Calil

Casier Judiciaire de Calil

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de ovembre 1459
Procès instruit le 8 Novembre 1459
Verdict rendu le 13 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Calil

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 8 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Calil .

Cette personne, est originaire du Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 8 novembre 1459 à l'aube à Dieppe .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 8 novembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laissé passé .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Grimthaar, Calil, Ana.lise, et l'armée "In Appérault Spero" dirigée par Siva.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, l'armée "In Appérault Spero" dirigée par Siva, et Lisbette.

Dame Calil à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de Dieppe .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *C'est toute étonnée que la jeunette entra dans le tribunal, faut dire qu'elle ne savait même pas pourquoi elle était la, sans compter que tout de même c'était vachement impressionnant tout ça !*

M'dame le juge, j'arrive d'Artois en effet et suis entrée en Normandie pour aller voir ma soeur Nolaine qui réside à Rouen... Je ne savais pas qu'il fallait un laisser-passer et je n'ai jamais voulu troubler l'ordre public par mon arrivée...
D'ailleurs yavait personne pour m'accueillir quand je suis arrivée...
Je n'ai vu aucun douanier ou douanière à mon arrivée... Personne ne m'a demandée quoi que ce soit ! Si j'avais été au courant j'aurais fait demi-tour mais la rien même pas un petit pigeon !

*se tient alors le côté an faisant la grimace*

Voyez à quel point je suis embêtée maintenant ! Je n'ai reçu le courrier du tribunal qu'après être entrée plus profondément dans vos terres et m'être faites tabassée par des gens armés...
Je ne crains qu'il ne me faille rester un petit moment parmi vous maintenant...
j'veux bien m'excuser de ce que j'ai fait si tant est que ce soit véritablement quelque chose de mal mais je n'étais point au courant...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le procureur sourit en entendant les témoignages .

A vous entendre on dirait que les laisser passer date d'hier et qu'il n'y a aucune lois d'écrite .

Les laisser passer existent depuis fort longtemps en normandie , alors dire que l'on est pas au courant tout sa ...très peu pour moi , par ailleurs nul n'est censé ignorer la loi.

Dame Calil aurait du comme toute personne censée , avant de voyager , ce renseigné sur les lois local et demandé un laisser passer ,mais non rien , et vous dame Nolaine alors que vous êtes normande vous ne lui avez rien dit !!à ce sujet.

En plus de cela vous avez été mise en procès le 8 novembre 1459 , la au lieu de vous arrêtez ou de rebrousser chemin , vous faite quoi ? vous continuez votre chemin en territoire normand et vous allez même dans la capitale .

La capitale est elle même particulièrement surveillé et les accès de celle ci sont soumis à un laisser passer spécial même pour les normands voyez vous !

je cite un paragraphe concernant ceci qui ce trouve dans l'acte d'accusation :

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Comme vous voyez cela est très clair et donc en arrivant à rouen sans laisser passer, l'armée de rouen vous a interceptée le 9 novembre 1459.

Comme le dit le décret :

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées.

Vous êtes artésienne donc vous n'êtes pas autorisé à venir en normandie sauf si le prévôt vous délivre un laisser passer.

Je demande en conséquence 2 jours de prison et d'effectuer 7 jours de travail dans l'une de nos mines normande et de fournir la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Elle écoute le procureur et trouve que c'est tout de même un peu fort de boulasse... Elle se demande même si il l'a écouté consciencieusement... *

Les laisser passer existent depuis fort longtemps oui... j'avoue je n'ai pas l'habitude d'en demander, j'essaye toujours de m'arranger ou alors parfois on me laisse tranquille...
J'ai été mis en procès le 8 novembre mais vous omettez l'heure à laquelle vous m'y avez mise ! Tard ! Tellement tard que j'étais déjà repartie sur les routes pour ne pas me retrouver dans le noir trop tôt... Du coup votre courrier je ne l'ai reçu qu'après être arrivé aux abords de Rouen ! Donc je ne pouvais pas savoir... Je n'ai rencontré aucun douanier ! Personne ! Je ne sais même pas comment cette personne que vous avez appelé à témoigner peut me connaître ! Elle me nomme même par mon nom ! Vous êtes sur qu'elle n'est pas sorcière ?

*regarde suspicieusement la dame qui dit la connaître... puis reprend :*

Qui plus est vous me dites artésienne ! Ce qui n'est pas le cas !
j'arrive d'Artois oui mais je ne suis pas pour autant artésienne ! Et ça personne n'a vérifié auprès de moi ! Si quelqu'un arrive d'Artois il est forcément artésien ? Vous êtes étrange d'avoir de telles remarques...

Sachez que je suis née à Marseille ! Que j'ai longtemps erré sur les routes, que je suis ce que l'on appelle une vagabonde, je n'ai pas de logis, je n'ai pas de propriété rien ! Je suis de partout et de nulle part à la fois...

Donc non je reconnais je n'ai pas demandé de laisser passer mais comment voulez vous que je sache qu'il faille un laisser passer tout le temps que je ne suis pas rentrée en territoire normand ? Je ne suis pas devin... Je ne puis connaître vos lois avant d'y mettre le nez dedans... Et encore faut vouloir mettre le nez dans un truc si épais que ça vous donne la migraine dès la première phrase... Pas plus que je ne puis connaître d'avance le nom du prévôt...

Tout ça pour vous dire que j'ai peut être enfreint la loi mais je n'étais pas au courant et personne ne m'en a averti !

Témoin de la défense : Nolaine

Citation :: Nolaine entra dans le tribunal un peu énervée, un peu triste et surtout déçu... Elle avait eu un sourire tendre pour Calil sa s�ur.
Il était tant pour elle de témoigner.

Bonjour votre honneur... bonjour a tous.

je n'ai pas l habitude de venir dans ces lieux, mais me voila forcé aujourd�hui... vous venez de mettre en procès ma s�ur, venant prêt de moi vivre mieux. Que dis je? en procès? non vous l avez tout bonnement abattu aux protes de Rouan.
Vous dites qu'elle est entré en terre normande sans LP? mais avez vous envoyé un courrier de douane? il me semble que non!
Il est si facile de mettre en procès une jeune fille sans défence, sans l avertir de ses droits de passage ou non.
En plus non content de la mettre en procès vous la bastonnez aux portes de la ville... elle mourante et vous la gardez en procès???? ben c'est sur elle pourra pas partir....

Donc je vous demande de relaxer ma s�ur, qui est venu vivre prêt de moi, sachant qu elle n a jamais reçu de courrier de la douanière pour l avertir... et que vu son état maintenant... vous lui devez bien ça.

je ne doute pas de votre justesse...

Nolaine s inclina pour les remercier de l avoir écouté.

Témoin de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonjour!

Dame Calil est entrée à Dieppe le 8 novmebre 1459.

Après vérification, j'ai constaté que l'accusée n'avait pas d'autorisation pour entrer sur le terrritoire normand, alors qu'il en faut un pour tout étranger y entrant.

Claire de Muschu

Verdict

Citation :: Cette affaire m'ennuie, heureusement que la réserve de calva du château a été ravitaillée.

Par conséquent, je condamne l'accusée à effectuer 10 jours de travaux au sein de nos mines, et vous devrez en apporter la preuve à notre juge d'application des peines dans les plus brefs délais.

Je vous condamne également à verser une amende de 5 écus relative aux frais de calva de ce tribunal.

Fait à Rouen le 13 novembre 1459
Par Célia, Petite Peste Normande

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.