Mch

*20/03/1459 - Trahison - Coupable
*15/04/1459 - Trahison - Coupable
*15/04/1459 - Trahison - Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 12 mars 1459
Verdict rendu le 20 mars 1459

Nom de l'accusé: Mch

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :

* Nouvelle tentative de révolte, à croire que certains n'avaient que ça à faire. Frim se leva donc et s'adressa au Juge

Votre Honneur,

* Puis se tournant vers l'accusé.

Sieur Mch, vous comparaissez ce jour du douze mars 1459 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.

En effet, vous vous êtes révolté dans la nuit du 11 au 12 mars de cette même année, contre la municipalité de Mâcon. Tout ceci sans l'accord de la Duchesse de Bourgogne.
Votre révolte a heureusement échoué.
Vous avez été reconnu par un des milicien de la ville ainsi que par la maréchaussée.
En accomplissant cet acte, vous avez trahi la ville de Mâcon, le Duché de Bourgogne et donc la Duchesse !

Ainsi, en vertu du Code Pénal Bourguignon:


« Art. 422-7 - De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. »

Sieur Mch, je vous accuse donc de Trahison.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

J'appellerai à la barre messire Gregori, Chef Maréchal de Mâcon pour entendre son témoignage.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Le procureur observa l'accusé, se demandant s'il allait finalement se défendre. Peine perdue, le mutisme était total. Elle laissa s'exprimer le Chef Maréchal et reprit la parole.

Votre Honneur,

Puisque l'accusé ne veut pas s'exprimer ni de défendre, et au vu du témoignage de Messire Gregori, inutile de faire trainer cette affaire. L'accusé a été formellement reconnu comme tentant de prendre la mairie de Macôn.

Aussi, je demande à l'encontre de l'accusé une peine de prison de un jour, agrémentée d'une amende de 10 écus.

*Frim se rassit, laissa la justice suivre son cours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

*Quel silence, seule la voix de la procureur avait tranché l'air ; le prévenu était resté muet. Soit, Keltica ne mettrait pas longtemps non plus à faire le choix qui convenait.*

Accusé, levez-vous !

Vu les loys régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que vous avez tenté de prendre la mairie par la force sans avoir autorisation du Conseil Ducal et que vous avez été formellement reconnu dans votre méfait

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à un jour de prison ferme et 10 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingtième jour du mois de Mars 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 14 mars 1459
Verdict rendu le 15 avril 1459

Nom de l'accusé: Mch

Procureur: [color=blackFrim2811[/color]
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :

* Les jours se suivaient et se ressemblaient, à croire qu'il aimait le tribunal, celui là. Mais la Frim, pas blasée pour deux sous, se remit au travail. Se levant, elle prit la parole.

Votre Honneur,

* Puis se tournant vers l'accusé.

Sieur Mch, vous comparaissez ce jour du 14 mars 1459 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.

En effet, vous vous êtes révolté dans la nuit du 13 au 14 mars de cette même année, contre la municipalité de Mâcon. Tout ceci sans l'accord du Duc de Bourgogne.
Votre révolte a heureusement échoué.
Vous avez été reconnu par un des défenseur de la ville, Dame Mallory.
En accomplissant cet acte, vous avez trahi la ville de Mâcon, le Duché de Bourgogne et donc le Duc !

Ainsi, en vertu du Code Pénal Bourguignon:


« Art. 422-7 - De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. »

Sieur Mch, je vous accuse donc de Trahison.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

J'appellerai à la barre Dame Mallory, Défenseur de Mâcon.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis fiere de me revolté et je continurais tous les jours,impossible de vivre de son metier tout est trop cher pour frabriquer et les prix de vente sont derisoire seul solution la revolte

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Frim avait écouté l'ensemble des témoignages avec attention. La défense était des plus étrange, mais chacun ses droits. Aussi se leva t'elle, en se tournant vers le Juge.

Votre Honneur,

Au moins, on ne peut pas dire que l'accusé réfute pas les faits. Non seulement il les admet, mais en plus il semble en être très fier. Fier de trahir la Bourgogne, fier de mettre Mâcon en difficulté.

