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 Lily. - TOP - coupable - 1 novembre 1459

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Cochinay
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Lily. - TOP - coupable - 1 novembre 1459 Empty
MessageSujet: Lily. - TOP - coupable - 1 novembre 1459   Lily. - TOP - coupable - 1 novembre 1459 EmptyMar 1 Nov - 18:53

Lily. - TOP - coupable - 1 novembre 1459 Mainepetit6tx
    Comté du Maine

    Procès pour TOP

    En date du mois d'Octobre 1459

    Procès instruit le 15 Octobre 1459
    Verdict rendu le 1 novembre 1459


    Nom de l'accusé: Lily.

    Procureur: Dimaro
    Juge: Elendillefin


Acte d’accusation
Citation :
La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
La greffière s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l'encontre de dame Lily., habitante de Mâcon présente à Laval en date du 15 octobre 1459. Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant la greffière.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Lily est accusée de trouble à l'ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d'une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d'autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Devoir que vous avez outrepassé en ne coopérant pas avec les services de la prévôté et de la douane.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l'accusée est présent actuellement en Maine et ce depuis le 8 septembre.

Par ailleurs, nous demanderons le témoignage de damoiselle Eva51, prévôt du Maine, ainsi que celui de Dame Athena44, douanière de Laval, pour situer le dénie de l'accusée. Ainsi nous leurs laisserons l'opportunité d'explicité le contenu des échanges qu'elles ont pu avoir avec dame Lily. lors de l'exercice de leurs fonctions respectives.

Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place à la greffière qui rappela les droits de l'accusé.

«Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Lily n'en croyait pas ses yeux, un procès pour ne pas vouloir se faire faucher. Enervée, elle débarqua dans la salle du tribunal, sans saluer qui que se soit. Aucune courbette n'était de rigueur, bien au contraire, c'est un coup de poing dans la tronche de celle qui l'y a amené, qu'elle voulait mettre. Elle s'y refusa, ça aurait été trop facile de la rendre coupable.
Elle entama sa plaidoirie sans un regard pour la partie en face et s'adressa directement au juge.*

Mr le juge, je suis outrée de devoir me défendre ici, vous me reproché des faits qui n'ont pas lieu d'être. J'ai toujours assumé mes conneries mais ici je n'es strictement rien fait ! Mise a part répondre a votre prévôt qui m'a demandé de quitter votre duché.
Je lui ai répondu que oui je quitterais le Duché et dieu sait que j'ai hâte de rentrer chez moi ! quand on m'escortera aux frontières, je ne suis pas aussi bête que vous pouvez le penser. Je ne vais pas risquer de me faire faucher pour vos sous fifre en mal d'autorité. De plus, ça me ferait rester 45 jours supplémentaires dans votre duché, par force. C'est complétement incohérent ! J'ai demandé un LP et une escorte a votre douanière qui m'a aussi écrit, vous ne communiquez pas entre vous ? Vous perdez votre temps avec des procès qui n'ont pas lieu d'être, avez-vous tant que ça d'argent à perdre ? Je demande la relaxe pure et simple, puisque déjà je ne devrais pas être ici.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur, mesdames et messieurs,

Le rapport de la prévôté est explicite. L'accusée est sur le sol mainois et ce en connaissance de cause depuis le 8 septembre 1459. La parole est volatile et imprécis, alors que les écrits reste pénalement force de témoignage.

Il est par ailleurs avéré que l'accusée ne possède pas de laissez-passer à ce jour, la rendant de ce fait hors la lois. Nous prendrons tout de même en compte les possibles raisons évoqués pour cet aboutissant hors bonne et due forme.

De plus, la prévôté elle-même a pris contacte avec le dit accusé pour des résultats peu probants.

Nonobstant, qu'importe la situation, la taille ou la capillarité de la personne, quand on ne respecte pas les décrets et les institutions on se place hors la loi.

Les affaires privées n'étant pas partis constituantes juridiques d'une tolérance quelconque, de par l'impartialité de la justice, nous Dimaro di Campiglio, procureur du Maine, demandons que l'accusé soit déclaré coupable et punit d'une amande forfaitaire, pour la leçon et les frais de justice engagés.

En vous remerciant, j'en ai finit votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Lily s'avança à nouveau vers le juge, sans rien dire. Le regardant droit dans les yeux*

Votre honneur ! Que dire? je pense que tout a été dit, je n'aurais donc rien à ajouter et conserverait mon énergie pour faire autre chose, bien plus intéressant. Vous voulez m'expulser ? Hé bien faîtes ! Ce n'est pas ma blondeur qui vous donnera le verdict a donner.

