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 Altaiir

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jeremI
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jeremI


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MessageSujet: Altaiir   Altaiir EmptyMer 19 Oct - 15:52

Procès de Altaiir

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d'Août 1459 Arrow Coupable
  • Haute Trahison : Procès du mois de Décembre 1459 Arrow Relaxé
  • Trahison : Procès du mois de Décembre 1459 Arrow Coupable

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Linoa
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Linoa


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MessageSujet: Re: Altaiir   Altaiir EmptyMer 28 Déc - 17:23

Altaiir Blason10
    Duché/ Comté de Touraine

    Procès pour TOP

    En date du mois de septembre 1459

    Procès instruit le 29 aout
    Verdict rendu le 20 septembre


    Nom de l'accusé: Altaiir

    Procureur: Senctus
    Juge: tayabrina


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur,

En ce 29ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Altaiir pour haute-trahison à l'encontre du Duché de Touraine.

L'accusé, le dénommé Altaiir, a intégré le dénommé Phenix à la liste VFT durant les précédentes élections permettant à celui-ci de rejoindre le conseil tourangeau et, par extension, de le trahir.

Bien qu'aucun élément, si ce n'est la parole du traitre Phenix, ne laisse entendre à une complicité active de l'accusé, on peut parler de complicité passive du fait des nombreuses négligences ayant permises à Phenix d'intégrer la liste du prévenu.

Tout d'abord, malgré la guerre dans laquelle la Touraine est engagée, le dénommé Altaiir a décidé de monter une liste remplie de personnes inexpérimentées parmi lesquelles le dénommé Phenix tourangeau depuis à peine un mois. Tout laisse d'ailleurs à penser que c'est l'ambition qui guida Messire Altaiir dans l'aventure ducale et que ce fut le désespoir qui le conduisit à engager n'importe quelle personne douée des connaissances minimales en terme de lecture et d'écriture.

Or, il est de la responsabilité de quiconque s'engageant dans une élection ducale de faire le choix de ses colistiers en s'assurant, de prime abord, de leur vertu et de leur probité. Preuve en est que Messire Altaiir n'a pas procédé ainsi. Pire, en engageant une personne dont il connaissait si peu de choses, il a fait acte de négligence entraînant la mort de dizaines de soldats et mettant en péril la Touraine.

Également, par ses titres, Messire Altaiir a trompé la population et les autres conseillers en accordant sa confiance à un individu dont il ne savait visiblement rien. Par la nomination du traître Phénix à une position éligible sur sa liste, il lui a surtout confié le plus beau présent qui soit pour un espion : un garant de haute stature, Vicomte et ancien Duc de Touraine.

J'accuse donc le Vicomte Altaiir de complicité passive ayant entraîné la déstabilisation des institutions et la mort de nombreux soldats. J'accuse le Vicomte de négligence ayant entraîné les mêmes conséquences. Surtout, et avant tout, j'accuse le Vicomte pour l'ensemble de son parcours qui devait conduire inévitablement à un désastre de ce genre : en effet, ambition, luxure et paresse ont depuis longtemps envahi la personne du Vicomte mettant à mal à de nombreuses reprises la Touraine et cette fois-ci de manière trop grave pour pouvoir lui épargner cette procédure.

Ainsi, j'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.
A la décharge du prévenu, je citerai l'un des plus fondamentaux de nos articles :
Article 1 : La culpabilité de tout contrevenant à la Loy doit être nuancée par la volonté de commettre l'infraction.

A la différence du traître Phenix, le Vicomte Altaiir est autorisé à demander un procès en place publique afin que le peuple s'en informe, que tous les témoins puissent s'y présenter et que bonne justice puisse être faite. Si tel est son souhait, le Vicomte peut donc se présenter au petit bureau du porte-parole et faire connaître sa volonté. Eu égard à la gravité des faits, jugement sera rendu par le Duc de Touraine.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Qu'enfin le vivre noblement retrouve un sens,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
[Rappel j'ai demandé un procès publique donc en RP gargote au tribunal]


Votre Grasce le Juge, monsieur le procureur,

Pour commencer, nous trouvons étrange de paraitre ici pour Haute Trahison alors que ce bulletin stipule :

Expéditeur : Le tribunal du Comté
Titre : Avis de plainte déposée à vot

Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

Nous sommes donc convoqué pour des troubles à l'ordre public, serait-ce un vice de forme ?

Sinon Phénix. est né de sang tourangeau et en provenance de Loches. Il avait ses droits de candidature pour son appartenance au duché, et ses compétences en Justice lui ont été accordées au sein de la liste ducale. Rappelons que notre responsabilité de tête de liste s'inscrit dans le cadre de la campagne et aurait été de le retirer si le duché avait détecté un signe d'inéligibilité ou d'hérésie.
Cette responsabilité s'achève donc aux résultats des élections, où le conseil se forme et devient unique. Les listes disparaissent, et la tête du duché devient le duc élu et reconnu.

A partir de cet instant, nous avons commencé notre travail de bailli et avons prêté serment d'avoir une conduite correcte et travailler dans les intérêts du duché en laissant outre les intérêts personnels.

Vous nous accusez de complicité passive, est-ce une nouvelle loi à la mode ? Nous ne voyons aucun texte parlant du fait qu'une ancienne tête de liste doit plonger avec un membre de celle ci. C'est un engagement individuel de la part de chacun, si faute il y a, il assume mais il n'y a aucun lien juridique avec l'ancienne tête de liste.

Ensuite, vous faites diffamation, monsieur le procureur, un travail collectif a été effectué entre les membres, 3 vassaux de nobles tourangeaux sont présents sur cette liste, des membres sont également des anciens politiciens, seules 3 personnes ont eu une main tendue pour s'investir en vie politique : Galac qui était déjà le juge d'application des peines au dernier mandat, Davia membre de l'ordre des Dames Blanches, ancienne tribun - conseillère municipal et fille adoptive de l'ancienne madame la Juge, et enfin le dernier et traitre, Phénix qui lui portait des qualifications en Justice.

Voici la preuve que la liste portait des personnes de valeur, et si nous comptions Dame Lison Volvent Franchimont, noble de Bourgogne, nous aurions 5 personnes nobles en nous comptant.

Il est scandaleux de voir de telles accusations à notre encontre alors que nous oeuvrons pour la Touraine depuis notre installation, à savoir le 2 Janvier 1456, soit plus de 3 ans et demi, en plus d'être un ancien régnant reconnu du duché.

