Stella..

Casier Judiciaire de Stella..

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 6 Novembre 1459
Verdict rendu le 8 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Stella..

Procureur: Davyxiv
Juge: *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 6 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Stella..

Cette personne, est originaire de Bertincourt , Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 6 novembre 1459 à Dieppe .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 6 novembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laissé passé .

(http://www.hebergeur-images.fr/image-1212770557.html)

Dame Stella à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de Dieppe .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonsoir
Je suis désagréablement surprise

Loin de moi l'idée de vouloir troubler l'ordre public

Je suis un groupe...et la meneuse de ce groupe

Dame Emi..a du demander pour moi un laisser passer
S'il vous plait soyez clément..je ne suis que de passage
pour être avec celui que j'aime..
Je viens de l'Artois certes...mais le coeur n'a pas de frontière
Avec mes respects

Stella..

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bonsoir dame Stella.. ,

Rassurez vous votre laisser- passer a enfin été réalisé par les autorités . En effet nous avons appris que dame Emi vous a obtenu un laisser- passer mais que très tardivement hier soir pour ce matin même donc celui ci n'a pas été confectionné par les autorités à temps . Les maréchaux de garde vous ont donc interpellé, et le procès s'en est suivi car en ces temps hostiles tout le
le monde est sur le qui-vive et la sécurité est à son paroxysme.Les changements de bureaux au nouveau conseil ducal ont également embrouillé les dossiers .

Enfin pour finir je demande donc la relaxe , soyez prudente , et si vous le pouvez demander vos laisser passer au moins 48 h avant , merci et bonne route .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Merci pour votre compréhension

au plaisir de vous voir en amis si possible

Témoin n°1 de l’accusation : Jamie68

Citation :: Votre Honneur

Je suis ici devant vous pour solliciter pour dame Stella votre haute bienveillance. En effet, j�ai eu une demande de LP hier et le temps que je signale son nom à nos armées pour éviter un accident et que cela soit valider et le temps que je l�inscrive sur le listing des LP à la douane aujourd�hui. La douanière de Dieppe a fait son travail en appliquant le texte qui interdit la présence des membres du ponant sur notre territoire et a déposé sa plainte avant la parution de la nouvelle liste des LP.

Cela démontre que les douaniers exécutent leur mission avec beaucoup de respect de la loi normande même si là la douanière a été plus rapide que moi.

Cette dame fait partie d�un groupe qui retourne chez eux , elle va refaire sa vie là bas et cela m�a été confirmé par la responsable du groupe.

Je vous laisse juge votre honneur.

Témoin n°2 de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonsoir!

Stella étant artésienne j'ai procédé à la mise en procès habituelle. Pour moi, il était normal de le faire étant donné que je n'avais vu nulle part son autorisation.
Malheureusement, il y a eu un manque de communication avec notre prévôt et apparemment dame Stella est en effet muni d'un LP et qu'elle accompagne dame Emi.

C'est quelques heures après avoir fait ma demande de mise en procès que j'ai appris son autorisation.

J'ai donc fait une erreur et m'excuse auprès de dame Stella.

Claire de Muschu

Verdict

Citation :: Bien que l'accusée soit sans nulle doute coupable de nous avoir fait perdre du temps en ce tribunal, dans ma grande clémence de ce jour je lui épargne le bûcher.

Je vous fais également grâce de l'amende relative au frais de calva de ce tribuna pour le traitement de votre dossier.

Que l'on ne vous y reprenne plus!

Fait à Rouen le 8 novembre 1459
Par Célia, Petite Peste Normande

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.