Elim

Casier Judiciaire de Elim

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 22 Octobre 1459
Verdict rendu le 25 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Elim

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Elim .

Cette personne c'est installer illégalement en normandie à Rouen .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La maréchaussée Fécamp qui a vu débarqué cette homme sous d'autres couleurs .
(http://www.hebergeur-images.fr/image-839600594.html)
Le Prévôt qui n'a eu aucune demande d'emménagement .
La vigie de Fécamp qui a vu cette homme débarqué de force avec d'autres depuis le bateau l'Equynoxe le 19 septembre 1459 .

Il a donc enfreint la loi sur l'installation en Normandie , je cite :

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de la maréchaussée de Fécamp et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Le tribunal, encore? Ha, le voici accusé cette fois. Diantre on va pouvoir rire un peu. C'est le lieu le plus animé de tout ce duché alors pensez donc... Il est plutôt content d'y retourner! Enfin non, c'est le SEUL lieu animé de ce duché, plutot, pense le jeune blondinet.*

Alors chez vous, vous mettez en procès les personnes qui souhaitent vivre en Normandie et s'y installent? Je comprends mieux l'ambiance générale par chez vous!

Mais bon, faites vite, nous savons vous et moi que le verdict est rendu avant même que l'affaire soit lancée. Je ne vois donc pas l'intérêt de me défendre.

Défendre quoi d'ailleurs? Le fait que j'aime le camembert et le calva, ou que j'aime me reposer sous vos pommiers, ne risque pas de vous émouvoir le moins du monde. Et je vous comprends, ça parait FORCEMENT suspicieux, qu'une personne puisse aimer votre duché! ça c'est sûr! On doit immédiatement penser qu'une telle personne a perdu la tête... Ou ment. Pourtant il est vrai que j'aime bien tout cela et que j'ai tout de même le droit de prendre un petit lopin de terre si ça me chante.

D'ailleurs j'ai hâte de me faire quoi... Naturaliser? Il faudra me dire ce qui doit être fait et je le ferai. ça fera chic sur mon CV, breton, ayant vécu au Périgord, naturalisé Normand. J'ai bien hâte!

*Je fais une courbette fort exagérée.*

Monsieur le très partial juge, mes hommages!

Et j'appelle Nuage à la barre, elle saura vous dire comme j'aime ce pays. Il y a des normands qui heureusement, comprennent ça. Sans doutes les VRAIS normands qui savent encore apprécier les vrais choses essentielles de la vie.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé à bien enfreint la loi sur l'installation en Normandie ,chose bien confirmé par les témoins , que l'accusé ce moque de la cour , je
demande 3 jours de prison et 50 écus d'amende .

je cite l'accusé :

Alors chez vous, vous mettez en procès les personnes qui souhaitent vivre en Normandie et s'y installent? Je comprends mieux l'ambiance générale par chez vous!

histoire de rire :

oui c'est bien connu que les gens qui veulent venir s'installer en normandie viennent sans laissé passé , arrivent sur un bateau qui accoste de force et vont a rouen la capitale qui elle meme est soumise a un laissé passé spéciale et biensurs ils font tout sa en pleine guerre avec des camarades du ponant .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Dites, j'ai une question. Vous allez me mettre en prison et tout, mais après? J'habiterai toujours en Normandie. Bah oui. Donc ce procès est ridicule, déjà, à la base. A moins que vous me remettiez en prison régulièrement. Remarquez on est nourris, logés, moi ça me va hein.

Allez, qu'on en finisse par Lug!

Et donnez moi les indications pour être naturalisé, et ma foi tout ira pour le mieux!

Témoin n°1 de l’accusation : Jamie68

Citation :: Messires le juge et le procureur,

Je viens, à la barre, vous confirmer que ce messire est non seulement entré en illégalité sur notre territoire et s�est en plus installé chez nous sans avoir demandé l�autorisation et par conséquent, il n�a pas respecté la loi normande.

Un peu fort pour quelqu�un qui dit qu�il veut venir vivre ici et qu�il enfreint volontaire nos lois. Pour ma part, je n�accorde aucun crédit à ses paroles car il a un reçu dès son arrivée un courrier de la douane.

Je vous précise également que cette personne est arrivée par bateau avec un accostage forcé et qu�il fait parti des armées qui se battent contre nos armées.

Je vous laisse le soin de juger le grave manquement aux lois normandes.

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum

Citation :: Je ne peux qu�acquiescer les dires de Dame Jamie ; son témoignage je trouve était relativement efficace et résume très bien la situation.

J�approuve et confirme la totalité de ses dires.

Verdict

Citation :: *Personnellement, je ne juge pas une affaire sans avoir entendu tous les partis. De plus, votre discours messire est insultant envers la magistrature qui, si vous aviez suivi mes procès, essaie d'être la plus juste et clément si la personne y met du sien ce qui n'est pas votre cas. En plus vous essayez de divulguer votre appartenance au ponant en rabaissant le duché ou vous vous installez. La marche à suivre est déjà de faire sa demande au prévost de laisser passer avec le souhait de s'installer ce que vous n'avez pas fait. Donc voici mon verdict.*

Attendu que l'accusé est reconnu coupable d'entrée illégale en Normandie;
attendu que l'accusé est reconnu coupable d'installation illégale sur le territoire Normand;
attendu qu'il insulte la magistrature;

je condamne messire Elim a 3 jours de prisons, 10 écus d'amende de frais de justice et 5 jours de travaux mines à faire avant le 4 Novembre;
Les preuves sont a donner à messire Babaorum, Juge d'Application des peines.
Dans le cas contraire, il sera traduit en justice.

Fait à Rouen, le 25 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.