Et vous faites une erreur monsieur le procureur, Vicomte est une moyenne stature de la noblesse et non la haute.
Nous ne prendrons donc point les actes d'une autre personne, à savoir le traitre Phénix., et le choix du Duc de Touraine à placer une personne novice et non compétente en matière militaire en responsable des armées, en connaissance des risques des agréments des armées. Un novice procède au plus bas, et non à des fonctions importantes pouvant mettre à mal les institutions. Il gagne de la confiance par la réussite de ses mandats.

Nous rappelons également nos droits bafoués en tant que conseiller ducal où nous avons été rejeté des salles alors que le procès n'avait même pas débuté et le verdict sonné; ainsi que nos droits de noble en nous refusant l'accès au salon des feudataires de Touraine, où pareillement aucune décision nous a retiré notre noblesse.

Pour finir, nous citerons les droits royaux que vous ne respectez pas par cette accusation :

Chapitre quatrième : Des libertés des sujets du Royaume de France

Article 1er : S�élever de sa condition.
Chaque résident du royaume de France a le droit de s�élever de sa condition dans la société féodale par le biais de son travail acharné, de ses hauts faits, de son influence décisionnelle, ce que l'on nomme communément « le mérite ». Ainsi, la notion de mérite est l�un des fondements même de notre société.
De même le lignage familial noble & aristocratique, par le biais de l�héritage, donne droit à s�élever de sa condition.
Ceci ne doit jamais faire oublier & ne peux transiger sur le respect de l�Ordre Hiérarchique établi, à savoir le respect des règles, & de ceux qui les incarnent.

Article 3ème : Se présenter aux élections.
Tout un chacun a la possibilité de se présenter aux diverses élections In Gratibus de la province ou de la ville où il réside. Les règlements provinciaux restreignant ce droit doivent conserver dans leurs essence & intention un respect absolu des vénérables & immémoriales lois, & dans le respect des autres décrets ou ordonnances royaux traitant de l'éligibilité.
Les règlements provinciaux peuvent élargir ce droit à des individus n'ayant pas de résidence dans la province.
Dans tous les cas, seul le Monarque de France peut légitimer de par sa reconnaissance, le régnant élu d�une province du Royaume, qui n'est qu'une suggestion du conseil élu à Sa Majesté, libre d'accepter ou de refuser le vassal. Le Roi doit en permanence conserver à l'esprit les libertés de se présenter qu'il accorde à ses sujets, & ne saurait balancer ces libertés par un trop grand arbitraire dans ses refus de reconnaître un conseiller élu comme son vassal.

L'article de la Charte Législative dont vous usez ne nous concerne pas, nous avons fait notre travail de conseiller sans avoir failli. La rupture du serment ne provient donc pas de nous.

Nous rendons la parole votre Grasce le Juge, merci de nous avoir écouté.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Avant de répondre à la première plaidoirie de l'accusé, puis de dresser mon réquisitoire, je souhaite justifier l'appel à la barre de Sieur Theking, puis j'expliquerai à la Cour la raison pour laquelle procès public ne sera pas tenu.

Le témoin de l'accusation a été appelé à la barre pour deux motifs : en premier lieu car il appartenait à la liste du suspect mais aussi car il est opposant connu et reconnu à sa Seigneurie Llyr et à la noblesse de Touraine. Son témoignage balaie donc d'un revers de main des accusations de procès politiques que l'on peut entendre dans les tavernes ou dans les cercles où siège notre accusé. Le Sieur Theking reconnaît donc une responsabilité à l'accusé dans l'introduction de Phenix au sein de notre Conseil.

En ce qui concerne le procès public, j'ai cru bon de prendre l'initiative de le proposer à l'accusé. Pour des raisons de sécurité des informations et de rapidité d'exécution, notre Duc a rejeté catégoriquement mon offre. Par respect pour l'accusé et pour sa défense, je lui ai accordé l'opportunité de recommencer ce procès si tel était son souhait. En l'absence de réponse de sa part, je considéreré comme refusée ma proposition dès sa dernière plaidoirie effectuée.

Ces précisions étant faites, je vais maintenant répondre à l'accusé.

Vicomte Altaiir,

Vous entamez votre plaidoirie en vous interrogeant sur un prétendu vice de forme, je vais vous répondre immédiatement : il n'y a là aucun vice de forme, il s'agit d'une erreur classique chez nos exécutants, ils se trompent en notifiant la nature des accusations. Quand bien même je me serais moi-même trompé, notre Juge a le pouvoir de changer les chefs d'accusation dans son verdict.

Récapitulons les évènements de ses derniers mois et la vie de Sieur Phenix.

* Prend une fiche dressée par la prévôté et en extrait les éléments les plus marquants.*

Le Sieur Phenix s'est fait connaître sur la scène publique suite à une discussion avec ma personne dans laquelle il a pu s'exprimer de manière relativement correcte et cohérente pendant quelques minutes avant que la supériorité de mon argumentation ne lui ôte tout crédit. Ce fait, visiblement de haute stature, a suffi pour vous à le repérer et à le faire rentrer dans le cercle de vos proches.

Vous l'avez par la suite intégré à votre liste ducale à une place éligible. Au moment de la répartition des postes, Messire Phenix a demandé le poste de Juge ou celui de Capitaine. Les aléas de la guerre et le besoin d'un exécutant de basse stature mais de confiance ont réussi à l'élever au poste de Capitaine. Pour autant, il ne disposait d'aucun accès à notre État-major et à nos plans de campagne mais simplement de la gestion administrative des étendards et quelque autre pouvoir sans véritable importance.
Deux jours avant la trahison de Messire Phenix, j'ai appris d'une source sûre berrichonne qu'un espion avait eu accès à des informations secrètes disponibles uniquement dans notre Château. J'en ai prévenu personnellement notre Duc avec lequel nous avons exclu la possibilité d'un traître parmi les Conseillers. En effet, nous avions confiance en vous et en votre jugement... Du moins, en votre capacité à ne pas faire n'importe quoi de votre crédit auprès de la population. La garde a donc été prévenue de surveiller de près le menu personnel et les différents marauds pouvant s'approcher du Conseil.

