Thierry849

Casier Judiciaire de Thierry849

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 10 Novembre 1459
Verdict rendu le 20 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Thierry849

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 10 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Thierry849 .

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 10 novembre 1459 à l'aube à Avranches.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville du 10 novembre 1459 , et ce messire ne lui à pas présenté de laisser passer et de plus Thierry849 porte une épée sur lui .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Talgor_de_croux, Nerevarine, un groupe composé de Elfyne de Vardamir de Leovigild et de Hagar, un groupe composé de Dame_angelie et de Thierry849, et l'armée "5e Corps de la Bande de Normandie" dirigée par Jacking.

note: Thierry849
Porte épée et bouclier

Thierry849 a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé est entré en normandie sans laisser passer , le témoignage du lieutenant Stefblev confirme bien les faits , il s'agit bien de messire Thierry849 qui est membre du ponant .

L'accusé ne trouve pas mieux que de ne pas venir a sa plaidoirie en conséquence je demande 2 jours de prison et 50 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Votre honneur, mesdames et messieurs les membres de la cour.

J'ai apporté ici les preuves de ce que le procureur vient d'énoncer.

La première preuve est le rapport de garde réalisé par moi-même sous serment pour la journée du 9 au 10 novembre:
http://armeenormande.actifforum.com/t8201p660-rapports-des-lieutenants-de-garde-a-cpter-du-13-07-1459

La seconde preuve est le rapport de douane réalisé également par moi même sous serment le 10 novembre dernier:
http://armeenormande.actifforum.com/t7920p345-rapport-de-avranches

Et enfin, dernière preuve concernant leur port d'arme, une esquisse réalisé par un ami artiste à leur arrivée en ville :
https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/thierr11.jpg

Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement.

Verdict

Citation :: Bien,

l'accusé ne daigne se présenter à son procès, il est donc sans nul doute coupable!

Je le condamne donc à verser 50 écus d'amende et à passer 2 jours dans les geôles de notre château. Lui qui voulait visiter la Normandie, le voilà servi!

Je réclame également la somme de 5 écus pour les frais de calva relatifs à cette affaire.

Fait à Rouen le 20 novembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 55 écus.