*un regard doux vers Anthelme, des pensées heureuses qui pourraient s'arrêter du jours au lendemain par décision d'un juge...*

*une courbette au juge et sa cours avant de se retirer à sa place*

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Voici son témoignage :
Damant avait été prévenu par Lily qu'on lui intentait un procès pour des broutilles. Il vient se présenter au tribunal pour témoigner pour défendre son amie :

Monsieur le Juge,

Je me présente, je suis Damant, un compagnon de route de Lily. Je suis étonné de la voir poursuivie par le duché pour ces faits. En effet, nous voyageons ensemble à travers le Royaume et depuis plus d'un mois je fais un séjour chez les moines. J'ai passé toutes mes journées à entendre leurs prières !
Lily m'attendait ici et elle n'allait pas risquer sa vie seule sur les routes sans escorte ! C'est pour ça qu'elle a attendu mon retour et que nous allons bientôt partir si vous nous l'autorisez.

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Voici son témoignage :
*Anthelme arriva au tribunal, boitillant à son habitude.

Il avait reçu une missive de la part de ce dernier, comme quoi il devait se présenter en tant que témoin d'une affaire on ne peut plus saugrenue trouble à l'ordre public par simple fait de sa présence -.

Il entra donc dans cette salle austère et froide qu'est la salle du jugement, regardant de travers tous ces soudards qui tantôt lui tenait la porte, tantôt lui indiquait où se diriger, et tantôt, et beaucoup plus souvent qu'on peut le penser, lui indiquait, grognons, où ne pas aller.
Il s'installa à la barre, vêtu de ses braies noires fraichement achetées, d'une sorte de maillot de corps ayant visiblement vécu les pires infamies, et son bâton de marche ou de combat, selon la situation.

Quelle ne fut pas sa surprise quand il vit le juge, dans son bel accoutrement, avec sa p'tite chevelure rousse qui, selon lui, ne devait pas sentir la rose les jours humides*

Len ! *hurla-t-il.* Qu'est c'vous foutez là ? C'est pas le tit coin Lavalois ici ! Z 'êtes perdu vous aussi ?

*Un garde posa sa main sur l'épaule d'Anthelme, se pencha vers lui et, bienveillant, lui murmura quelques indications fort utiles. Anthelme lui sourit l'air complice, lui chuchote à son tour quelque chose qui ne manqua de le faire pouffer de rire en regardant le juge.

Il s'éclaircit la voix, et reprend :*

M'sire le juge, j'vous salue.

C'n'est pas qu'j'suis du genre à coller mon nez dans les affaires des autr', mais là, voyez, j'pouvais pas rater l'occasion qui m'était donnée. Pis ca f'sait longtemps qu'on m'avait pas invité dans c'genre de sauteries, et n' vous méprenez pas, mais ça m'plait bien.

*Il réfléchit un instant à ce qu'il va dire, par où il va commencer...*

J'vous ai entendu là, dire qu'la fillette ici présente vous aurait troublé l'ordr' public. J'comprends assez bien, à vrai dire, et j'reconnais là, rouqu.. euh m'sire le juge, votre goût pour la bonne et belle chaire, rien qu'à voir vot' dame on sent qu'vous êtes exigeant !

Mais d'là à dire qu'elle trouble l'ordre public quand même.

Ouais j'dis pas, c'est pas qu'elle ait jamais fait d'conneries la blondinette, parait même qu'elle profite du sommeil des autres pour les enduire de bière avant d'les violer ! Mais ce n'sont que des rumeurs. Et à en connaître vot'intelligence, Len, vous savez bien qu'si fallait écouter les rumeurs, vous n'songeriez même pas au mariage qui vous attend !

*Anthelme lui jette alors un clin d’œil complice et très taquin, avant de poursuivre.*

Alors, c'que j'en dis, c'est qu'j'suis en règle. Et que c'est moi qui l'ai invitée la p'tite, parce qu'elle sert les bières comme personne et qu'elle a un fessard à vous diaboliser un évêque. Il m'semble, et vous m'dites si j'me gourre, qu'inviter un ami s'fait plus facilement dans les sphères du haut qu'dans les sphères du bas. J'en appelle alors à vot' bon sens. Z'avez l'sens de l'accueil, vous m'l'avez prouvé.

