Sirilac95

Casier Judiciaire de Sirilac95

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 10 Octobre 1459
Verdict rendu le 14 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Sirilac95

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 10 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Sirilac95 .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

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L'accusé a prit une embauche en date du 9 octobre 1459 alors qu'elle est de Fougeres, duché de bretagne , enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin le Lieutenant Phallus .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Sirilac entra dans la grande salle de tribunal
Elle fut impressionnée tant de richesses , jamais elle n'avait vu tel choses
Elle prit place sur le banc des accusers et attendit la fin de la plaidoirerie du procureur
Celui ci aillant fini elle se leva et se présenta a la barre

Dames et Messires de la court je me présente Sirilac
Je suis se jour face a vous pour avoir pris une embauche non permise
Certe je suis effectivement coupable d'avoir prit cette embauche
Mais voyez vous, je sortais a peine du monastère ou je me reposais apres les multiples blessures que votre Ost ma infligée alors que j'étais bien en possession d'un laisser passer
Croyez bien que si j'avais vu l'interdiction jamais je ne me serrais présentée et l'employeur lui ne m'en a rien fais savoir et ma laisser travailler sur son champ
Vous pouvez lui demander, j'ai travailler dur pour obtenir se salaire.
Salaire qui ma permis de me nourrire et d'aller prendre quelques verres en la taverne municipal

Je vous demande donc se jour votre clémence
Dames et Messires de la cours j'en ai fini

,
Apres les avoir saluez respectueusement elle retourna s'assoir

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé a bien enfreint un decret economique mais que c'est la premiere fois et que l'accusé regrette .

Je demande que l'accusé travail 5 jours dans l'une de nos mines normande et qu'elle fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Le Lieutenant s'avança, salua la cour et prie la parole.

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Comme le signale l'accusation, je confirme avoir surpris Dame Sirilac95 prendre l'offre d'emploi que Messire Frizthecat avait déposée le 9 septembre 1459, contrevenant ainsi au décret du 30 septembre.

Après son témoignage, Le Lieutenant salua la cour et se retira.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusée est coupable d'avoir enfreint un décret économique;
Attendu que l'accusée est venue se défendre en venant à une de ses deux plaidoiries;

je condamne donc dame Sirilac95 a 1 écus d'amende de frais de justice ainsi qu'à 5 jours de travaux mines qu'elle devra effectué avant le 21 Octobre.
Preuves à envoyer à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de refus de décision de justice, l'accusée se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 14 Octobre 1459

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.