Alex_del_piero

Casier Judiciaire de Alex_del_piero

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 22 Octobre 1459
Verdict rendu le 24 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Alex_del_piero

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Alex_del_piero .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Tableau des emplois de Rouen .

(http://www.hebergeur-images.fr/image-138375372.html)
(http://www.hebergeur-images.fr/image-1316930711.html)

L'accusé a prit une embauche en date du 22 octobre 1459 alors qu'il est de Port Láirge,An Mumhain. enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Charpente Maire de Rouen et Tekil l'employeur .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: accepter le poste a été une erreur de ma part de cliquer sur le bouton, parce que je pense que c'est un travail avec un salaire de l'esclavage, 14 ducats pour un emploi, même dans les zones du royaume se trouve et pour ceux qui supposent que l'argent est mis sous charge, le propriétaire du terrain, je tiens à remercier pour mon erreur car avec mes forces sont en mesure de lui faire avoir une efficacité de collecte du champ maximal de maïs et une récolte médiocre, s'il avait accepté un niveau 0 ou 1 . Je n'ai jamais accepté de travailler moins de 20 ans, donc je pense que je ducatien endommagé par ma faute.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé a bien enfreint le decret économique du 30 septembre 1459 , bien confirmé par témoins .

Je demande 3 jours de prison et 15 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: guardate che qui se c'è qualcuno deve fare denuncia sono io contro quel tizio che assume con stipendi da schiavismo e non io ..... in tutte le città sotto i 15 ducati di stipendio giornaliero si viene denunciati, quindi sono io che chiedo che venga spedito in galera per un giorno ed un ammenda di 40 ducati e non lui ..... è veramente assurdo che sono i delinquenti a chiedere le condanne invece che subirle, e se questa corte è formata da persone serie il processo deve essere annullato all'istante. con questo vi dico addio e sempre forza juventus

traduzione per voi francesini

Regardez ici si quelqu'un a besoin de moi pour déposer une plainte contre ce mec qui prend sur l'esclavage avec des salaires et pas moi ..... dans toutes les villes sous le salaire journalier de 15 ducats, il est rapporté, alors c'est moi qui demande à être envoyé en prison pour un jour et une amende de 40 ducats, et pas lui ..... il est absurde de se demander qui sont les criminels au lieu de la peine mais soumettre, et si ce tribunal est faite par des gens sérieux, le processus doit être arrêtée immédiatement. avec ce que je dis au revoir et toujours une force de la Juventus

Témoin n°1 de l’accusation : Charpente

Citation :: Bonjour à vous.

Je vois avec plaisir que ce décret est bien utilisé et je m'en réjouis pleinement.

Soyez sans indulgence vis à vis de cet personne, et condamné le à la peine la plus haute.

Bonne chance, car avec tous ces Ponant ici, vous avez une charge de travail importante.

Témoin n°2 de l'accusation : Tekil

Citation :: Bonjour Monsieur le juge

Effectivement, ce qu'avance Mr le Procureur est tout à fait vrai. J'ai ce matin déposé une offre espérant ainsi donner à un rouennais un bon salaire pour une tâche récolter un champ de blé, somme toute aisée.
Alex_del_piero s'est présenté et, j'avoue que, ayant beaucoup de travail en ce moment, je ne lui ai que très peu posé de questions avant de l'embaucher. Ahh, quand j'ai su qu'elle était un envahisseur, je m'en suis voulu. J'espère que vous saurez calmé ma frustration en lui infligent un séjour dans nos prisons. Il est intolérable de voir ces gens camper devant nos murs, et alors qu'on les a vigoureusement repoussés, ils restent pour prendre nos emplois ! Dans les goeles normandes ou alors, du balais !

Verdict

Citation :: *il n'y a rien d'illégal, les salaires sont ainsi et un décret économique a été mit en place et doit être respecté, donc à vous de regarder et n'insulter pas la magistrature Normande *

Attendu que l'accusé est coupable de non respect d'un décret économique;
attendu que l'accusé s'est présenté à ses plaidoiries;

je condamne messire Alex_del_piero a 3 jours de prison et 1 écus de frais de justice.

Fait à Rouen, le 24 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.