Philios
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 |  Sujet: Debrinska – Trahison – Coupable – 30 Juin 1459 Lun 24 Oct - 2:36 | |
| Debrinska – 30 Juin 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Murlok
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 4 jours + Bannissement 1 mois
Verdict rendu le 30 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Debrinska
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par Murlok, actuel Capitaine du Béarn :
https://2img.net/r/ihimizer/img710/7292/revolte1.png
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne prend même pas la peine de venir au tribunal assurer sa défense...
Par ailleurs, le témoin, Murlok, Capitaine du Béarn est catégorique !
Il affirme formellement que l'accusé est bien l'une des personnes qui participaient à la tentative de révolte à la ville de Pau !
Que puis-je ajouter d'autre?
Les faits sont là.
Pour cela, je réclame 3 jours de prison ainsi qu'une amende pécuniaire dont je vous laisse le soin, votre Honneur, d'en fixer le montant.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Murlok à la barre :
Bonjour vous a tous.
Je me présente ici même afin de témoigner contre ce triste individu.
En temps que capitaine j'étais sur les remparts avec d'autre de mes compagnons afin de protéger notre ville contre une menaces potentielle.
Cette menace ne tarda pas a pointer le bout de son nez , sous la forme d'une bande de pseudo pillards dont ce triste personnage faisait partis.
Je fixe l'accusé afin d'être sur de mon jugement
oui je vous confirme , que cette personne qui es ce jour devant vous es bien une des personne qui a tenter en vain de s'en prendre a notre capitale
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas un dossier sous le bras*
L'accuser n'ayant rien dit, puisque le témoignage du capitaine du béarn vous accable, je vous condamne a 4 jours de prison ainsi qu'un bannissement de 1 mois a partir de la fin de votre séjour en prison. Si il y a non respecte du bannissement vous encourrez d'autre poursuite judiciaire.
Fait a Mauléon le 30 juin 1459 | |
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