Silene

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 7 Octobre 1459
Verdict rendu le 14 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Silene

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 7 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Silene.

Cette personne, est originaire de Tréguier , Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 19/09/1459 à Fécamp sur le bateau l'Equynoxe qui a accosté de force.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/938080612.jpg
Rapport des douanes de Fecamp et Rouen .


Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie



J'appelle comme témoin Jipelecriket chef de port de Fecamp et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Silène arrive en rampant devant le juge

Vu mon état et ma vulnérabilité, Monsieur le Juge, je me demande comment cet accusateur qui ne me connait pas, peut affirmer que je suis menaçante. Qu'il le pense soit ! Mais qu'il ne vienne pas devant un tribunal présenter ses idées, nous ne sommes pas à l'université ou chacun peut présenter ses théories à tout va.
Il insiste aussi en parlant d'une Alliance, dont je ferais d'après ses dires parti ... Pourriez vous m'expliquer de quoi il est question? Car là voyez vous, Monsieur le Juge, je suis dépassée ...

Silène salue le Juge du mieux que son état lui permette de le faire ... repart en rampant vers la sortie

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé n'a pas de laissé passé et qu'elle est venu sur un bateau qui a accosté de force , je demande 3 jours de prison et 5 jours de travail dans une de nos mines normande et qu'elle fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jipelecriket

Citation :

Je confirme que l'Equynoxe était à quai sans autorisation le 20 septembre: pour preuve le rapport de vigie du 19 septembre et du 20 septembre:

19 septembre:

8H30: J'Equynoxe est à quai sans demande de la part du capitaine. Il a du accosté pendant la nuit. Quand on veut voir le bateau on tombe sur le message du capitaine tel que l'a décrit Alkémie.
Un autre bateau au NNW non identifiable.

"20H40: Tous les bateaux mentionnés auparavant sont dans le port. Deux sont à quai, Le Ponant et L'Equynoxe. Les deux autres Venus et MS Vorwek n'ont pas encore accosté. La Petite Vérole est en cale sèche.
Aucune demande faite par les capitaines."

20 septembre:

"9H55 :
5 Bateaux dans le port.

A quai: Le Ponant ( Alain_de_st_ervlan) et Venus ( Criandre)
En attente: MS Vorwerk (Roy*yvetot) et Equynoxe (Soaz)
Cale sèche: La Petite Vérole (Narboux)"

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Silene est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est donc dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

*Marquant une légère pause*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusée est coupable d'être entré illégalement en Normandie;
Attendu que l'accusée fut blessée au combat;
Attendu que l'accusée est venue se défendre en venant à une de ses deux plaidoiries;

je condamne donc Dame Silene a 1 jours de prison et 50 écus d'amende de frais de justice ainsi qu'à 5 jours de travaux mines qu'elle devra effectué avant le 22 Octobre.
Preuves à envoyer à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de refus de décision de justice, l'accusée se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 14 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 13 Octobre 1459
Verdict rendu le 24 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Silene

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV , Procureur, sommes réunis ce jour, 13 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Silene .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/257679701.jpg

L'accusé a prit une embauche en date du 13 octobre 1459 alors qu'elle est de Tréguier, Duché de Bretagne ,enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Charpente Maire de Rouen et Tekil .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mourante, ayant tout perdu n'est il pas normal de travailler pour tenter de survivre?
Si vous voulez m'a peau coute que coute dites le clairement et ... (j'arrete le jeu)
Les façons de faire me semblent quelque peu tirées pas le bout de tifs quand même ... avouez le ... continuer à frapper des mourants, les amener de force en justice alors qu'ils on peine à se déplacer, les accuser d'être dangereux alors que leur corps ne les porte plus, dire qu'ils puissent joindre une armée alors qu'ils n'ont plus aucune défense corporelle et plus une seule arme....et tout ceci sorti de la bouche d'un inconnu des personnes

Laissez moi croire que la, si nous sommes coupables il y a un abus flagrant que je ne manquerai pas de signaler aux autorités , et mettrai à mon tour lorsque mon état me le permettra quelques uns en accusés ... il verront ce que c'est que de l'être à tord

Silene rampe une fois de plus vers la sortie espérant que se paroles en ferait reflechir quelques uns .... et file en taverne retrouver ce beau normand qui la soigne de près

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

C'est tout aussi bêtes un mourant qui arrive à travailler au champ non ? vous labourez le champ en rampant certainement ?

mais bon je m'arrêterais ici car je vous rappelle que nous sommes ici pour un décret économique UNIQUEMENT .

Je demande 3 jours de prison , et si vous arrivez à bougé plus tard aller donc travaillé à la mine si vous voulez .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mais c'est quoi ce binz???????
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/845/capt2240061.jpg/

étant déjà en prison que me voulez vous de plus?
Mais chose surprenante , je n'ai pas entendu Monsieur le Juge me condamner.

Silène se retourne vers le Juge
Auriez vous la gentillesse de me faire parvenir ma condamnation?

Témoin n°1 de l’accusation : Charpente

Citation :

Bonjour noble cour

Me voici à nouveau devant vous pour demander à ce que cette personne soit punie de son méfait.

Elle est une habitué de notre tribunal, aussi je demande une peine maximale et qui doit se cumuler avec les autres qu'elle devrait avoir.

Donc si cette personne doit mourir dans nos geôles et bien que la volonté d'Aristote soit.

Je vis tous vous les amener ici, ces mécréants.

Je vais en finir là vos honneurs, car sinon je me sens assez d'humeur pour faire le bourreau sur le champs

Témoin n°2 de l'accusation : Tekil

Citation :

Bonjour Monsieur le juge

Effectivement, ce qu'avance Mr le Procureur est tout à fait vrai. J'ai ce matin déposé une offre à 20 écus espérant ainsi donner à un rouennais un bon salaire pour une tâches, labourer un champ de blé, somme toute aisée.
Dame Silène s'est présenté et, j'avoue que, ayant beaucoup de travail en ce moment, je ne lui ai que très peu posé de questions avant de l'embaucher. Ahh, quand j'ai su qu'elle était bretonne, je m'en suis voulu. J'espère que vous saurez calmé ma frustration en lui infligent un séjour dans nos prisons. Il est intolérable de voir ces gens camper devant nos murs, et alors qu'on les a vigoureusement repoussés, ils restent pour prendre nos emplois ! Dans les goeles normandes ou alors, du balais !

Verdict

Citation :

*votre verdict de l'affaire précédente est publiquement connu et apparemment vous l'avez suivi donc je vais être clément sur cette seconde affaire, en espérant que vous ne reviendrez pas ici. Sinon la clémence a des limites.*

Attendu que l'accusée est coupable de non respect d'un décret économique;
attendu que l'accusée s'est présentée à ses plaidoiries;
attendu que l'accusée a respecté son dernier verdict;

je condamne dame Silene a 2 jours de prison et 65 écus de frais de justice.

Fait à Rouen, le 24 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 65 écus.