Les faits se sont par la suite déroulés de la triste manière que nous connaissons tous : trahison puis exclusion du Conseil du traître et de l'homme ayant permis la traîtrise, vous-même.

Ceci étant dit et les faits étant relatés, je vais vous donner mon opinion personnelle. Je savais que Messire Phenix n'était pas n'importe quel gueux de bas étage lorsque j'ai pris connaissance de ses compétences juridiques. Rares sont ceux capables, dès leur jeune âge, de connaître les bases de notre droit et, pour tout vous dire, il était plus compétent que vous-même, pourtant avocat à notre Barreau. J'ai donc cru qu'il était de votre famille, par exemple le neveu brillant qui relève l'estime qu'on peut avoir d'un clan. Ensuite, j'ai appris la triste vérité.

Mais, si cet homme a pu atteindre nos plus hautes fonctions, c'est bien par votre bêtise. C'est en lui accordant le crédit attaché à votre nom et à votre titre, c'est en lui fournissant, clef en main, une opportunité de trahir, car jamais auparavant cet homme n'avait disposé du moindre poste à responsabilité. Il n'avait jamais été maire, ni conseiller municipal, ni même douanier ou que sais-je encore. Il n'était rien qu'un homme au passé inconnu présent chez nous depuis à peine deux mois.

Vous le dites vous-même : « Un novice procède au plus bas, et non à des fonctions importantes pouvant mettre à mal les institutions. Il gagne de la confiance par la réussite de ses mandats. »
Or, cet homme n'avait jamais rien fait pour nous servir. Il n'avait jamais rien offert à la Touraine ni ses compétences ni même son sang pour la défendre. Il n'était qu'un beau parleur... S'il a eu la confiance d'un Conseil rodé à la guerre, c'est parce que vous l'avez adoubé ! A votre manière, vous avez donné raison au peuple de le croire digne d'être conseiller.

Vous vous plaisez à nous montrer les hautes qualités de votre liste mais dois-je vous rappeler que dans les sièges éligibles, il n'y avait aucun noble tourangeau si ce n'est vous ? Messieurs Jeremi et TK sont de bons conseillers, certes, mais ils ne sont pas exempts de reproches... Messire TK, condamné pour haute-trahison il y a de cela plus de deux ans... Votre épouse, absente de cette liste mais votre épouse tout de même, renversée voilà moins de 6 mois par notre noblesse... Vous-même, réduit à mendier l'aide militaire du DR pour vous maintenir au pouvoir... Est-il besoin de ressortir vos propres textes publiés à l'occasion de la déchéance de votre épouse ? En temps normal, rien de tout ça n'aurait pu être problématique mais nous sommes en guerre et vous le saviez. Nous vous avons accepté, malgré tout, et voilà que vous nous sortez également de votre liste, comme le lapin émergeant du chapeau du prestidigitateur, un golem dénué d'âme qui trahit et sabote notre effort de guerre.

En plus de cela, que ne suis-je réduit à entendre par l'intermédiaire de votre épouse :
« Le but de mon mari était, pour en avoir discuté avec lui, d'offrir sa chance à un nouveau sur la scène politique présentant de réelles compétences juridiques. Il souhaitait lui octroyer un poste sans risque pour le duché mais lui permettant de faire ses preuves. Le désir se dirigeait tout naturellement vers des fonctions dans le domaine de la justice. »

Parce que vous croyez qu'en tant de guerre il y a des postes n'étant pas vitaux ? Si cet homme voulait s'emparer du poste de juge, c'était pour faire innocenter les légions de crapules que j'ai saisi et fait condamner sur ce banc où vous êtes aujourd'hui assis. Que le traître soit devenu Capitaine n'est pas uniquement votre fait, bien que vous y ayez contribué par votre seule confiance à son endroit mais qu'il ait pu pénétrer le Conseil est de votre seule responsabilité. D'un sens, nous avons eu de la chance qu'il se dévoile si rapidement et que nos pertes furent si maigres mais, de peu, et tout était perdu : la Touraine comme la couronne de France.

Croyez-vous une seconde que si le traitre Phenix avait monté sa propre liste, il aurait pu être élu ? Croyez-vous que nous lui aurions accordé place au conseil sans rechigner ? Pensez-vous que le Duc l'aurait cru digne de confiance ?
Nous l'avons cru des vôtres, votre bras l'élevait à un poste qu'il n'aurait jamais pu rêver d'atteindre sans pareil mentor et voilà qu'il trahit et blesse la Touraine plus durement que les légions du Ponant. Votre responsabilité, dans ces événements, est évidente. Si cet homme avait eu le moindre passé en Touraine et le moindre crédit directement attaché à son nom, jamais nous ne vous aurions reproché quoique ce soit... Là, il était votre parti politique...

Pour reprendre l'exemple de notre témoin, Messire Theking, si Aldur, le fils de Morgwen et de Fnor, avait trahi la Touraine, jamais nous n'aurions pu reprocher quoique ce soit à qui que ce fut sinon à lui-même car son nom était notre garantie. Ici, la garantie de Messire Phenix était votre nom, nous nous tournons donc contre vous-même.

Passons à présent au réquisitoire,

Votre Honneur,

Considérant que le Vicomte Altaiir, ancien Duc et noble tourangeau, a accordé sa confiance et son crédit à Messire Phenix, traître à la Touraine et golem sans âme d'à peine deux mois, nous requérons une condamnation pour le chef d'accusation de Haute-Trahison.

Considérant que le Vicomte Altaiir a trahi par négligence et non par volonté d'handicaper un Duché dont nous croyons qu'il l'aime, nous considérons que des circonstances atténuantes existent.

Ainsi, nous demanderons une peine clémente. La condamnation étant pour nous, en elle-même, une peine salutaire rappelant à chacun son devoir de vigilance.

Nous demandons à cette Cour de condamner l'accusé à une amende de 1 écus à verser dans les coffres royaux et à une peine de deux mois d'inéligibilité. Également, nous proposons à l'accusé de faire le choix entre l'une de ces deux peines : un versement unique de 300 écus dans les coffres ducaux ou son service dans nos armées jusqu'à la fin du conflit.

Remerciant cette Cour de son attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*La blonde avait tout lu, la blonde avait tout épluché et la blonde devait écrire. Ba oui quand on est avocat et qu'on est soit à Paris soit sur les remparts de Sémur à mâter des révoltes grâce au codex champenois on ne peut pas être en Touraine. Donc on écrit. Moins que le codex champenois soit dit en passant sinon le pauvre juge n'en pourrait plus.*

Note pour Altaïïr : Levez vous, saluez la Cour nominativement et lisez ceci sans modifier mes paroles.

