Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% Baskets Nike Air Huarache Runner
69.99 € 139.99 €
Voir le deal

 

 Cleophee

Aller en bas 
AuteurMessage
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Cleophee Empty
MessageSujet: Cleophee   Cleophee EmptyDim 20 Nov - 17:21

Cleophee Ld_ate10
    Duché du Lyonnais Dauphiné
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de novembre 1459

    Procès instruit le 01/11/1459
    Verdict rendu le 10/11/1459


    Nom de l'accusé: Cleophee

    Procureur: Binette56
    Juge: Oiselier


Acte d’accusation
Citation :
*Bine s'approcha avec un dossier à la main.*

Le Bon jour à tous !

En vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur entre le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné, voici un acte d'accusation de Mestre Arthur Cano à l'encontre de Dame Cleophee.

*Il s'éclaircit la voix, et commença à causer.*

En ce 1er jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Dame Cleophee pour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, la Dame Cleophee s'est attaquée avec son complice mestre Paranoya, dans la nuit du 14 au 15 septembre 1459, à Dame Zebulon sur la route entre Le Puy et Mende. Ces vils brigands ont eu raison de Dame Zebulon et lui ont dérobé l�ensemble de ses biens.

Dame Emma80 a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Le Puy et Mende, pour exercer son �uvre malfaisante avec son complice, mais elle n�aura le loisir d�en profiter car notre justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens et voyageurs de notre comté et de notre royaume.

La pauvre victime a transmis à notre prévôt une missive afin afin de porter plainte et de donner la preuve de son Racket, en voici votre honneur une copie :
« Expéditeur : Zebulon
Date d'envoi : 19/09/1459 - 22:24:28
Titre : Bonjour
Madame la prévôt, je viens d'emménagée à Alais ce 19 septembre1459 , le mestre Arthurcano a eu la gentillesse de m'aider et m'a conseillé de vous écrire pour porter plainte car sur la route en venant je me suis fais racketter dans la nuit du 14 au 15 septembre 1459 sur le noeux 375 entre Le Puy et Mende.

Voici un copier coller de mes évènements
15-09-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cleophee et de Paranoya .

Zebulon »

Je rappel que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Ainsi votre Honneur, l�accusée Dame Clophee est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public à savoir vol de biens sur la personne de Dame Zebulon (Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Dame Cleophee, et pour la partie plaignante, la dame Zebulon afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

*Il se recula un peu, laissant parole à l'accusée.*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*C�est quelque peu étonné qu�elle avait reçue la convocation du tribunal et bien plus encore lorsqu�elle avait prit connaissance des accusations qui pesaient sur elle. La petite brune était bien décidée à faire la lumière sur cette affaire et se présenta au tribunal comme demandé.*

Salutations honorable assemblée.

*Puis, levant la main droite comme le voulait la coutume, elle prêta serment.*

Sur le livre des vertus, je jure de dire la vérité, rien que la vérité.

Votre honneur, sauf votre respect, j�aimerais soulever plusieurs points concernant l�acte d�accusation qui me paraissent complètement fantaisistes.

En effet, serait-il considéré comme sorcellerie le fait que l�on me nomme de la sorte alors que je ne connais nullement la prétendue victime ? Je n�ai également rencontrée personne à Alais qui aurait pu me reconnaitre ou non.

Est-il considéré recevable le fait que cette personne dit avoir été attaquée en date du quinzième jour du neuvième mois de l�année en cours pour ne déposer plainte qu�au dix-neuvième du même mois de la même année ? Il n�est stipulé nulle part un état de faiblesse ou d�éventuelles blessures qui aient pu lui faire mettre quatre jours à réagir. Si ses dires sont exacts, et au vu de la géographie, elle pouvait porter plainte le lendemain même à Mende, puisqu�il apparait que c�était sur sa route. Pourquoi ne l�a-t-elle pas fait ?

Est-il recevable également qu�il lui ait fallut s�installer à Alais, bien éloignée du Puy ou même de Mende entre lesquels je suis supposée avoir été vue avant de porter plainte ?