J'vois donc pas pourquoi on d'vrait la troubler de l'ordre public la Lily.

*Anthelme se fait discrètement remarquer par un garde que l'heure tourne et que la bière, ça s'évente. Il acquiesce de la tête et termine.*

C'que j'vous propose, c'est qu'jvous la garde au chaud dans mes pénates, votre trublionne, j'vous la surveille de près, et j'vous en débarrasse, mais pas tout d'suite. J'peux pas partir d'ici peu, et croyez-moi si vous voulez, la gamine s'est entichée d'ma trogne et r'partira pas sans moi.

*Anthelme regarde Len, puis les badauds présents dans la salle, puis Lily.*

Franch'ment, z'avez vu sa trogne à la petite pomme là ? Z'avez l'impression qu'elle peut vous amener des ennuis ? Moi pas. Alors soyez beau joueur Len.. euh m'sire le juge.

*Anthelme se tait, et s'approche de Len, pour pouvoir lui chuchoter ces quelques mots :*
Et pensez bien qu'si la p'tite reste sans embûche, elle va m'tanner pour partir au plus vite au mieux, et entre nous, elle risque d'y arriver. On sait moi et vous qu'on s'ra bien content d'plus se voir, ne serait-ce que pour qu'j'foute un peu la paix à Esquimote.

*Anthelme lui envoie un clin d’œil, se retourne et se dirige en boitant sur son manche vers la sortie.
Voyant un garde s'approcher pour l'aider à trouver le bon chemin, il lui dit, avant de disparaître de la salle :*

T'inquiète soudard, sont tous faits pareils ces lieux ci.

*Et il quitte la salle, sans bonjour, ni aurevoir.*

Témoin n°1 de l'accusation :
Citation :
Voici son témoignage :
*La brune se présenta à la barre et salua l'assistance.*

Bonjour Votre Honneur.

Que dire de plus... Cette personne est sur nos terres illégalement, et ce malgré les risques encourus. Elle a oui demander un LP, qui, par ordres de la Reyne, lui a été refusé. Depuis ce jour, elle se montre très désagréable et refuse toujours de partir, en prétextant ne pas vouloir se faire faucher, et réclame une escorte, dans des courriers très peu aimables...

J'ai eu beau lui expliquer que les armées ne fauchent qu'à l'entrée d'une ville et non à la sortie, je lui ai même dis que si elle devait passer par le Mans, je transmettrais son nom à nos armées pour qu'elle ne se fasse pas faucher en nos terres... Elle n'a donc aucune excuse pour être encore ici.

J'en ai finis Votre Honneur.

*Elle retourna s'asseoir.*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce cas-ci lui causait un vrai problème de conscience.
D'une part, il était vrai que la prévenue était restée dans le Maine sans avoir de LP. Mais elle semblait en avoir demandé un, qui lui avait été refusé, à cause d'un état de guerre

dont elle n'était visiblement pas partie prenante.
De plus, elle s'était débrouillée pour se faire coller un autre procès pour avoir agressé un gamin en taverne. Mais bon, c'était une autre affaire...totalement différente...
Il était vrai que la jeune femme semblait un peu mal éduquée et aimait se faire remarquer ...
Et puis aussi, elle avait adhéré à une lance qui était prête à défendre Laval et elle avait clairement annoncé son souhait de s'y installer si on l'y autorisait ...
Par rapport à beaucoup d'autres habitants de Laval qui se cachaient chez eux sans rien faire pour aiderla ville en ces temps difficiles... finalement c'était à se demander qui il

fallait condamner ...

Len toussota avant de prendre la parole.

Voici mon verdict.

Attendu que la fermeture des frontières du Maine a été annoncée par son excellence Orin en date du 27 août 1459
Attendu que le rapport de douane établit la présence de l'accusé dans le Maine à dater du 08 septembre 1459

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusée est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement en Maine,
- que sa tentative de se mettre en ordre par la demande d'un LP qui lui a été refusé contitue une circonstance atténuante,
- que l'accusée participe à la défense de Laval et à la vie du village, ce qui constitue une circonstance qui plaide largement en sa faveur,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusée à 1 écu symbolique.

Sauf-conduit lui sera accordé lorsqu'elle le demandera afin de pouvoir circuler entre Laval et son lieu de résidence, pour l'aller et le retour.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 01 novembre 1459

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Lily. - TOP - coupable - 1 novembre 1459
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