"Monsieur le Procureur, Votre Seigneurie le juge, la cour, le bonjour,

Nous nous présentons. Elisabeth Stilton de Lasteyrie, Bâtonnière de l'Ordre des Avocats du Dragon et avocate du Vicomte Auditore da Firenze. Accessoirement nous faisons partie de la Sainte Inquisition."

Mais oui Altaïïr, il y a une raison. Je ne dis jamais rien pour rien. Lisez donc.

"La question qui se pose est la suivante : Est ce que notre client est coupable de Haute Trahison ? La réponse est non. Pourquoi ?
Reprenons les textes de loi cités par le procureur.

Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.

Notre client a t-il fait un crime infâme ? Non
Notre client a t-il provoqué la mort, impliqué des enfants ou entraîné la déstabilisation du duché ? Non
Notre client a t-il fait usage de la sorcellerie ? Non"

*Comme si un bailli pouvait entraîner la mort de quelqu'un, encore que en empoisonnant toutes les bêtes. Après ils sont drôles la guerre ça entraîne pas les enfants peut être ? Quand on les prive de leur famille. Elle leva les yeux au ciel.*

"Reprenons les faits. Est ce Notre client qui a donné le poste de Capitaine au Sieur Phénix ? Non.
Est ce Notre client qui a suggéré de donner se poste au Sieur Phénix ? Non.
Est ce que Notre client aurait donné le poste au Sieur Phénix ? Non.

Donc dans les faits il n'a rien à voir avec la présence au poste de capitaine d'un conseiller plus qu'un autre.
Nous sommes étonnée quand même, nous ne sommes pas novice en politique ayant nous même siégé en Normandie. Mais quand le duc n'a pas confiance en quelqu'un, malgré les soit disant garant, il ne nomme pas la personne à un poste clé, c'est de la logique pure."

*C'est vrai quoi ? Surtout que bon des postes bateaux ça existe.*

"Le procureur dit qu'en tant que juge il aurait relaxé tous ces petits camarades. Le procureur n'est pas sans savoir que la Cour d'Appel existe, et par conséquent le poste de juge est moins stratégique que celui de capitaine surtout en période de guerre."

*La blonde avait noté les griefs du procureur contre Altaïïr et parti dans un des réquisitoire dont elle le secret, le fleuve.*

"On reproche à notre client d'avoir prit des inexpérimentés dans sa liste en temps de guerre, Des inexpérimentés ... un seul ! Il n'y a eu qu'un seul conseiller élu inexpérimenté. D'ailleurs comment permettre d'avoir de l'expérience quand on nous donne pas notre chance. Est ce interdit pas la loi ? Non. Ensuite si ce conseiller faisait tant peur il pouvait être sans poste ou un poste non stratégique.

Après lecture de toutes les pièces je suis surprise de ce que dit le procureur. D'un côté il diffame les colistiers de mon client en les disant "douées de connaissances minimales en terme de lecture et écriture" et de l'autre il dit que les sieurs Theking et Jeremi sont de bons conseillers. De plus il admet que le sieur Phénix était doué en matière juridique, voir même plus que notre client. Il faudrait savoir, ses colistiers étaient des incapables ou pas. Dans un cas il les diffame dans l'autre non.
Pareillement, un inexpérimenté ça "choque" tout le monde mais le sieur TheKing condamné pour trahison non, le procureur se sert même de cette personne pourtant incapable selon lui pour appuyer les raisons de ce procès.
Tout cela n'est pas bien clair. Quel est donc la vraie valeur de ses colistiers. Est ce que notre client s'est entouré d'incapable ? Non.
On nous parle aussi de sa femme, retirée de la vie politique ducale. Que vient elle faire là ? N'a t-il pas le droit d'épouser qui bon lui semble ? A t-elle un lien avec la liste ? A t-elle un lien avec le sieur Phénix ? Non. Le procureur chercherait il tous les moyens possible pour nuire à mon client ? En parlant de famille, le procureur nous parle même du fait qu'il pensait que le traître était de la famille de notre client. Tout n'est que supposition et idée du procureur.

Ensuite mon client est accusé d'être ambitieux, de céder à la luxure et à la paresse mettant à mal la Touraine.
Je vais quand même rappeler à la Cour ce que c'est que la luxure et la paresse. "

*Elle avait fait envoyer un Livre des Vertu à Altaïïr, bon elle se doutait qu'il en avait un mais dans le doute hein.*

Altaïïr, ouvrez le livre 1 - Livre de l�Éclipse - Chapitre II « Le brouillard » - 4 et lisez.

"Le monstre me dit: � Je suis Asmodée, Prince de la Luxure. Raphaëlle, Archange de la Conviction, est mon opposée. Celui qui se complaît dans l�abus des choses de la chair et dans le nihilisme le plus total vient rejoindre les rangs de mes damnés.�"

Puis livre 1 - Livre de l�Éclipse - Chapitre V « Le pic » - 5.

"Il me dit: �Je suis Lucifer, Prince de l�Acédie. Sylphaël, Archange du Plaisir, est mon opposé. Celui qui entre en dépression spirituelle, qui reste passif, qui n�a plus goût à la vie, et qui ignore sa propre satisfaction rejoint les rangs de mes damnés, qui jamais n�arrivent à atteindre le soleil.�

Déjà il faudrait prouver ses dires et en plus, rien ne dit qu'il nuit à la Touraine en ayant goût pour les femmes et en ignorant la vie, ce qui est contradictoire quand même. Ensuite mon client est ambitieux. Monsieur le procureur aussi. A chaque élection il est sur une liste différente, il nous aura fallu remonter en mars 1458, dans les archives royales pour le voir deux fois sur la même liste, en est il un homme moins bon pour autant ? Doit on considérer qu'il ne cherche que la liste qui le fera élire ? Non car nous n'en avons aucune preuve et que c'est le droit de tout à chacun de suivre tel ou tel parti. De plus si notre client a mis à mal le duché à plusieurs reprises, pourquoi n'a t-il pas été mis en procès plus tôt ?

