Bossgo21

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 9 Octobre 1459
Verdict rendu le 14 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 9 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Bossgo21.

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/bossgo10.jpg

L'accusé a embauché en date du 27 septembre 1459 pour 16 écus, enfreignant le décret économique du 21 aout 1459 - grille salariale d'Avranches ,et n'a répondu à aucun des courriers de la maréchaussée, je cite :

Le Conseil Ducal a validé à la majorité la grille de salaire pour la ville de Avranches demandée par le maire Jcmail
Cette grille est le cinquième décret municipal.


2- Grille de salaire (21/08/1459)
Les nouveaux salaires pour la municipalité de Avranches sont:

0-10 de caractéristiques : 14 écus salaire unique
11-17 de caractéristiques : 17 écus minimum
18-19 de caractéristiques : 22 écus minimum


Faict à Rouen le 21 Août de l'An de Grâce 1459.

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin le Lieutenant Stefblev de la maréchaussée d'Avranches .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour

je suis contre cette mise en accusation car j ai ete en contact avec le Lieutenant Stefblev ; il m'a effectivement explique mon infraction ce que je reconnais et pour cela j'ai effectué 2 jours de travail comme demandé à la mine.

ensuite on me demande de fournir la preuve que j y ai travaillé par une fonction qui ne fait pas partie de jeu donc si il n y a pas d'autres moyen que la capture d'écran de prouver que j y ai travaillé ca va etre dificile étant donné que ca marche pas sur mon ordi.

a vous de vous retourner vers les administrateurs pour qu il cree une fonction dans le jeu qui permettrait de voir qui travaille dans les mines par exemple

pour conclure vous n avez pas le droit de me condamner, c est un fait avéré et desole si mon cas pourra a l avenir faire jurisprudence mais on doit prendre en compte tout ce qui rapporte au jeu seulement

cordialement

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

etant donné que l'accusé n'a pas prouvé son travail a la mine dans les délais impartis , je demande qu'il effectue 4 jours de travail à la mine et qu'il fournisse la preuve au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Nobles membres de la cour de Normandie, je vous salue.

Comme vous l'a fait savoir, DavyXIV, l'accusé ici présent, Bossgo21 a enfreint les règles ducales en embauchant en dehors de la grille salariale établie. Je vous demande pour cette affaire également de prononcer un verdict point trop sévère car il aurait, mais je lui demande à nouveau de le prouver devant vous, réaliser sa peine de travail à la mine.

Votre peine doit donc, si il vous apporte les preuves de son travail porter sur le fait qu'il ne m'ait pas fourni les preuves et non sur le fait qu'il n'ait pas réaliser sa peine de 2 jours de travail à la mine.

Je vous salue à nouveau et laisse la place au prochain appelé à la barre.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé est coupable de n'avoir pas apporter les preuves de sa peine;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à une de ses deux plaidoiries;

je condamne donc messire Bossgo21 a 20 écus d'amende de frais de justice ainsi qu'à 4 jours de travaux mines qu'il devra effectué avant le 20 Octobre.
Preuves à envoyer à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de refus de décision de justice, l'accusé se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 14 Octobre 1459

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 22 Octobre 1459
Verdict rendu le 31 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur : Davyxiv
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Bossgo21.

Suite au procès du 14 octobre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 4 jours de travail à la mine et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci devait etre fait entre le 14/10/1459 et le 20/10/1459 ce qui n'a pas été fait .

Nous accusons donc Messire Bossgo21 de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire Bossgo21 n'a pas respecté la décision de justice du 14/10/1459 et ce permet meme de ne pas venir au procés. .

Je demande donc les 4 jours de travail à la mine qui n'ont pas été fait ainsi qu'une amende de 50 écus .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Messire Bossgo21 a été condamné le 14 Octobre 1459 par le Juge Idromir, c'est à dire vous votre Honneur, à un travail de 4 jours de mine. Il devait effectuer ce travail jusqu'au 20 Octobre.

Votre Honneur, permettez moi de vous citer

*Lisant une partie du Verdict de Messire Bossgo21*

je condamne donc messire Bossgo21 a 20 écus d'amende de frais de justice ainsi qu'à 4 jours de travaux mines qu'il devra effectué avant le 20 Octobre.
Preuves à envoyer à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de refus de décision de justice, l'accusé se verra traduit en justice.

*Babaorum se redressa*

Votre Verdict était assez clair, et ce Messire ne l'a pas respecté. Dans un soucis de bien faire, je lui avais tout de même fait parvenir une lettre de relance le 17 Octobre, ne donnant aucune suite !

