Alienormidnight

Casier Judiciaire de Alienormidnight

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 22 Octobre 1459
Verdict rendu le 26 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Alienormidnight

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Alienormidnight .

Cette personne, est originaire de Loches,Duché de Touraine . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 20/10/1459 à Lisieux, et y est toujours actuellement et n'a daigné répondre aux courriers de la douane pour finir .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Les rapports de douane et de garde de Lisieux du 20/10/1459 .

(http://www.hebergeur-images.fr/image-1145893312.html)

Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Violene douanière de Lisieux .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour monsieur le juge,

Ma plaidoirie se résumera facilement en 5 points.

1/ j'ai un laisser passer sinon j'aurais été poutré et je crois que vous devriez faire passer le mot

2/ Ce laisser passer m'a été confirmé via une Normande qui en a fait la demande pour moi auprès de Dame Jamie

3/ Sur demande de cette Normande J'ai apporté 38 pains a 2 écus pour votre duché vendu à la mairie de Lisieux

4/ Vous pouvez même demander aux chefs de vos armées qui ont rentré mon nom dans leur liste comme on me l'a confirmé.

4/ J'attend donc des excuses car j'aide votre duché sur demande et en plus je me retrouve en proces parce que vos services ne savent pas communiquer entre eux.

5/ Si je dois faire appel à un avocat c'est dire si suite à ma plaidoirie vous continuer dans vos .... "bip" Je ferais appel a Alizarine d'Everlange.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bonjour dame Alienormidnight,

Je vous prie de nous excusez pour cette erreur, en effet en ces temps agités votre dossier a été égaré un temps .

Nous l'avons bien retrouvé et vous etes parfaitement en regle .

Je demande donc bien entendu la relaxe .

Que Aristote veille sur vous .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene

Citation :: Bonjour,

je tiens a m'exuser,Dame Alienormidnight,
vous n'avez pas répondue au courrier,je n'ai pas vue votre LP quand j'ai regardé la mise a jour c'est faite aprés,

alienormidnight = ma

je m'excuse encore,

salut tout le monde est sort de la salle

Verdict

Citation :: *la magistrature normande vous demande de nous excusez pour la gène occasionnée par ce procès. Vous êtes en règle, bonne continuation*

Attendu que l'accusée est en règle et n'a commis aucune infraction;

je relaxe dame Alienormidnight sur le champ.

Fait à Rouen, le 26 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.