Le procureur dit aussi que notre client "a été accepté malgré tout" sous entendu, malgré son passif. Mais il n'a pas à être accepté, il a été légitimement élu. La justice n'est pas maîtresse de supposition et de sentiment. Elle se doit d'être juste et de punir selon des faits avérés des coupables. "

*Le placer là le procès public. Oui bonne idée.*

"Le procureur a proposé un procès public, refusé ensuite par le Duc. Admettons que les raisons soient valables. Seulement, le procureur a bien dit dans son acte d'accusation que qu'un procès public permet que la bonne justice soit faite. Refuserait on à notre client un procès juste ? Nous espérons que non. D'ailleurs, notre client a été banni du conseil ducal et du collège de la noblesse avant la fin de ce procès. Cela veut il dire que le verdict est déjà choisi ? A quoi sert la justice si l'accusé est condamné d'avance ?

Mais nous oublions que le procureur a dit que notre client trompait la population et le conseil ! Qu'il a permis à un traite d'avoir un garant. Nous rappelons que tromper c'est volontaire, or le procureur a dit que notre client n'avait rien fait volontairement. Le procureur n'est jamais clair dans ses termes et se contredit régulièrement."

*La blonde se mit à cherche le parchemin concernant le Phénix en lui même. Ah les voilà ! Aller on reprend papier et encre.*

Altaïïr faites une pause, c'est pour la mise en scène.

"Concrètement on a un homme, le sieur Phénix qui avait accès au CD, qui n'avait pas accès à l�État Major, qui s'il avait monté sa liste aurait eu une place au minimum, car il est rare de ne pas avoir de place. Concrètement avant d'être nommé capitaine l'homme était il dangereux pour la Touraine ? Non. Il avait certes accès à des informations importantes, les ressources du duché, les décisions en matière de loi, ou possible de diplomatie. Mais rien concernant la guerre. Rien concernant la stratégie. Donc bien qu'il est eu des informations importantes en main, le sieur Phénix n'avait rien à transmettre à l'ennemi. Et donc notre client n'était en rien coupable de ruiner l'effort de guerre comme dit dans le réquisitoire. Une fois nommé par le DUC l'homme se trouva en possession d'un poste stratégique. A t-on demandé à mon client ce qu'il en pensait ? Non. A t-on voulu faire participer une personne légitimement élu ? Sûrement. Cela aurait il était différent si le sieur Phénix avait eu sa propre liste ? Non.

Nous allons finir sur la partie importante à nos yeux. Le procureur admet qu'il savait qu'il y avait une taupe, que cette personne savait des choses que seul le conseil pouvait connaître mais le duc et lui ont éliminé de fait les conseillers. Qui mise à part un conseiller peut sortir les informations ? En plus avec un inexpérimenté, un nouveau tourangeaux, qui ne méritait pas d'avoir la confiance qu'on lui a donné ... pourquoi la lui avoir donné en temps de guerre ? Est ce de la faute de mon client d'avoir fait confiance à un homme qui semblait bien ? Est ce de la faute du procureur d'avoir écarté les conseillers comme taupe potentielle ? Est ce la faute du Duc d'avoir nommé un inconnu à un poste crucial en temps de guerre ? Nous vous laissons choisir la réponse. "

*Bon j'ai tout mis, les accusations , les dires des uns et des autres, les témoins ... ah ba non j'ai oublié le témoignage de l'accusation.*

Non, non ce n'est pas finit Altaïïr, encore un petit effort. Vous me vouliez comme avocate alors maintenant subissez et lisez !

"Pour finir, oui nous avons presque finis ne vous inquiétez pas. Nous allons étudier le témoignage de l'accusation. Un colistier de notre client, un homme condamné pour haute trahison, un coup nommé de benêt par l'accusation, un coup de bon conseiller, finalement quel est la valeur de la parole de cet homme ? Curieux non ? Bon.
Il dit n'avoir rien à dire sur la liste, cependant quand on dit aimer la Touraine et vouloir la servir, n'est ce pas le rôle d'un colistier que de mettre en garde la tête de liste ? Après tout il était dans les personnes en tête. Si lui n'avait rien à dire qui le pouvait ? Dans cette histoire le témoin ne fait que donner son avis, à aucun moment il n'apporte la preuve de la négligence de notre client. Au contraire il admet n'avoir rien fait pour éviter cela. Devrions nous lui faire un procès ?
De plus il dit que la responsabilité est multiple ... alors ... pourquoi n'y a t-il qu'un seul accusé ?

Je pense que ce réquisitoire aura montré que cette malheureuse affaire est une sombre manipulation du Sans Nom sur des personnes toutes de bonne foi. Chacune s'étant laissée abuser. Il ne faut pas pour autant en accabler qu'une, notre client. Le traître a été puni par le Très Haut, notre client ne mérite pas d'être entaché par une condamnation de HT alors qu'il a toujours servi la Touraine. Aussi je demande la relaxe. "

C'est bon Altaïïr, vous pouvez vous rasseoir.

Fait à Paris le 14 Septembre 1459.
Elisabeth Stilton de Lasteyrie.

*La blonde rependit sable, fit sécher l'encre, scella d'un sceau jaune et fit parvenir le tout à son client par coursier. Le dit coursier avait été informé que le moindre pépin durant le trajet à se papier serait considéré comme une faute inadmissible et que le châtiment serait terrible. Il n'y a que la menace qui fonctionne avec la gueusaille paraisseuse.*

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
*Camille avait été invitée à se rendre au procès de son époux qui était accusé de troubles à l'ordre public. C'est en écoutant l'acte d'accusation qu'elle découvrit qu'il s'agissait d'une accusation de Haute Trahison, rien de moins, qui planait sur lui. C'est stupéfaite qu'elle suivit le début du procès. Le greffier l'appela alors pour témoigner et elle s'avança doucement, eu égard à son état.*