Je n'ai par la suite eu aucune preuve de ce qu'on lui avait demandé, même le lendemain de la date limite, le 21 Octobre.

Je vous suggère donc votre Honneur une peine de 3 jours de prison ainsi que la demande de réalisation de ses 4 jours de mine !

Votre Honneur, membres de la cour, merci de votre écoute.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :

attendu que l'accusé s'est rendu coupable de non respect d'une décision de justice;
attendu que l'accusé ne s'est rendu à aucune de ses plaidoiries;

je condamne messire Bossgo21 à un jour de prison, 4 jours de travaux mines à faire avant le 5 Novembre et 50 écus d'amende.
Que cela vous serve de leçon.
les preuves sont à apporter à messire babaorum, Juge d'application des peines. En cas contraire, il sera de nouveau traduit en justice.

Fait à Rouen, le 31 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 11 Novembre 1459
Verdict rendu le 28 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 11 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Bossgo21 .

Suite au verdict du 14 octobre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 4 jours de travail à la mine et de fournir les preuves de ce travail au Juge d'application des peines messire Babaorum.Il avait jusqu'au 20 octobre 1459 pour faire le dit travail, ce qui n'a pas été fait .


Nous accusons donc messire Bossgo21 de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Merci messire le JAP pour cette précision , je redis donc :

Suite au verdict du 31 octobre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 4 jours de travail à la mine et de fournir les preuves de ce travail au Juge d'application des peines messire Babaorum.Il avait jusqu'au 5 Novembre 1459 pour faire le dit travail, ce qui n'a pas été fait .

Ce jugement découlant lui même du verdict du 14 octobre 1459 ou il lui avait été demandé de faire les 4 jours de travail à la mine , c'est donc le 2eme procès pour non respect d'une décision de justice depuis la première affaire du 14 octobre 1459 .


Ce messire ne ce présente pas a sa plaidoirie et il est en procés pour la seconde fois pour non respect d'une décision de justice , autant dire qu'il a que faire de la loi .

Je vais pas demandé les 4 jours de travail à la mine ce messire nous fait perdre notre temps , je demande 3 jours de prison pour qu'il réfléchisse bien à tout sa .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :

Permettez moi de rectifier l'acte d'accusation Monsieur le procureur, vous avez pris l'ancienne fiche !

Je vous reprend :

Suite au verdict du 31 octobre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 4 jours de travail à la mine et de fournir les preuves de ce travail au Juge d'application des peines messire Babaorum.Il avait jusqu'au 5 Novembre 1459 pour faire le dit travail, ce qui n'a pas été fait .

Je n'ai rien de plus à rajouter si ce n'est que je confirme que rien ne m'a été adressé et que par conséquent il s'agit bien de non respect d'une décision de justice.

Verdict

Citation :

L'accusé ne daigne se présenter devant nous, il est donc coupable!

Je le condamne par conséquent à visiter les geôles de notre château durant 3 jours, et à verser 5 écus de dédommagement pour les frais de calva engendrés lors de l'attente de la venue de l'accusé.

Fait à Rouen le 28 novembre 1459
Par célia

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 01 Mars 1460
Verdict rendu le 08 Mars 1460

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur : Mairie d'Avranches
Juge : Cpt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la Cours, Vostre Honneur et à tout ceux qui assisterons à la prompte justice des normands, salutations.

En ce jour du 1er mars 1460, la mairie d'Avranches attaque en justice le sieur Bossgo21 pour escroquerie.
Le 14ème jour de février 1460, l'accusé vendait un couteau à 21.42 écus sur le marché d'Avranches. La marchandise a été interceptée par achat grâce à la vigilence du sergent de maréchaussée Stebflev. Ce document par lui remis à la prévosté en atteste.

------------------------
https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/bossgo11.jpg
------------------------

Selon la grille des tarifs maximum de la ville, approuvée par le Conseil Ducal selon la loi et devant le peuple normand le 9ème jour de février, entrée effective par décision municipale le 13ème jour de ce même moi, le tari pratiqué par l'accusé est par trop important puisqu'il ne doit pas s'élever au dessus de 18 écus hors taxes. La taxe au moment des faits étant de 2%, comme actuellement, l'accusé dépasse le tarif maximum de 3.06 écus.

Si le préjudice n'est pas élevé, il est en revanche plus inquiétant de constater le manque de respect et la mauvais foi affichés par l'accusé dans ses réponses au sergent. Voici l'entièreté de leur correspondance, remise à la Cours en guise de preuve.


