Zeliejeanne

Casier Judiciaire de Zeliejeanne

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 20 Octobre 1459
Verdict rendu le 23 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Zeliejeanne

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Zeliejeanne .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

https://i.servimg.com/u/f40/13/30/28/91/embauc10.jpg

L'accusé a prit une embauche en date du 19 octobre 1459 alors qu'elle est de Tournai ,Comté de Flandres. enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Charpente Maire de Rouen et Prud.de.normandie douanière de Rouen .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Zélie, plus frêle et menue que jamais, était arrivée dans ce tribunal sans avocat. L'affaire était limpide et toute simple. Elle se leva à l'appel de son nom, s'avança et salua la cour.
Monsieur le juge.
Je reconnais les faits. J'ai effectivement postulé à cette embauche sans avoir pris le temps d'aller lire les décrets affichés en mairie. Quand je m'en suis aperçue il était malheureusement impossible de retirer ma candidature.
Je ne sais pas si on peut m'accuser d'avoir troublé l'ordre public, mais sans aucun doute, d'avoir fait preuve d'étourderie et de précipitation.
Ayant transgressé involontairement un décret économique, j'en accepte d'ores et déja, la sanction.
Puis Zélie, salua respectueusement ses juges et retourna s'asseoir en attendant le verdict.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé a bien enfreint le décret économique du 30 septembre 1459 , mais que cette dame regrette cette acte .

Je demande 2 jours de prison et 15 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Zélie salua ses juges de la tête, mais ne souhaitait plus intervenir. Le verdict lui semblait justifié, et même clément. Elle l'acceptait.

Témoin n°1 de l’accusation : Charpente

Citation :: bonjour à vous

Je vais prendre racine à force de venir ici, mais je le fais avec plaisir.

J'entends avec plaisir la plaidoirie de cette dame et je la trouve sincère...je serais presque prêt à vous demander une peine minimal....MAIS

Personne n'a demandé à ce que tous ces Ponant viennent chez nous, alors qu'ils subissent notre courroux et nos lois.

Je demande la peine maximal.

Verdict

Citation :: Attendue que l'accusée est reconnue coupable d'avoir enfreint un décret économique;
attendu que l'accusée regrette et est venue à ses deux plaidoiries;

je condamne dame Zeliejeanne a 2 jours de prison et 10 écus de frais de justice.

Fait à Rouen, le 23 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.