Votre Grasce, monsieur le juge. J'ai été appelée aujourd'hui pour témoigner des éléments à ma disposition dans cette affaire. J'ai découvert l'existence de Messire Phénix comme chacun il y a de cela un peu plus d'un mois. Ne l'ayant jamais rencontré, ce dernier était pourtant signalé comme né en Touraine et s'est présenté à moi dans le but de faire son baptême. Il s'est toujours montré très courtois et comme beaucoup je me suis laissée abuser par son amabilité. Il a effectué une pastorale exemplaire et m'a même demandé d'être sa marraine. Surprise qu'il soit sans ami pour le guider dans ce passage, je n'ai cependant pas fait d'objection. Celui ci entre temps a eu de longues discussions juridiques avec le cercle de fréquentation de mon époux et a su se faire apprécier de chacun par son jugement, au point que mon époux lui a proposé une place dans sa liste contenant par ailleurs de nombreuses personnes ayant un passé politique municipal ou ducal. Le but de mon mari était, pour en avoir discuté avec lui, d'offrir sa chance à un nouveau sur la scène politique présentant de réelles compétences juridiques. Il souhaitait lui octroyer un poste sans risque pour le duché mais lui permettant de faire ses preuves. Le désir se dirigeait tout naturellement vers des fonctions dans le domaine de la justice. A nul moment il n'a été question de donner les commandes de l'armée à Phénix. Durant le débat électoral, la liste avait d'ailleurs précisé que si Les VFT remportaient les élections, ils souhaitaient avant tout laisser Messire Fingolfin et Dame Solange à leur postes pour assurer la sécurité de cette guerre.

A la suite du vote, votre Grasce a été élue. Fingolfin a été, semble t'il, envoyé sur le terrain et le poste de capitaine a été confié à Phénix sans aucune demande de la part de mon époux en ce sens. Lui même aurait pu prendre en charge cette fonction ayant une expérience importante en Touraine dans ce domaine. Toujours est il que mon époux a eu en charge le poste de bailli et pour avoir passé des soirs à le voir à son bureau compter et recompter, je sais combien il a mis de l'ardeur à la tache. De ma connaissance, il n'a plus eu de contact particulier avec le traitre en dehors peut être d'échanges au sein du conseil ducal que je ne peux formuler car n'y ayant pas accès.

Puis vint le drame de cette nuit de trahison. Au matin, j'ai été informée par vous même de la situation. Après avoir discuté avec vous, j'ai rédigé une lettre désespérée au traitre afin de savoir ce qu'il en était, lettre que voici.

----
Messire Phénix,

j'ai besoin de comprendre ce qu'il a pu se passer? Mon mari est il effectivement impliqué dans tout ceci et à quel point? Je n'arrive pas à comprendre qu'il ait pu agir de la sorte et c'est la vie de mon couple qui en dépend. Faites au moins une chose d'honnête et dites moi ce qu'il en ait, quelque soit la réponse...

Une épouse dans la tourmente,

Camille d'Anclair Mariemont
----

A la suite de ce courrier, j'ai enfin pu rencontrer mon époux et l'informer de la situation. Occupé à son travail, il n'avait pas encore eu vent de l'affaire et est resté stupéfait de la trahison de Phénix, fort en colère à son égard et réclamant réparation d'une telle félonie. Il a d'ailleurs rédigé un courrier en ce sens à votre adresse et à celle du conseil ducal. Pour ma part, j'ai reçu en fin de journée la réponse à ma missive du sieur Phénix que je vous transmets ici et que j'ai fait parvenir dès réception à votre porte parole pour vous la faire porter.
----
Expéditeur : Phenix. d'Alton
Date d'envoi : 28/08/1459
Titre : Re: Demande d'explications

Une dernière missive avant de rejoindre ma retraite.

Altaiir n'y est pour rien, j'ai juste voulut déstabiliser le conseil et entraîner sa chute avec la mienne

Aimez vous, vous en aurez bien besoin.

Phenix
----

Je ne peux croire la raison même de ce procès qui n'est que l'illustration de la réussite de la trahison macchiavélique de cet homme coupable de surcroit de sorcellerie noire et, de vos propos même, foudroyé par la colère Divine peu de temps après son forfait accompli. Il a tout fait pour diviser notre province et nous pousser les uns contre les autres pour nous affaiblir dans cette guerre sans foi ni loi. Ne laissez pas le Sans Nom triompher là où cet homme a abusé mon époux en intégrant cette liste et vous a tout autant abusé en vous faisant le nommer à un poste stratégique de notre Duché.

J'espère que ce témoignage vous permettra de faire le choix le plus juste pour tous et de démontrer que dans cette affaire ce traitre aidé du démon est le seul et terrible coupable et non ceux qui l'ont amené à ce poste.

*Camille fatiguée de cette situation surrréaliste et priant le Très Haut d'avoir pu permettre au Duc de juger de la situation pleine et entière et de toutes ses implications, s'inclina respectueusement avant de rejoindre sa place, non sans un regard de confiance et d'amour envers son époux, droit et fier sur le banc des accusés. Se rasseyant, elle posa ses mains sur son ventre et suivit la suite des débats.*

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Actuel Maire de Vendôme et CaM ducal de la Touraine.

On m'a appeler à Témoigner sur l'affaire Altaiir et d'évoquer ma pensée sur les actions mener depuis la création de la liste VTF.

Tout d'abord, il faut savoir que je me suis engager au coté d'Altaiir seulement si Messire Jérémi s'était présenter dans cette liste au ducal et ce fut le cas.
La seconde était mon vouloir de servir encore plus la Touraine comme autrefois :
Servant déjà Vendôme, et ayant du temps a me consacrer, j'ai accepter de me porter au élection ducal pour aider le duché en conflit avec mes connaissances.

Je ne connaissais personnes de la liste a par Altaiir et Jeremi, et de loin, Messire Galac croiser dans les couloir de la prévôté.

En l'occurrence, je n'avais rien à dire sur le reste de la liste, puis qu�étant pas la tête de liste, je n'ai pas mon mot à dire. J'obéis et sert mon prochain, comme la Touraine actuellement.

Altaiir à fait une erreurs en prenant un jeune dans sa liste tout juste arrivé.
Et bien alors, doit on le punir ? Je ne sais pas.
Mais il y à un an, un dénommer Aldur a conduit une liste ducal en Touraine alors qui venait juste de naître et s�installer en Touraine (à peine 1 mois après son installation), et a était élu régent (et non Duc car pas reconnu par le trône royal), bien qui est renoncer à cette charge au bout d'un mois.
A l'époque, aucun n'a était juger par cela, alors que Aldur était reparti en retraite aussitôt, démissionnant de sa charge de régent.

Le coupable dans cette histoire est Messire Phenix.
Et altaiir a causé une faute en le prenant dans sa liste.