-----------------------------
Bonjour messire Bossgo21,

ce matin, au marché, je vous ai acheté un couteau pour la somme de 21.42 écus TTC. Pour votre information, la grille municipale de régulation des prix fixe celui de cet objet à 18 écus hors taxes soit 18.36 écus TTC.

Vous êtes donc en infraction avec cette grille. Cependant, ceci représentant votre première infraction, si vous coopérez, vous ne serez pas traduit devant le tribunal.

Je vous demande donc de :
- vérifier et si besoin modifier le prix de toutes vos marchandises sur le marché,
- une fois ceci fait, je remettrai le couteau en vente et vous devrez me l'acheter au prix où vous l'avez vendu.

Merci de me répondre dans les 3 jours afin de me faire un point sur là où vous en êtes sans quoi, je considérerai que vous ne coopérez pas et transmettrai votre dossier au tribunal de Rouen pour l'instruire.

Salutations,

Stefblev, lieutenant d'Avranches.

Fait à Avranches, le 14/02/1460.


Réponse :

Citation:
Expéditeur : Bossgo21
Date d'envoi : 15/02/2012 - 09:44:40
Titre : Re: Vente illégale sur le marché.
bonjour
je refute completement ces accusations car j ai mit ces couteaux au marche depuis 2 semaines et a ce moment le pruix etait de 21 ecus
pour cela j ai regarde la grille a la mairie ou c etait marque 21 ecus

cordialement


Retour :

Citation:
Messire Bossgo21,

je vous remercie de votre réponse rapide mais je ne peux comprendre votre point de vue. Certes, votre ordre de vente a été passé il y a 2 semaines mais le maire a prévenu l'ensemble de la population que la grille changeait à partir du 13 en mettant la nouvelle.

Il vous est donc juste demandé de me racheter le couteau au prix où vous me l'avez vendu et de modifier vos ordres de ventes qui seraient éventuellement en désaccord avec la nouvelle grille.

Si vous n'êtes pas d'accord avec la loi, vous pouvez toujours contacter notre maire et lui exprimer votre point de vue. En attendant, je fais respecterla loi.

Salutations.

Stefblev, lieutenant d'Avranches.
-------------------------------

Les faits sont ici et la mairie d'Avranches demande réparation tant pour les frais de justice avancés (rachat de la marchandise vilement vendu par un sergent bénéficiant d'un mandat municipal) que pour l'outrage subi.

Nous souhaitons appeler à la barre le sergent Stebflev. Son témoignage saura éclairer la cours sur les faits tels qu'ils se sont déroulés.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,


Que doit-on penser d'un normand qui refuse de se défendre ? C'est une attitude de lâche qui n'a pas sa place en nos terre. Je n'aurai donc aucun remord à requérir ce qui va suivre.

Contre le sieur Bossgo21, dont la culpabilité de laisse plus de doute, je demande le rachat obligatoire du couteau litigieux auprès du Sergent Stebflev. L'objet du délit a été acheté par la mairie d'Avranches via un mandat fait au sergent. Il ne serait pas normal que la mairie ait à payer pour avoir justice.

Le préjudice s'élève à 3 écus, selon l'écart entre le pris autorisé et le prix pratiqué par l'accusé. Si l'on ajoute à cela le fait que le sieur Bossgo21 n'ignorait pas la loi et à volontairement refusé l'arragement à l'amiable proposé, nous pouvons requérir contre l'accusé uen amende de 15 écus.

Amende de 15 écus et remboursement obligatoire par rachat du couteau sous peine d'un autre procès, c'est a minima ce que l'accusé doit subir selon moi. La justice des normands se doit de ne faire preuve d'aucun laxisme.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je pense que tout est dit dans mes messages exposes ici meme
j ai rachete mes couteaux pour les remettre en vente au prix de la nouvelle grille
mais je tiens a preciser que j avais mit en vente ces couteaux lors de l ancienne grille de prix donc je trouve vicieux que quelqu un achete un couteau pour ensuite m accuser
si la personne a du temps a perdre y a du menage a faire chez moi vu que j ai le bras dans le platre

plus serieusement j aurais ete en faute si j avais mit en vente ces couteaux avec le mauvais prix en connaissant la nouvelle grille de prix mais la je persiste et signe ces couteaux ont ete mit en vente avant la nouvelle grile de prix donc ma question est comment ca se passe quand une nouvelle grille de prix sort et qu on a deja des produits en vente avec des anciens prix ?

