Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Ganoz - 16.X.1459 - C - TOP (brigandage)

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AuteurMessage
brunnhilde
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brunnhilde


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Ganoz - 16.X.1459 - C - TOP (brigandage) Empty
MessageSujet: Ganoz - 16.X.1459 - C - TOP (brigandage)   Ganoz - 16.X.1459 - C - TOP (brigandage) EmptySam 12 Nov - 9:56

Ganoz - 16.X.1459 - C - TOP (brigandage) Berry-Am

    Duché du Berry
    Office de justice

Procès pour TOP

En date de octobre 1459


Procès instruit le 16.X.1459
Verdict rendu le 11.XI.1459


Nom de l'accusé : Ganoz

Procureur: Jusoor
Juge : Falco.



Acte d’accusation :

Citation :
***** Procès opposant le Duché du Berry à Ganoz, le 16ème jour d'octobre 1459 pour TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC *****

Votre Honneur, le prévenu Ganoz est accusé de trouble à l'ordre public, trouble commis de la plus vile des façons.

Par appât du gain et paresse, l'homme n'a trouvé de meilleure solution pour vivre "facilement" que de s'adonner sans remords au vol, attendant patiemment sa proie sur les chemins, dissimulé, comme tout pillard l'est certainement.

Usant de force, dans la nuit du 12 au 13 courant, en rase campagne entre Bourges et Nevers, le prévenu n'a pas hésité à fondre sur une voyageuse Autunoise qui rejoignait le Berry seule avec ses jeunes enfants, Dame Serya.

C'est sans doute aucun qu'il a volontairement porté atteinte à l'intégrité de son innocente victime, sosu els yeux de ses enfants !
L'accusé est non seulement un homme de peu de foi, mais il est surtout un couard *crache le mot* comme on en voit peu, abusant et tirant profit d'une mère de famille sans défense. Il devrait être malade de honte s'il avait un tant soit peu d'honneur, ce dont je doute.

Le vil acte n'a pas été sans conséquence, la victime est arrivée affaiblie à Bourges suite à son agression. N'ayant plus ses 5 miches de pain de provisions ni même un sou vaillant, le sournois lui ayant dérobé la dizaine en sa possession, cette dernière n'a su trouver d'abri en la capitale et a donc été emmenée avec ses enfants aux geôles, où ils ont passé une nuit difficile.

Le Duché du Berry ne saurait tolérer de tels actes sur ses terres !

La Justice Berrichonne ne saurait pas plus tolérer cet acte répugnant, détestable et amoral !

Nul bon père de famille ne mènerait sa famille par le vice.
Si chaque détour de chemin, chaque buisson servait de repère aux tire-laine, nul ne saurait plus voyager librement en sécurité.
Nulle cour ne laisse un voleur impuni .

Pour ces trois raisons, j'accuse Ganoz de trouble à l'ordre public et pour appuyer mes dires, j'appelerai la victime à témoigner de sa mauvaise rencontre.

J'informe le prévenu qu'il dispose de 48 heures pour déposer sa défense, qu'il peut avoir recours à l'avocat de son choix pour ce faire et que l'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé sous la Régence de Sa Grâce Pierre du Val de Loire, en ce 16ème jour d'octobre 1459, par Moi, Jusoor de Blanc-Combaz, Procureur du Berry.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict
:

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Juge: Falco de Cartel
11/11/1459

Trouble à l'Ordre public...
L'accusé est un ennemi déclaré des autorités royales, un fléau fanatique du belliscisme berrichon à l'encontre des provinces voisines.
Il se contentait jusqu'ici de combattre sur le terrain politique, ducal, ou militaire.
Trois domaines ou, si j'en crois mes propres services de renseignements, l'accusé est déclaré 'Boulet Ambulant' par ses propres maitres.

L'Accusé a cru innover en pratiquant le brigandage.
Peut être a t'il cru que les traditions de Touraine pouvaient s'appliquer à sa personne?
En effet.
C'est de bonne guerre.
Admettons le .

Seul soucis: C'est la Guerre, justement.
Et le Berry est placé sous Régence Militaire.

Nous avons des troubles bien plus graves à traiter que les errements d'un triste sire isolé.

Cependant.
Aux vues de la stature de l'accusé et de ses redemontades propices à influencer une populace naîve, nous nous devons d'exercer une justice pédagogique.

Quand on veut être guerrier ou gentilhomme d'infortune, il faut l'assumer.

Nous allons appliquer avec le Sieur Ganoz un precepte de bons sens et tres Aristotelicien:
L'Or n'est pas une fin en soi, il n'est qu'un moyen parmis d'autres pour agir en homme de bien.

Nous procédons donc à la destruction séance tenante des 1494 écus détenus par l'Accusé.

Cet or sera incorporé aux boulets de couleuvrines de la Enece Morticinus, Armée de la Régence.

Nous procédons à la neutralisation cruelle et justifiée de l'Accusé par sa mise en Cage de Fer en plein air pendant 6 jours.

L'accusé pourra partager la cage commune du Palais Jacque Coeur s'il le désire, ça aide à se rechauffer en ce mois de Novembre. Ou préférer une cage individuelle.


Nous assisterons au trépas inexorable de l'accusé par le froid et la faim.

