Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Criandre Dim 23 Oct - 19:44 | |
| Casier Judiciaire de Criandre - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459
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Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Re: Criandre Dim 23 Oct - 19:49 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour TOP
En date du mois de Octobre 1459 Procès instruit le 20 Octobre 1459 Verdict rendu le 22 Octobre 1459
Nom de l'accusé: Criandre
Procureur: Davyxiv Juge: Idromir
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV ,Procureur, sommes réunis ce jour, 20 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Criandre .
Cette personne, est originaire de Port Làirge , An Mumhain .Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 20/09/1459 à Fécamp sur le bateau Venus qui a accosté de force et dont elle en est l'armatrice .
Voici les preuves recueillies votre honneur :
Rapport des douanes de Fécamp , vigie de Fécamp , maréchaussée de Fécamp .
Elle a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières et d'acte de trahison envers la couronne de france , je cite :
Moi, Leda, Duc de Normandie, Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,
Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,
Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,
Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,
Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,
Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,
Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.
Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
Edit Royal sur la révocation de l'Edit de Gien et la nature de l'Autorité Royale :
Art4 : Le Domaine Royal est placé plus particulièrement sous la protection de la Couronne, toute attaque, tout acte d'hostilité à l'encontre des Bonnes Villes et populations du Domaine Royal sont actes de Trahison envers la Couronne de France.
J'appelle comme témoin Alkemie chef de port de Fecamp à cette date et Babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.
Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Moi, Elisabetta Foscari connue comme Criandre, commandant de l'armée LEGIO X EQUESTRIS, refuse de répondre aux accusations du juge Idromir
Je trouve votre appel inappropriées, et sans aucune légitimité.
Un soldat doit être jugée sur le champ de bataille, où ils peuvent trouver l'honneur d'affronter vos ennemis à armes égales.
Il me dégoûte d'avoir à qui parler, mais je ne rends hommage à votre commandant Theudoaldus, qui a rejeté mon attaque dans la ville de Dieppe.
Lui et ses soldats vont mon respect.
Pour vous, juste l'indifférence.
* Le commandant se tourne et sort pour ne pas revenir plus jamais * Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Etant donné que l'accusé est le capitaine d'un bateau qui a accosté de force , qu'elle n'a pas de laissé passé ,que les temoignages sont clair et précis.
Je demande 3 jours de prison et que l'accusé travaille 7 jours dans l'une nos mines normandes, et qu'elle fournisse la preuve ce travail au juge d'application des peines . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je n'ai rien à ajouter
Témoin n°1 de l’accusation : Alkémie - Citation :
- "alké entré dans le tribunal barre"
bonjour
je suis alkemie chef de port de Fécamp je suis aussi douanière, le bateau Venus le capitaine qui et donc dame Criandre a bien accosté de force au port de Fécamp sans autorisation le 20 septembre 1459 elle n'avais pas de LP
"alké repris sa place " Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum - Citation :
- *Babaorum arriva à la barre*
Votre Honneur, membres de la cour,
Étant présent à Fécamp lors du débarquement des troupes Ponantaise et leurs alliés dans notre port, je me suis efforcé de retenir certaines têtes, les plus importantes. Cette dame en faisait partie, elle semblait être à la tête d'une des armées venant fouler notre sol, et ceux de manière illégale puisqu'aucun LP ne leur avait été fournit.
Par ailleurs je vous confirme sa provenance de An Mumhain puisque l'étendard que brandissait son armée était celui de ce Duché.
Je pense ne rien avoir d'autre à ajouter, à part qu'elle est clairement coupable de défaut de LP.
*Babaorum fit un pas en arrière, puis retourna à sa place*
Verdict - Citation :
- *Dame, vous n'êtes pas là en mon nom mais c'est la justice qui vous à mit en procès, je ne suis que la personne qui fait appliquer les lois de son duché. D'ailleurs je ne vous jugerai que sur ce principe et donc votre venue en Normandie sans laisser passer.
Voici donc mon verdict*
Attendu que l'accusée est venue illégalement en Normandie; attendu que l'accusée est venue à ses plaidoiries;
je condamne dame Criandre à 2 jours de prison, 50 écus d'amende de frais de justice pour avoir insulté la cour.
Fait à Rouen, le 22 Octobre 1459
Idromir, Juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.
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