Est-il recevable qu�ayant séjourné quelques semaines en Languedoc où on pourra très certainement confirmer mes dires et en toute honnêteté, ce soit le Lyonnais-Dauphiné qui me mette en procès au nom d�une coopération judiciaire quelques jours à peine après mon arrivée, alors que nous sommes au premier jour du onzième mois ? Soit quarante-sept jours après les prétendus faits qui me sont reprochés ?

De plus : « Dame Emma80 a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Le Puy et Mende� » Est-il possible qu�une erreur de personne ce soit glissée dans ce dossier ?

Pour ce simple fait, je ne puis que répondre que je suis innocente des faits qui me sont reprochés et ne peux que vous enjoindre à vous tourner vers la personne mentionnée plus haut, soit la dénommée Emma.

Il y aurait encore bien à dire votre honneur, mais je m�arrête là pour l�heure. En vous remerciant de m�avoir écouté jusqu�ici et en espérant obtenir réponses quant à tout ceci.

*Inclinant poliment la tête, elle reprit place en attendant la suite du procès.*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Voici le réquisitoire de Sieur Arthur Cano :

"Votre Honneur,

après le surmenage dont j�ai fait preuve ces derniers temps, je crois qu�il est grand temps que je me retire car vous l�aurez compris et entendu, il semble évident que j�ai mélangé quelques point dans ce dossiers enfin quelques points deux noms. Celui de dame Emma80 accusée dans une autre affaire et cette dame Cleophée.

Aussi votre honneur, je serai bref� Je demande la relaxe dans cette affaire� Relaxe non pas que je ne sois pas convaincu que la dame si présente n�est pas coupable mais simplement reconnaissant mes errements.

**Arthur s�en retourna avec son dossier sous le bras qu�il jetterait au feu en rentrant chez lui ce soir ! Une fois à sa place, il reprit toutefois parole�**

Dame pour vous répondre sur les points que vous nommé notamment sur le délai entre l�agression et la plainte, qu�est-ce que 4 jours� Rien et la pauvre dame non Languedocienne aura tout simplement eu du mal à trouver le château�
Toujours est-il que je grave en moi votre visage car Brigands un jour brigands toujours et je vous retrouverai sans doute à cette même place soyez et je vous y retrouverai avec plaisir�"

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Merci de votre franchise et de votre honnêteté. Je ne peux que vous souhaiter bon repos et ne doute pas que s'il y avait une prochaine fois, vous sauriez montrer votre valeur en tant que procureur.

Je n'ai rien de plus à ajouter.

Témoin n°1 de la défense : La défense a appelé Paranoya à la barre
Citation :
Vot' honneur... l'femme d'vant vous a été avoyère de Fribourg à plusieurs mandat... et moi même, j'ai été l'avoyer d'Grandson. Z'avez la deux modèles de bon père et bonne mère.

Verdict
Citation :
/l'Oiselier lut le verdict de son homologue/


Kelak se gratta... l'oreille...et pris ensuite la parole dans ce procès qui concernait Mestre Paranoya et Mestra Cleophee, il s'adressa à l'un puis à l'autre!

Au vue des circonstances, on peut penser que le Très-Haut vous a donné un petit coup de pouce dans cette affaire, Mestra Cleophee, ainsi pour cette fois vous vous en sortez avec une relaxe pour vice de procédure.

A votre place je réfléchirai à cette chance tombée du ciel... tel un signe du destin...qui vous invite à revenir sur le droit chemin !

Car si d'aventure votre route devait à nouveau croiser la justice Languedocienne la sentence serait plus qu'exemplaire.

mais j'ai espoir que cette issue funeste ne soit qu'hypothèse et que votre avenir sera vertueux !

Ainsi en ce jour du 10 novembre 1459, nous Kelak Juge du Languedoc prononçons la relaxe de l'accusée.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
 
Cleophee
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché du Lyonnais-Dauphiné :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: