Shawn_michaels - TOP - coupable - 4 novembre 1459

Comté du Maine

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 27 Septembre 1459
Verdict rendu le 4 novembre 1459

Nom de l'accusé: Shawn_michaels

Procureur: Dimaro
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l'encontre de sieur Shawn_michaels, habitant de La Flèches présent au Mans en date du 27 septembre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Shawn_michaels est accusé de trouble à l'ordre publique pour Brigandage et séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, dans la nuit du 20 au 21 août 1459, vous avez été surpris et reconnu en train de racketter le sieur Nocturne, lui dérobant plus de 300 écus et une charrette, entre La Flèche et Le Mans.

De plus, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d'une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d'autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par la prévôté du Maine, ni même quémandé par vous-même.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous plusieurs éléments à charge dans cette affaire. A savoir tout d'abord le rapport de la douane stipulant que l'accusée est présent actuellement en Maine et ce depuis le 4 septembre 1459. Mais également le témoignage poignant de la victime, messire Nocturne que nous appellerons en tant que témoin.

Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l'accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, mesdames et messieurs,

Le rapport de la prévôté est explicite. L'accusé est sur le sol mainois et ce en connaissance de cause depuis le 4 septembre.

Par ailleurs, le témoignage flagrant de sieur Nocturne ne laisse planer aucun doute sur les intentions de l'accusé.

Il est donc avéré que l'accusé ne possède pas de laissez-passer à ce jour et à volontairement agresser et voler, le rendant de ce fait hors la lois.

De même, qui ne dis mot consent, l'accusé ne s'étant pas présenté il accepte de facto les faits à son encontre ou se moque de la justice Mainoise. Nous ne soutiendrons donc aucune clémence.

Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio procureur du Maine, demandons que l'accusé soit déclaré coupable et récolte la peine maximal pour ses actes, soit 3 jours de geôle et une amande de 50 écus, dont 10 pour les frais de justice engagés. Il en va de soi qu'il devra restituer les biens volés.

Nous espérons qu'il prendra conscience de ses actes et repartira sur le chemin de la vertu à l'avenir.

En vous remerciant, j'en ai finit votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
Nocturne se présenta face au procureur et regarda l'accusé. Il l'avait fixé depuis le début, ne pouvant s'empêcher de fixer cet homme, ce voleur.

Bonjour a tous, je suis un voyageur dans l'ame, mais mainois de coeur, aussi quand j'ai voulu revenir dans ma ville natale, Mayenne, ce fut détroussé et en guenilles!
C'est sur le chemin entre la Fléche et le Mans que je me suis fait détroussé...

Nocturne regarda le prévenu et pointa un doigt accusateur sur lui en disant:

Par cet homme il n'y a pas de doute! Ce visage est gravé dans ma mémoire!

Ayant dit ce qu'il avait à dire, il se tut et après un signe du procureur, alla se rasseoir.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé ne s'étant pas présenté, Len n'allait pas se lancer dans de longues tirades.

Voici mon verdict.

Attendu que la fermeture des frontières du Maine a été annoncée par son excellence Orin en date du 27 août 1459
Attendu que le rapport de douane établit la présence de l'accusé dans le Maine à dater du 04 septembre 1459
Attendu que malgré ces circonstances et les courriers à lui adressés, l'accusé n'a nullement tenté de se mettre en ordre par rapport aux autorités du Maine

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement en Maine,
- qu'il a tenté de se soustraire à la justice du Maine en se réfugiant chez les moines, ce qui constitue une circonstance aggravante,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé à 4 jours de prison et 50 écus au titre de frais de procédure.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 04 novembre 1459

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et une amende de 50 écus.