Et pourquoi ? Et bien, semble t'il, parce qu'il est incapable de gérer ses propres affaires. Comment l'expliquer autrement ? Pour connaitre les prix pratiqués à Mâcon ou ailleurs, personne n'a jamais manqué de rien en Bourgogne. Soit, les temps sont parfois durs, suivant la conjecture, mais c'est pour tout le monde ainsi.

Il y a de nombreux autres moyens de faire bouger les choses, plutôt que de râler ou de se révolter de façon stérile. S'impliquer dans la vie d'un village, dans les filières, proposer des solutions. Mais non, certains ne savent faire qu'une chose,râler, attendant que tout leur tombe dans le gosier sans le moindre effort.

Considérant que l'accusé n'a fait aucune montre de remords,
Affirmant qu'il veut continuer ses révoltes, je souhaite la plus grande sévérité à son encontre.

Aussi, je demande à l'encontre de l'accusé, un peine de prison de deux jours, et de 20 écus d'amende. Précisant que si toute nouvelle infraction de ce type devait être constatée, elle sera considérée comme récidive et circonstance aggravante.

* Frim se rassit, laissant la procédure suivre son cour

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

*Keltica avait soigneusement écouté, et l'homme tenait à rester en prison, les gardes avaient eu grand peine à le faire venir, aussi ne tarda-t-elle pas.*

Accusé levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que votre révolte n'était pas autorisée,

Je vous déclare coupable des fait reprochés et vous condamne à deux jours de prison et 6 écus d'amende.
Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 15 avril 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, duc de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 6 écus.

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pourtrahison

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 20 mars 1459
Verdict rendu le 15 avril 1459

Nom de l'accusé: Mch

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :

* Il fallait s'y attendre, on en était à la troisième tentative de révolte de suite sur Mâcon, et toujours le même idiot qui tentait de pénétrer dans les locaux de la mairie. Le procureur se leva donc, et se tourna vers le juge.

Votre Honneur,

Nous sommes ce jour du 20 mars 1459 pour traiter du cas du Sieur Mch. En effet, cet individu est trainé devant la Cour de Justice de Bourgogne pour tentative de révolte contre la mairie de Mâcon dans la nuit du 14 au 15 mars 1459. Cette tentative a été menée
sans l'accord du Duché de Bourgogne.
La tentative de révolte a heureusement échoué.
L'accusé été reconnu par un des miliciens de la ville, Dame Morganes.

* Frim regarde l'accusé

En accomplissant cet acte, vous avez trahi la ville de Mâcon et le Duché de Bourgogne!

A cela s'ajoute le fait que vous n'en êtes pas à votre première tentative, et que vous avez déjà été condamné pour de tels faits, ce qui sont des charges aggravantes à votre encontre.

Ainsi, en vertu du Code Pénal Bourguignon, et des articles suivants:

Art. 412-5
La tentative est punie comme l�agissement lui-même.

« Art. 422-7 - De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. »


"Art. 421-9 - De la récidive
En cas de récidive, les crimes sont punissables du bannissement temporaire du Duché, et d'un doublement des peines.

Votre Honneur, j'accuse donc Sieur Mch de Trahison à l'encontre du Duché de Bourgogne.

Sieur, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Messire Geulederat
Dame Angelyque de la Mirandole
Dame Lenada
Ou tout avocat du Dragon

J'appellerai à la barre Dame Morganes, milicienne de Mâcon pour entendre son témoignage.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Le procureur avait attendu que l'accusé s'exprime. Il avait été momentanément sorti de prison pour cela, mais cette fois ci son mutisme était dès plus assourdissant. Elle n'hésita pas longtemps, et regarda le juge.

Votre Honneur,

L'accusé ne souhaitant pas s'exprimer, reconnaissant par la même les faits, et prenant en compte le témoignage de Dame Morganes, je demande à l'encontre de l'accusé une peine de prison de 4 jours , et 10 écus d'amende, peine qui, je l'espère, le feront réfléchir.

* Sur ce, elle attendit la suite sans ajouter un mot

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

le juge a écrit:
*Pas un mot de dfense, rien.. Tant pis pour lui. Keltica se leva et frappa quelques coups sur son lutrin.*

Accusé, levez-vous !

Vous étiez prévenu, vous saviez ce que vous risquiez mais vous avez persisté, soit... Je ferai de même.

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu qu'elles ont été outrepassées

Je vous déclare coupable des faits reprochés et vous condamne à 4 jours de prison.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 15 avril 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.