Cela me déçois qui n'ai pas prit plus de précaution et de renseignement auprès d'un de ses colistiers.
Mais le mal est fait.
En bon tete de liste il doit assumer ses erreurs et ce reconnaître au moins coupable de négligence et mettre en danger la Touraine par ce fait.

Bien évidement, il n'ai pas le seul responsable de la trahison causé.
Messire Phenix est le principal, Altaiir, de l'avoir nommer dans sa liste, le Duc actuelle de l'avoir mit à un poste de capitaine, à la prévôté de pas s'être renseigner suffisamment sur ce genre d'individu.
Et que sais je, des conseillers ducaux, qui l'on prit avec eux sans ce soucier de lui.

Bien évidement le degré est diffèrent pour chaque tête, mais cela n'empêche pas.

Compte à Messire Altaiir, que j�estimai un ami, il a sût et je lui ai dit en face que je ne le soutiendrais pas dans cela, il a commis une erreur à lui d'en assumer les conséquences.
Il est descendu dans mon estime.

Verdict
Citation :
En ce 20 du mois de Septembre 1459, Nous Tayabrina Reudi Juge de Touraine, par le pouvoir qui nous sont conféré par Sa Seigneurie LLyr di maggio, Duc de Touraine allons délibérer dans cette affaire qui oppose Altaiir, Vicomte de Rigny Ussé à la Touraine et nous allons rendre notre verdict.

L'affaire est grave. Dramatique, pathétique, inadmissible, mais surtout très grave.

Nous avons écouté tous les intervenants dans cette affaire, et ce avec la plus grande attention, que ce soit l'accusation, le conseil du prévenu ou les témoignages.

Nous rappelons au procureur que cette cour n'est pas là pour juger le Vicomte de Rigny-Ussé sur sa vertu ou son penchant pour la luxure, d'autres institutions judiciaires existent pour ça et s'il pense que la vertu n'est qu'un simple mot de la langue Française et non un précepte de vie d'un bon Aristotélicien l'église saura le lui faire comprendre. Ceci étant dit penchons nous sur le fond de cette affaire.

Pour résumer le Vicomte de Rigny-Ussé, noble de Touraine, est ici jugé de faits de haute trahison pour avoir eu dans sa liste aux précédentes élections Ducales le triste sire nommé Phénix responsable de la mort de nombre de nos frères et s�urs honteusement trahis par le retrait, volontaire, des agréments de nos armées. Ce même traître a été assis à la table du conseil ducal par le prévenu ici présent, puisque colistier de ce dernier.
Doit-on ne plus faire confiance à un membre de la noblesse de Touraine qui tête de liste réalisa 38.8% des suffrages exprimés et de ce fait a permis l'entrée au conseil Ducal à cinq de ses colistiers? Fort heureusement si on peut et doit faire confiance à un noble de Touraine. Tout comme l'on doit aussi demander à ces mêmes feudataires d'assumer leurs responsabilités quant à leurs choix, décisions, paroles et également quant aux personnes qu'ils présentent aux élections.

Le prévenu ne peut retirer sa responsabilité d'avoir porter un ennemi de la Touraine dans le doux nid de la gestion du Duché. L'accusé semble ne pas accepter le fait qu'il a porté un serpent au sein du conseil en montant sa liste et ainsi lui donner une position éligible sur la liste VFT. Sa seule erreur est d'avoir placé le traite Phénix dans une bien jolie position, rappelons qu'il fait l'éloge des personnes ayant la confiance du duché mais que ces personnes sont bien en bas de cette dicte liste. Faisons savoir qu'il aurait pu placer le Sieur Phénix à une autre place au sein de cette même liste. Rappelons également qu'en qualité de feudataire, le Duc a placé sa confiance en lui et en ses choix.

Il est aisé à présent de s'en laver les mains en s'en retirant la responsabilité et en la rejetant sur la tête de notre régnant.

Rappelons qu'en tant que garant de Phenix, dont le prévenu n'avait pas cessé de se faire l'écho de ses qualités, tant personnelles que professionnelles, il aurait pu, et surtout du, mettre en garde notre Duc que celui ci était bien trop jeune pour être capitaine de Touraine ou ne pas être assez de confiance pour pouvoir le placer à ce poste.

Nous regrettons que notre cour en ce jour ressemble à un poulailler et que l'on ne nous avertisse point qu'un avocat se présentera pour juger de l'affaire plus que de défendre son client, nous lui rappelons que c'est notre devoir et non le sien de juger. Je cite l'affront dont le-dit avocat à usé à l'encontre de cette cour. < Notre client a t-il provoqué la mort, impliqué des enfants ou entraîné la déstabilisation du duché ? Non >. Nous rappelons qu'il s'agit ici de défendre son client, c'est nous qui décidons si il s'agit ou non d'un crime.

Nous rappelons également à l'avocat que c'est son client qui est mise en cause et jugé et qu'il ne s'agit pas du jugement du procureur.

Eu égard que le procureur a cité l'aveu de l'ancien capitaine de la Touraine, le dénommé Phenix, quant à son implication dans la trahison de la plus grande institution de la Touraine à savoir son conseil ducal. Changeons en même temps l'acte d'accusation qui se révèle être une Haute Trahison et non pas un trouble à l'ordre public.

Nous regrettons qu'aucune des personnes, ni témoin, ni accusé ne s'est adressée à nous, la juge Tayabrina Reudi en prenant la parole devant cette cour. Rappelons que sa Grasce ne sera pas juge dans cette procédure. Nous prenons toutefois l'affaire et ce malgré ce manque évident de respect pour notre cour de ne point s'adresser à la juge.