Nous l'aurions bien pendu..Mais notre bourrel craint de prendre des engelures et rater son noeud.

Que Justice soit faite!

Vive la Couronne
Vive la Régence
Vive le Berry pacifié.

Peine :

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 1494 écus.


Code:
[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  TOP  [/color]

En date de octobre 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 16.X.1459
Verdict rendu le 11.XI.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]    Ganoz  [/color]

[u]Procureur[/u]: Jusoor
[u]Juge[/u] :  Falco.  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]      ***** Procès opposant le Duché du Berry à Ganoz, le 16ème jour d'octobre 1459 pour TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC *****

Votre Honneur, le prévenu Ganoz est accusé de trouble à l'ordre public, trouble commis de la plus vile des façons.

Par appât du gain et paresse, l'homme n'a trouvé de meilleure solution pour vivre "facilement" que de s'adonner sans remords au vol, attendant patiemment sa proie sur les chemins, dissimulé, comme tout pillard l'est certainement.

Usant de force, dans la nuit du 12 au 13 courant, en rase campagne entre Bourges et Nevers, le prévenu n'a pas hésité à fondre sur une voyageuse Autunoise qui rejoignait le Berry seule avec ses jeunes enfants, Dame Serya.

C'est sans doute aucun qu'il a volontairement porté atteinte à l'intégrité de son innocente victime, sosu els yeux de ses enfants !
L'accusé est non seulement un homme de peu de foi, mais il est surtout un couard *crache le mot* comme on en voit peu, abusant et tirant profit d'une mère de famille sans défense. Il devrait être malade de honte s'il avait un tant soit peu d'honneur, ce dont je doute.

Le vil acte n'a pas été sans conséquence, la victime est arrivée affaiblie à Bourges suite à son agression. N'ayant plus ses 5 miches de pain de provisions ni même un sou vaillant, le sournois lui ayant dérobé la dizaine en sa possession, cette dernière n'a su trouver d'abri en la capitale et a donc été emmenée avec ses enfants aux geôles, où ils ont passé une nuit difficile.

Le Duché du Berry ne saurait tolérer de tels actes sur ses terres !

La Justice Berrichonne ne saurait pas plus tolérer cet acte répugnant, détestable et amoral !

Nul bon père de famille ne mènerait sa famille par le vice.
Si chaque détour de chemin, chaque buisson servait de repère aux tire-laine, nul ne saurait plus voyager librement en sécurité.
Nulle cour ne laisse un voleur impuni .

Pour ces trois raisons, j'accuse Ganoz de trouble à l'ordre public et pour appuyer mes dires, j'appelerai la victime à témoigner de sa mauvaise rencontre.

J'informe le prévenu qu'il dispose de 48 heures pour déposer sa défense, qu'il peut avoir recours à l'avocat de son choix pour ce faire et que l'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé sous la Régence de Sa Grâce Pierre du Val de Loire, en ce 16ème jour d'octobre 1459, par Moi, Jusoor de Blanc-Combaz, Procureur du Berry.    [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.  Juge: Falco de Cartel
11/11/1459

Trouble à l'Ordre public...
L'accusé est un ennemi déclaré des autorités royales, un fléau fanatique du belliscisme berrichon à l'encontre des provinces voisines.
Il se contentait jusqu'ici de combattre sur le terrain politique, ducal, ou militaire.
Trois domaines ou, si j'en crois mes propres services de renseignements, l'accusé est déclaré 'Boulet Ambulant' par ses propres maitres.

L'Accusé a cru innover en pratiquant le brigandage.
Peut être a t'il cru que les traditions de Touraine pouvaient s'appliquer à sa personne?
En effet.
C'est de bonne guerre.
Admettons le .

Seul soucis: C'est la Guerre, justement.
Et le Berry est placé sous Régence Militaire.

Nous avons des troubles bien plus graves à traiter que les errements d'un triste sire isolé.

Cependant.
Aux vues de la stature de l'accusé et de ses redemontades propices à influencer une populace naîve, nous nous devons d'exercer une justice pédagogique.

Quand on veut être guerrier ou gentilhomme d'infortune, il faut l'assumer.

Nous allons appliquer avec le Sieur Ganoz un precepte de bons sens et tres Aristotelicien:
L'Or n'est pas une fin en soi, il n'est qu'un moyen parmis d'autres pour agir en homme de bien.

Nous procédons donc à la destruction séance tenante des 1494 écus détenus par l'Accusé.

Cet or sera incorporé aux boulets de couleuvrines de la Enece Morticinus, Armée de la Régence.

Nous procédons à la neutralisation cruelle et justifiée de l'Accusé par sa mise en Cage de Fer en plein air pendant 6 jours.

L'accusé pourra partager la cage commune du Palais Jacque Coeur s'il le désire, ça aide à se rechauffer en ce mois de Novembre. Ou préférer une cage individuelle.


Nous assisterons au trépas inexorable de l'accusé par le froid et la faim.

Nous l'aurions bien pendu..Mais notre bourrel craint de prendre des engelures et rater son noeud.

Que Justice soit faite!

Vive la Couronne
Vive la Régence
Vive le Berry pacifié.  [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i]  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 1494 écus.  [/i][/size][/color][/quote]
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