Artisan44

Casier Judiciaire de Artisan44

Escroquerie : Procès du mois de Octobre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 9 Octobre 1459
Verdict rendu le 14 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Artisan44

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur , sommes réunis ce jour, 9 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire artisan44.

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/artisa10.jpg

L'accusé a embauché en date du 5 septembre 1459 pour 15 écus, enfreignant le décret économique du 21 aout 1459 - grille salariale d'Avranches ,et n'a répondu à aucun des courriers de la maréchaussée, je cite :

Le Conseil Ducal a validé à la majorité la grille de salaire pour la ville de Avranches demandée par le maire Jcmail
Cette grille est le cinquième décret municipal.

2- Grille de salaire (21/08/1459)
Les nouveaux salaires pour la municipalité de Avranches sont:

0-10 de caractéristiques : 14 écus salaire unique
11-17 de caractéristiques : 17 écus minimum
18-19 de caractéristiques : 22 écus minimum

Faict à Rouen le 21 Août de l'An de Grâce 1459.

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin le Lieutenant Stefblev de la maréchaussée d'Avranches .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur, Membres de la Cour, Bonjour,

Je suis conscient d'avoir fait une erreur ce jour du 5 Septembre 1459, cela dit, je me suis acquité de mon amende de deux jours à la mine.
J'ai par la suite envoyé un pigeon à Messire Stefblev , peut être la missive s'est détachée de la patte de animal.

je m'engage, ce jour, à renvoyer la preuve demandée, et demande humblement l'indulgence de la Cour pour cette première infraction.
Je promets de faire dorénavant plus attention.

Je souhaite une bonne fin de journée à la Cour.

Sieur Artisan44.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire , je vous conseil de montrés ces preuves dans votre derniere plaidorie ,

dans le cas contraire puisque vous n'avez pas effectué le travail à la mine et que vous avez daigné repondre à la maréchaussée , je demanderais alors 5 jours de travail à la mine et que vous fournissiez les preuves au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bonsoir votre honneur et membre de la cour je vient de prendre connaissance de votre messire , j'ai renvoyer la preuve à Sieur stefblev de mes deux jours fait à lla mine . En espérant que la messive c'est bien rendu .

bien a vous votre honneur, membre de la cours

aritisan 44

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Nobles membres de la cour, je vous salue.

En tant que lieutenant de la maréchaussée d'Avranches, moi, Stefblev, je certifie avoir récolté les preuves présentées par DavyXIV.

Je certifie également avoir demandé par courrier du 5 septembre à l'accusé ici présent, Sieur Artisan44, de réaliser deux jours de travaux à la mine d'Avranches comme amende à son infraction.

Je certifie également lui avoir adressé un courrier de relance le 12 septembre.

Ces courriers sont restés sans réponses de sa part.

Je vous laisse à vos délibérations.

Verdict

Citation :: attendu que l'accusé a fourni les preuves qu'il a effectué sa peine à messire stefblev, lieutenant de la maréchaussée d'avranches;

je relaxe messire Artisan44.

Fait à Rouen, le 14 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.