Dame_angelie

Casier Judiciaire de Dame_angelie

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 10 Novembre 1459
Verdict rendu le 13 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Dame_angelie

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 10 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Dame_angelie .

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 10 novembre 1459 à l'aube à Avranches.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville du 10 novembre 1459 , et cette dame ne lui à pas présenté de laisser passer .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Talgor_de_croux, Nerevarine, un groupe composé de Elfyne de Vardamir de Leovigild et de Hagar, un groupe composé de Dame_angelie et de Thierry849, et l'armée "5e Corps de la Bande de Normandie" dirigée par Jacking.

Dame_angelie à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Angelie fust très surprise de l'accusation qui lui était apporté par pigeon.
N'ayant eu aucun pigeon lui indiquant de se munir d'un laisser passer, elle se rendu au tribunal pour se défendre devant de telles accusations.

Demat à tous, oui je suis bretonne et je ne le cache point mais sachez toutefois que vos maréchaux nous nous ont pas demander un laisser passer pour traverser vos terres .
Vous distes qu'ils m'ont demandé dans ce cas j'aurais fait une demande et rester en stationnement sur vos terres jusqu'à l'obtention de ce LP mais là encore vos gardes m'ont laissé passer comme ci de rien n'était.N'aurait-il pas une mauvaise communication entre vous?
A Fougères j'ai été informé que la guerre avait pris fin donc je pensais que je pouvais circuler librement dans le royaume.De ce qui du port de mon épée et bouclier ne voulant point estre hors la loi je le retire de suite pour vous prouver ma bonne foi.
Je voyage en compagnie de Thierry849 , un ami qui m'est très cher, et nous sommes allés à Lisieux pour chercher un jeune homme du nom de Triskelrr qui est désireux de devenir breton.Est ce une tare d'estre breton? Je me le demande.
Ne voulant point vous offenser mais nous avons eu aussi des pigeons pour estre en guerre contre vous avec nos armées mais nous avons refusés tout simplement car nous estimons que cette guerre ne nous regardait guère.
Nous demandons la clémence afin de pouvoir repartir sur nos terres.
Merci de vostre compréhension.

Agélie se rassit en attentant que le verdict tombe.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée est bien venu sans laisser passer , les rapports de garde le confirmant ainsi que le témoignage du Lieutenant Stefblev .

La guerre n'est pas fini chers dame , et les lois actuels sont toujours de rigueur , par ailleurs vous auriez du vous renseigner avant de venir , nul n'est censé ignorer la loi .

En conséquence je demande , 2 jours de prison et 25 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Vous demandez deux jours de prison et 25 écus d'amendes, mais soyez en sur Sieur que si vous veniez en terres bretonnes je me porterais garante pour vous mesme si vous estimez que je suis une hors la loi .Avec ma garantie je vous épargnerais un procès au lieu de vous prendre la teste avec les frontières qui sont fermées.
Nul est censé ignorés la loi vous distes? Mais sachez Sieur que si vous recevez un pigeon du bourgmestre vous annonçant la fin de la guerre , ne faut-il pas le croire?Mettrez vous la parole de vostre bourgmestre en doute?

Un chose qui est sur c'est que je ne suis plus preste de remettre un pied sur vos terres.Pour ma personne vos terres sont contaminées de procès sans avenue.

J'avais retiré ma hache et mon bouclier de vous faire voir ma bonne foi mais là c'est vous qui estes de mauvaises fois.
Je vous prie de m'excuser mais je me dois de préparer mes affaires pour retourner dans mes terres.

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Votre honneur, mesdames et messieurs les membres de la cour.

J'ai apporté ici les preuves de ce que le procureur vient d'énoncer.

La première preuve est le rapport de garde réalisé par moi-même sous serment pour la journée du 9 au 10 novembre:
http://armeenormande.actifforum.com/t8201p660-rapports-des-lieutenants-de-garde-a-cpter-du-13-07-1459

La seconde preuve est le rapport de douane réalisé également par moi même sous serment le 10 novembre dernier:
http://armeenormande.actifforum.com/t7920p345-rapport-de-avranches

Et enfin, dernière preuve concernant leur port d'arme, une esquisse réalisé par un ami artiste à leur arrivée en ville :
https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/dame_a11.jpg

Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement.

Verdict

Citation :: L'accusée est sans nul doute coupable, je la condamne donc à une amende de 30 écus dont 5 pour les frais de calva engendrés pour le traitement de cette affaire.

L'accusée devra également travailler pendant 7 jours consécutifs à la mine, à compter de demain, et devra en fournir la preuve au juge d'application des peines, faute de quoi nous nous reverrons en ce lieu.

Enfin, à l'issue des 7 jours de travaux à la mine, l'accusée devra quitter le territoire normand de suite.

Fait à Rouen le 13 novembre 1459
Par Célia, Petite Peste Normande

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.