Holly78 - 15.X.1459 - C - Trahison

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  Trahison  [/color]

En date de octobre 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 15.X.1459
Verdict rendu le I.XI.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]    Holly78  [/color]

[u]Procureur[/u]: Jusoor
[u]Juge[/u] :  Falco.  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]  Nouvelle visite au Tribunal pour Jusoor. Une mise en accusation l'y amenait cette fois, qu'elle avait préparée dans son bureau, prise entre un pichet de vin - certainement pas Bourguignon il aurait été bien meilleur sinon - et quelques macarons, oubliés là par la Juge. Ju ne s'était pas sentie coupable de les déguster plutôt que de les lui ramener, la Charo... la Duchesse du Charolais, FORT grâcieuse ne devait pas user de ces choses-là et devrait même s'en défier.
Arrivée dans la salle de Tribunal elle attendit que le silence se fasse et d'une voix claire ouvrit le bal :


***** Procès opposant le Duché du Berry à Holly78, le 15ème jour d'octobre de l'an 1459 pour Trahison ****

Au nom du Berry, moi Jusoor de Blanc-Combaz, Procureur, accuse Holly78 de trahison à l'encontre de son Duché.

Accusé ! *regard glacial rivé dans celui du prévenu*
Vous vous êtes révolté dans la nuit du 12 au 13 de ce mois et avez été reconnu par la Maréchaussée.
Vous avez ainsi tenté vainement de porter préjudice au Duché en déstabilisant l'une de ses institutions.

Cet acte est grave, punissable et je m'engage *martèle ses mots* à faire tout ce qui est en mon pouvoir pour que vous vous en souveniez à l'avenir. *sourire mauvais*

Que l'on note que j'appelerai à témoigner ultérieurement Dame Gatimasse, Maréchale.


Ainsi, Votre Honneur, selon le bon sens du Coutumier du Berry en vigueur :

Les exactions du prévenu ne peuvent être caractérisées comme des agissements de bon père de famille. Un père n'apprend pas à ses enfants la révolte, bien trop préjudiciable à autrui, comme étant une réponse à tous les maux.

Ensuite, si tout citoyen s'autorisait ce que s'est permis le prévenu, la société serait invivable, anarchique et ce, durablement.

Enfin, de tels comportement ont bien souvent été sanctionnés par vos pairs, Votre Honneur.

Prévenu, je vous rappelle que vous disposez de 48 heures, qui ne seront pas de reste, pour faire connaître votre défense. Vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Acte d'accusation prononcé sous la Régence de Sa Grâce Pierre du Val de Loire, en ce 15ème jour d'octobre 1459, par moi, Jusoor de Blanc-Combaz, Procureur.      [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Trahison ?

*Attrape un livre du Tribunal, le feuillette et annonce tout haut*

Trahison : crime de l'individu qui porte les armes contre sa patrie ou livre des plans qui intéressent la défense nationale.

Il n'y a donc pas de trahison, ce procès a mal été présenté. C'est donc un vice de procédure.

Je laisse mes amis témoins confirmer mes propos.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  Prévenu, j'imagine qu'il vous est difficile de défendre vos actes punissables, néanmoins j'estime qu'un peu d'honneur, de fougue ou autre noble sentiment aurait pu vous donner l'idée de faire mieux que le vice de procédure.

Quoiqu'il en soit, je vous prie d'écouter avec attention la définition judiciaire de trahison, pour votre information :

"Est qualifié de Trahison, tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché/Comté et qui porte préjudice au Duché/Comté au sens large"

Une tentative de révolte contre une de ses institutions, ne peut que porter préjudice au Duché.

*geste vague de la main* Quand bien même vous persisteriez dans votre idée, prévenu, si vice de procédure il devrait y avoir, sachez que la Mirifique Juge qui siège icelieu aurait tout loisir de requalifier l'accusation en Trouble à l'Ordre Public, ce qui ne vous exempterait pas d'être jugé pour vos actes.

Ainsi, Madame le Juge, je demande à ce que le prévenu soit bel et bien jugé pour les actes énumérés dans l'accusation et qu'il soit condamné à 3 jours de cachot.

Je demande également une sanction publique afin que tous sachent que la révolte est gravissime et punissable. Je demande donc la soumission du prévenu à une pendaison par les chevilles, nu comme un ver, pendant une matinée entière sur la place du marché.

J'appelle maintenant la maréchale Dame Gatimasse à témoigner.

*s'incline et reprend sa place*  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense[/u]  : [quote]    La défense a appelé P3r3v3rt à la barre    [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense [/u]  : [quote]    La défense a appelé Furette à la barre
    [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u] :

[quote]    Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.  Verdict par Falco de Cartel
Juge de Regence Militaire en Berry
Toussaint 1459;

L'accusé , par sa défense et la répétition dans ses actes de révoltes à prouvé qu'il était responsable de ses actes et en pleine possession de son esprit.

Nous avons relevés pas moins de 4 tentatives ou le sieur fut reconnus par les défenseurs de Bourges.

Cela porte un nom:
La récidive.

Aggravée, car la mise en procés n'a aucunement arreté les actions de l'accusé.Ila donc profité de sa liberté normale de simple accusé pour perséverer dans son entreprise criminelle.


Abordons maintenant le contexte:
La guerre fait rage dans le Royaume.
Le Berry a été vaincu et placé sous Régence Militaire.
Toute prise de mairie ne représente pas seulement un grand risque de pillage du bien commun.
Une prise de mairie représente la mise en danger des armées dans les murs et des defenseurs par l'utilisation abusive des priviléges municipaux.

L'accusé ne pouvait ignorer cela.

Nous conservons donc la Haute Trahison comme chef d'inculpation.
Haute Trahison, non envers le Berry, l'accusé étant issu de Bourgogne...Mais Haute Trahison envers la Régence Militaire légitimée par le pouvoir Royal en situation de guerre civile.
Car l'accusé est Sujet du Royaume, chose qu'il a du oublier comme tant et tant d'autres individus en ces temps troublés.

Haute trahison
Multi récidive.
Culpabilité avérée
Mise en danger réelle des biens communs de Bourges et de la vie de nombreux défenseurs et combattants.

La Procure est trop clémente quand elle demande 3 jours de cachot et un jours de pendaison par les pieds.

Néamoins nous avons pris sur nous de demander à l'accusé de choisir sa peine, l'informant de sa culpabilité certaine.
Le Gibet ou un long séjours à fins méditatives en un cachot rustique.

L'accusé est resté dans le déni.
Nous en prenons acte.

Nous condamnons l'accusé Holly78 à la Pendaison.

Puisse Dieu lui accorder une place au Soleil ou l'occasion de revenir à la vie afin de devenir meilleur.

Point d'amende.
Point de prison en attente de la sentence sinon le temps normal(IG) nescessaire pour que l'accusé se prépare à son trépas.

Point d'inscription en Casier Judiciaire ou Militaire.
La Mort délivre de tout.

Que Justice se fasse! [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.[/i][/size][/color][/quote]