ON VA SE FAIRE ACCUSE A CHAQUE FOIS? NON SERIEUX C EST PAS LA PREMIERE FOIS QUE J AI AFFAIRE A VOUS, A VOTRE HARCELEMENT

ca donne envie d arreter de jouer, donc pensez plus prevention que repression messieurs

Témoin de la défense : Simon__

Citation :

Bonjour a tous, inutile de faire les presentations hein, je suis un VIP maintenant ici

Monsieur Bossgo nest sest pas rendu a son proces car il était en voyage, e ce pour l'Etat, il effectuait une mission pour Jamie68 et Fred, tout comme moi a leur service au commerce, cst un agent commercial comme moi au service de l'Etat, vous allez lui reprocher cela ?? Voyons apres les services qu'il a rendu pour Matouminou, le juge Babaorum et les personnes que j'ai sitées, voulez vous mettre aux geole cet homme qui a risqué sa vie pour son duché en traversant les frontieres ??
et vous messieux, qu'auriez vous fait a sa place ??
Votre travaill pour aider et servir au mieux notre patrie qui est notre, LA FRANCE !!

* Le chevalier Simon se retira comme un Prince*

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :

Messieurs et mesdames les membres de la cour.

Je confirme ici avoir recueillies les preuves que vous venez de présenter.

Je n'ai rien d'autre à ajouter sinon que l'accusé ici présent m'a déjà posé des problèmes par le passé.

Je vous demande donc au minimum de lui imposer de racheter le bien que je mettrai en vente pour la mairie d'Avranches qui m'a confié le mandat ainsi qu'à une peine qui lui passera l'envie de recommencer à l'avenir.

Verdict

Citation :

Attendu que l�accusé est un habitué de ces lieux (4 procès en 6 mois), que celui-ci à fait preuve de mauvaise foi en affirmant qu�il avait racheté l�objet du délit alors que le sergent Stefblev nous affirme l�inverse.
Fait aggravant, l�accusé n�a même pas daigné arriver à l�heure à son propre procès et a fait appel à un faux témoin, car après enquête, il s'avère que messire Bossgo21 n'a pas effectué de mission pour messire Fred et dame Ciciaa.

La cour le condamne donc à une amende de 15 écus pour le délit commis ainsi que 10 écus pour outrage. Il lui est également demandé de racheter le couteau au prix demandé par la mairie d�Avranches. Les preuves du rachat devront être fournies au juge d�application des peines Babaorum d�ici une semaine.

Fait à Rouen, le 8 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 21 Mars 1460
Verdict rendu le 1er Avril 1460

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 21eme du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Bossgo21, à la demande du Juge d'Application des Peines(JAP).

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et votre serviteur en tant que procureur. Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Suite à passage devant cette cour, il lui a été demandé une amende de 15 écus pour le délit commis ainsi que 10 écus pour outrage. Il lui est également demandé de racheter le couteau au prix demandé par la mairie d�Avranches. Les preuves du rachat devront être fournies au juge d�application des peines Babaorum d�ici une semaine. Soit entre le 03 Mars 1460 et le 15 Mars 1460 ce qui n'a pas été fait .

Nous accusons donc Messire Bossgo21 de non respect d'une décision de justice.

De plus celui semble etre un abonné des pretoires, 5 autres procès dans le passé dont 2 pour non respect d'une décision de justice ! N'hesitant pas a se parjurer en evoquant travailler pour des notables fécampois qui verifications faites ne le connaissaient pas

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

votre honneur vous le voyez par la place vide dans le pretoire et le temoignage de notre JAP, le prévenu s'en contre fiche de la justice normande.
outre le fait de ne meme pas se deplacer il n'hesites pas a volontairement se parjurer en declarant travailler pour des notables Fécampois qui renseignements pris ne le connaissent pas.
Aussi afin de le faire mediter je requiert 8jours de prison et une amende de 30 ecus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

Votre Honneur *Babaorum s'incline*

Je confirme n'avoir reçu aucune preuve du rachat de ce fameux couteau, ni même de réponse de l'accusé, et ce même en ayant laissé un délais jusqu'au 19 Mars au soir !!
Je pense que ré-infliger une peine qui le ferait repasser par mes soins ne serait pas utilise car cela risque fort, hélas, de revenir une nouvelle fois en procès !!

