Spok

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 26 Octobre 1459
Verdict rendu le 2 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Spok

Procureur : Davyxiv
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV ,Procureur, sommes réunis ce jour, 26 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Spok .

Cette personne est accusé de trahison pour avoir prit par la force la mairie de Fécamp le 22 octobre 1459 sans aucun ordre et cause légitime alors qu'en plus il avait le commandement du 4eme corps de normandie .

Voici les preuves recueillies votre honneur :


temoin tout les habitants de Fécamp ...

Il a donc enfreint les lois de trahison , je cite :


Article 5 : Trahison :

L�acte de trahison entre en vigueur lors d�un crime de sang contre la personne d�un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre le duché (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivant seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.

J'appelle comme témoin alkemie douaniere de fecamp et Siegfried maire de fecamp avant l'attaque .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

L'accusé à prit la mairie de fécamp par la force profitant qu'il était le chef du 4eme corps de normandie , et ce sans ordres ou cause légitime , pour finir il daigne venir ce defendre , en conséquence je demande 3 jours de prison ,et qu'il travaille 15 jours dans l'une de nos mines normande et qu'il fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Alkemie

Citation :

'elle s'approcher '

bonjour messire Spok a pris la mairie de force le 22 octobre 1459 alors qui avais aucune menace nous allions commencé les votes nous étions deux a ce présenté comme maire moi alkemie et lavenate ,et depuis nous avons aucune nouvelle de se maire Spok

'elle repris sa place'

Témoin n°2 de l'accusation : Siegfried

Citation :

Bonjour

Nous étions à 6 jours des élections, j'étais le maire en poste, il y avait en liste , dame Laveternate et Dame Alkemie, il n y avait aucune menace la mairie était en bonne état.

Puis du jour au lendemain ce Spok à pris la mairie , il a profiter de son statue pour la prendre avec son armée,

Bon Seigneur je me dis ...il a peut être pas fait exprès et bien tout porte à croire qui oui; en effet je surveille depuis le jour de la perte de la mairie le marché , et il se trouve que j'ai vu qu'il vendez des poissons de la mairie pour son propre compte et j en est la preuve !!

*il sortie une feuille*

voici pour vous
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/214/preuve3u.png/

je ne voulais l enrichir de mon argent alors je n en est pris qu'un , mais il y en avait 3 , plus des poissons de la mairie qu'il revend au marché alors qu'il devait servir à payer les impôts,

Mr le juge La cour...je vous demande de ne montrai aucune pitié quand à votre verdict un homme qui trahis sa patrie non mérite même pas la clémence

*il se retira*

Verdict

Citation :

*Je trouve regrettable messire Spok que vous ne soyez pas venu vous expliquer sur vos agissements j'aurai aimé que vous le fassiez j'aurai peut être pu devenir clément...mais là vous ne vous sauvez pas. Ma clémence ne peut être appliqué car vous voulez aussi duper la justice en vous mettant en retraite tout en venant voir ce qu'il se passe... vraiment dommage*

attendu que l'accusé est reconnu coupable de prise de mairie qui est un acte de trahison;
attendu que l'accusé n'est pas venu à ses plaidoiries;

je condamne messire Spok a 3 jours de prison, 15 jours de travaux mines à effectuer avant le 22 Novembre.
Les preuves seront à apporter à messire Babaorum, Juge d'application des peines.

Fait à Rouen, le 2 Novembre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 27 Novembre 1459
Verdict rendu le 12 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Spok

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 27 Novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Spok .

Suite au procès du 2 Novembre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 15 jours de travail à la mine et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci jusqu'au 22 novembre.Ce qui n'a toujours pas été fait à ce jour .


Nous accusons donc Messire Spok de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

L'accusé aprés avoir prit la mairie de fécamp par la force et au passage des écus , quitte la ville et ne vient pas a sa plaidoirie ,il ne fournit biensur pas les preuves de son travail à la mine , 3 jours de prison et une bonne amende lui feront le plus grand bien .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :

Votre Honneur, membres de la cour,

Je vous confirme que l'accusé, messire Spok, ne m'a pas fourni de preuve du travail qu'il avait à faire.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :

L'accusé ne daigne se présenter ici, il est donc coupable.

De plus, l'accusé a osé enfreindre le verdict précédent lui imposant un travail à la mine.

Par conséquent, à la vue de la gravité du jugement initial, et au manque d'implication de l'accusé pour racheter sa faute, je le condamne à 2 jours de prison.

A sa sortie, l'accusé devra s'acquitter d'une amende de 100 écus, et à 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 12 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 105 écus.