Azelroth

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'Octobre 1459
Procès instruit le 16 Octobre 1459
Verdict rendu le 19 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Azelroth

Procureur: Brylastar
Juge: Flavien

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de messire Azelroth pour les chefs d'inculpation de tentative de révolte contre la mairie de Compiègne.

En effet l'accusé s'est attaqué à la mairie de Compiègne dans la nuit du 15 au 16 octobre. De telles actions vis-à-vis nos institutions doivent être sévèrement réprimandées pour préserver la stabilité de notre duché et de nos villes. Nous sommes en situation de guerre et d'états de siège se qui aggrave ce crime.

Voici le dossier, votre Honneur :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3109-azelroth-top-tentative-de-revolte-compiegne-nuit-du-15-au-16-10-1459#84965

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 5, Article 2 : De la révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte.

Également selon la levé d'état de siège du 24 aout 1459

*************************

Qu�il en soit su de tous,

Suite aux votes au sein du Castel de Reims, le Conseil de Champagne a decrété à l'unanimité la proclamation l�état de siège totale dans le Duché de Champagne. L'état de siège prend effet sur le champs et pour une durée indéterminée.

Suite à cet état de siège :

- Les emménagements en Terres Champenoises devront faire l�objet d�une demande auprès du Connétable (dame Hersent) ou du Prévôt (dame Coxynel).

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

- La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

- Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités.

Fait le 24 Aout 1459 à Reims.

Kelso Declervaux,
Duc de Champagne.

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Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Donc,

Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusé qu'il peut assurer seul sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense

Faict à Reims le 16 octobre 1459

Brylastar von Holtz
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

effectivement qu'elle surprise que le 16 octobre de me réveiller devant la mairie couvert de bleu étalé dans une mare de sang. Mon sang qui plus est !

Bon je ne sais vraiment pas ce qui s'est passé j'ai surement du abusé quelques peu de l'alcool de nos tavernes.

( petit test de l'interface par pur curiosité)
En effet veuillez m'excuser d'avoir sauté sur les gardes de la ville.

Je me remet à vous en espérant que la sanction ne sera pas trop sévère. Sachez le j'ai d'ailleurs rejoins les forces de défense de la ville.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Je dois avouer avoir du mal à comprendre comment on peut, quand bien même on est éméché, se "tromper" et attaquer les gardes de la ville... l'accusé ne semble toutefois pas totalement coupable dans tous les cas. Nous voulons croire en sa parole.

*regard vers l'accusé*

Ma patience n'est toutefois pas sans limite... si d'aventure nous commettiez à nouveau un délit, je serais sévère et tout à fait exemplaire. N'oubliez pas cela Sieur!

*puis, vers le Juge*

Votre Honneur, nous espérons sincèrement qu'il s'agit d'un malentendu. Aussi demandons-nous une amende d'1 écu symbolique, pour avoir attaqué de pauvres gardes, ainsi que des excuses officielles sur la gargote envers le maire de Compiègne.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur j'accepte les dires du Procureur et je commences d'or et déjà à m'excuser devant vous.

Verdict

Citation :: Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l�affaire qui nous réunit dans ces lieux :

Nous constatons que le prévenu a avoué les faits qui lui sont reprochés.
Nous constaterons donc que le prévenu a tenté de prendre le pouvoir de la bonne ville de Compiègne pendant la nuit du 15 au 16 Octobre 1459.
Nous considérons l�état d�ébriété de l�accusé lors des faits comme une circonstance atténuante.
Nous considérons les excuses de l�accusé comme une autre circonstance atténuante.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

Nous rappelons que l�ordonnance de la déclaration d�état de siège du 24 aout 1459 promulgué par le Duc Kelso, me permet de condamner à une peine sans m�en référé au droit commun. Par conséquent :

En ce 19ème jour du mois d�Octobre 1459, nous condamnons le prévenu, Azelroth, à un (1) écu symbolique d�amende. Le prévenu est également condamné à défendre la ville de Compiègne pendant trois (3) jours. Cette dernière est à purger endéans les sept (7) jours.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Azelroth. L�affaire est close !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.