirme donc mon accusation contre cette dame ici présente

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Jomaylys à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
Votre Honneur, Madame la Procureur,

Je reconnais cette personne! Mais elle n'etait pas seule pour emporter 25 sacs de farine...

Je travaille dur pour vivre décemment mais une seule mauvaise rencontre et me voilà détrousser comme une mal propre.

Je certifie sur l'honneur que cette personne m'a volé cette nuit là!

Merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: *Keltica avait tout soigneusement noté, avait tiqué à plusieurs reprises, mais pas un mot n'avait franchi ses lèvres. Au moment du verdict, elle frappa quelques coups de marteau pour réclamer le silence et prit la parole.*

Accusée, levez-vous !

Tout d'abord, effectivement, si on devait vous demander la description d'une personne, il est certain que nous ririons bien ! Nous sommes en pleine lumière, vous m'avez bien regardé, et pourtant, malgré mes longs cheveux blonds, ma robe et les courbes qui se distinguent, par quatre fois vous m'appelez Monsieur le Juge !

Si vous avez quelques problèmes de vue, même en plein jour, ce n'est sûrement pas le cas de tous ici ! Deux personnes vous ont formellement reconnue, la personne que vous avez agressée et qui a fait une description de vous, et un douanier, assermenté, qui vous a reconnu suite à cette description !! Alors l'excuse du Malin, pardonnez-moi mais cela n'a aucune crédibilité !
De fait, vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusée les a clairement outrepassées
Attendu que l'accusée a été formellement reconnue par sa victime et un douanier assermenté,

Nous, Keltica de Chancelley, Dame (elle insista légèrement sur le mot) de Salives et Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et la condamnons à un jour de prison et 100 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le premier jour du mois d'Avril 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 100 écus.