*Babaorum fit un pas en arrière*

Merci de m'avoir écouté

Verdict

Citation :

Cette homme ne semblant pas prendre les décisions de ce tribunal au sérieux, nous le reconnaissons coupable de non respect d'une décision de justice et le condamnons à une peine de 8 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende.

Fait à Rouen, le 1er avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et � une amende de 50 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 18 Avril 1460
Verdict rendu le 16 Mai 1460

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur: Capt.Picard
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 18eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Bossgo21, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Le prévenu a vendu le 12 avril 1460 une epée plus chere que ce que prevoit la grille des Prix d'Avranches.

En cela il a commis un non respect de décret économique des prix du marché.

la grille municipale de régulation des prix fixe le prix maxi des épées a 220 écus hors taxes soit 220 écus ttc car les épées ne sont pas taxés .


Voici les preuves receuillies par Stefblev:

preuves :
https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/bossgo13.jpg
l'accusé n'a jamais répondu .

Votre honneur j'appelle Stefblev a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

votre honneur les faits parlent d'eux meme et le temoignage que nous venons d'entendre est edifiant.
Aussi je requiert 3jours de prison et un don que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Mesdames et messieurs les membres de la cour.

Comme il vient d'être mentionné, j'ai, au nom de la mairie d'Avranches, dans le cadre de la régulation des prix du marché, effectué quelques achats le 12 avril dernier. Parmis ces achats, une épée m'a été facturée 235 écus TTC comme l'indique ma preuve d'achat. Or, la grrille municipale a fixé le prix de cet article à 220 écus TTC et cette grille a été approuvée par le conseil ducal le 9 février dernier ce qui n'est donc pas nouveau. Cette grille est accessible depuis lors à la mairie d'Avranches. Cette article a été acheté à l'accusé ici présent, le sieur Bossgo21 qui n'en est pas à sa première affaire auprès de ce tribunal.

Je lui ai donc adressé un courrier le 12 avril en soirée en lui demandant de me contacter pour me racheter le bien dans les 3 jours mais je n'ai, à ce jour, obtenu aucune réponse.

Je vous laisse vous faire votre propre opinion et émettre un jugement qui sera, je le pense, le plus juste.

Verdict

Citation :

Attendu que les faits sont etablis.
Attendu que le prévenu ne s'est pas deplacé devant nous.
Attendu le temoignage recu de la marechaussée d'avranches.
Je condamne l'accusé Bossgo21 a 3jours de prison et un don au duché de 15 ecus correspondant au differentiel entre le prix maxi et le prix de vente reel.

L'audience est levée!!!

Fait à ROUEN le 16 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 02 Juin 1460
Verdict rendu le 01 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Bossgo21

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 2ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Bossgo21 accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine
.
Votre honneur, cet homme a été jugé et condamner le 16 mai 1460 pour trouble a l�ordre public pour ne pas avoir respecté le décret économique des prix du marché de la ville d�Avranches. L�accusé ici présent a donc été condamné à verser au duché un don de 15 écus correspondant au différentiel entre le prix maxi et le prix de vente réel.

Hors à ce jour, la peine n�a point été respecter, et l�accusé est toujours redevable de la somme de 15 écu.

J'appelle à la barre Dame Johane, bailli de Normandie qui pourra nous confirmer l�absence de don fait au duché pour .régularisation de sa peine.

Fait à Rouen, le deuxième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, le silence de l'accusé prouve son attitude envers les lois et l'autorité de notre duché. Celui ci s'en moque éperdument.

Il n'y a donc pas d'état d�âme ni de compassion a avoir pour un tel individu ! Que la peine maximum soit appliquer !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Johane

Citation :

Dossier suivant, Johane entre et dévisage l'accusé avant d'aller s'assoir, celui là, elle ne l'avait jamais vu. Dès que le procureur lui fait signe, elle prend la parole.

Votre honneur, je suis bailli de Normandie et à ce titre, je perçois les dons pour le duché de la part des justiciables. Cette personne ne m'a remis aucun écu ni à titre personnel, ni à titre de don ducal et n'a jamais fait de démarche pour me contacter dans ce but.

Une fois terminé sa déposition, Johane adressa un sourire à Adeline et alla se rassoir, la journée n'était pas finie.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé a ete condamne a effectuer un don de 15 ecus.
Attendu que le bailli n'a toujours rien recu.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné nous honorer de sa présence.
Je le condamne à 3 jours de prison et a effectuer son don de 15 ecus avant le 7 juillet 1460.
Ainsi qu'un ecu pour frais de dossier.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 1er Juillet 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.