*s'adresse au prévenu*

Monseigneur, nous avons bien pris en considération le témoignage de vostre épouse, Camille, Vicomtesse de Rigny Ussé, qui nous a avoué que c'est bien vous qui avez donné une chance au sieur Phenix. Il est inutile d'aller plus loin quand tout est dit de la bouche même de vostre épouse. Je cite <<« Le but de mon mari était, pour en avoir discuté avec lui, d'offrir sa chance à un nouveau sur la scène politique présentant de réelles compétences juridiques. Il souhaitait lui octroyer un poste sans risque pour le duché mais lui permettant de faire ses preuves. Le désir se dirigeait tout naturellement vers des fonctions dans le domaine de la justice. »>>

Dans un conseil il n'y a pas un seul poste qui ne puisse être sans importance ni qualifié d'anodin. Qu'il ait été, Commissaire au Commerce, Bailli, Commissaire aux Mines, Juge, Procureur ou autre, tout ceci désigne des postes qui maintiennent la stabilité de nostre duché. Alors dites nous, avez vous bien donné une chance à Phenix d'intégrer ce conseil ? Est-il de votre responsabilité si le Sieur Phenix s'est retrouvé sur un siège ducale ? Qui est parti chercher le Sieur Phenix pour le présenter devant le Duc élu en tant que conseiller ducal issu de la liste que vous avez montée, est-ce bien vous? A chaque réponse vous allez nous dire oui, puisque c�était vous la tête de liste et vous le responsable de chaque membre de cette liste dans son entier. De ce fait :

Altaiir, Vicomte de Rigny Ussé, nous allons délibérer !

*La juge marque une courte pose puis reprend la parole en s'adressant à l'accusé.*

Vous êtes accusé de crimes infâmes en conséquent votre peine sera la peine d�inexcusable. Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à l'obligation de rejoindre les armées coalisées au Limousin jusqu'à la fin de la guerre sans considération de ban ou d'arrière ban. Vous mettrez votre peine à exécution d�ici trois jours, c'est-à-dire le 23 Septembre 1459, vous devrez avoir déjà quitté notre sol pour rejoindre nos armées. Nous vous prélevons également la somme d'un écus symbolique.

Le Juge d'Application des Peines prendra grand soin à l'exécution de ce jugement.

L'accusé n'ayant pas un casier judiciaire en Touraine, en ouvrons un en son nom.

Que nos armées prennent connaissance de la décision du tribunal de la Touraine en ce 20 du mois de Septembre 1459.

Ainsi dis-je justice est faite.

Qu'on passe à l'affaire suivante!

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Altaiir   Altaiir EmptyMer 28 Déc - 17:30

Altaiir Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour Haute Trahison

    En date du mois de Novembre 1459

    Procès instruit le 26 Novembre 1459
    Verdict rendu le 22 Décembre 1459


    Nom de l'accusé: Altaiir

    Procureur: Gilliane
    Juge: Tayabrina.reudi


Acte d’accusation
Citation :
** Procès opposant le Duché de Tourraine au Sieur Altaiir, le 26 novembre de l an de Pâques 1459 pour Haute Trahison **


Vôtre Honneur,

Dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459, Altaiir*, a été vu et reconnu sur Tours, par une personne du conseil de régence, en train de mettre tout en &#65533;uvre pour constituer son armée personnelle.

L&#65533;accusé n&#65533;a reçu, ni même demandé, aucune autorisation écrite à notre bon Duc, Sa Grâce george poilu.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l&#65533;article 18 du Livre II des Lois pénales que voici :

« Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d obéissance à cet ordre est un trouble à l ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d absence de celui-ci » (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457)

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en ferait la demande.

La liste de ces avocats est consultable en se rendant à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147&amp;start=0

Prononcé à Tours, le 26 novembre de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,

Par Gilliane ar kalonyg Procureur de tourraine,
Au nom de george poilu comte de tourraine

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Petit mot qui file en direction du tribunal*

Messire, nous ne sommes pas en sol berrichon, je garderai donc mes droits de tourangeau.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

Verdict
Citation :
En ce vingt-deux du mois de décembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférées par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire

Eu égard au fait que l'accusé a été poursuivi par un procureur et un juge non reconnus par la Touraine, puisque appartenant aux forces occupantes du Ponant, nous relaxons le dénommé Altaiir qui garde ses droits de Tourangeau des faits qui lui sont reprochés dans ce dossier.

Justice est faite !

Peine
Citation :
-
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MessageSujet: Re: Altaiir   Altaiir EmptyJeu 29 Déc - 17:28

Altaiir Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour Trahison

    En date du mois de Décembre 1459

    Procès instruit le 2 Décembre 1459
    Verdict rendu le 22 Décembre 1459


    Nom de l'accusé: Altaiir

    Procureur: Hansreudi
    Juge: Tayabrina.reudi


Acte d’accusation
Citation :
En ce deuxième jour du mois décembre de l'an MCDLIX, nous, Hans Reudi, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Altaiir, résident de Tours, Duché de Touraine, pour des faits de trahison commis au préjudice du Duché de Touraine.

Que l'accusé se lève pour entendre la lecture de l'acte d'accusation.

Maître Altaiir, vous êtes accusé de haute trahison par le Duché de Touraine pour avoir à compté du 29 novembre 1459 à Tours, et depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement commencé à créer une armée.

J'ai moi même été témoin des faits alors engagé dans l'armé:
29-11-2011 04:03 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée
30-11-2011 04:03 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée
01-12-2011 04:04 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée

Ces faits constituent un acte de Trahison:

Prévus par l'article 3 du Décret du quinze Juin de l�an mil quatre cent cinquante six relatif à la circulation des personnes et rédigé comme suit:
Article 3 : Toute personne créant une armée sans l�approbation du Duc ou du Connétable sera poursuivie pour haute trahison. Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d�une Lance, d�un corps d�arme ou d�une armée à laquelle le Duc ou du Connétable a retiré son autorisation, sera poursuivie pour haute trahison

et

Réprimés par le chapitre 2, l'article 4 de la Charte Législative en vigueur depuis le douze juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf et rédigé comme suit :
Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant.

Votre honneur,

Les faits sont d'une extrême gravité d'autant plus en cette période de trouble qui agite toujours le Duché. Aucune demande n'a été formulée par l'accusé quant à l'obtention d'une autorisation pour créer cette armée, comme le prévoit la loi en vigueur sur le sol de Touraine.

Nous laissons à présent au prévenu le soin d'élaborer sa défense, tout en lui rappelant qu'il peut faire appel aux services d'un avocat, si il le souhaite.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge : le bonjour...

Pour être tout à fait exact, l'armée est en constitution depuis l'occupation encore puisque j'ai eu la joie d'avoir un même procès pour cette armée.

Que dire ? Ma volonté de fonder une armée s'appuyait sur l'entraide avec les tourangeaux. Je venais tout juste de récupérer un peu d'écus après plus de deux mois sans vraiment le sous à suivre les consignes de la Pacificatoria et juste avant, de la défense civile.

Le matériel militaire en prévision qui est tout de même juste la somme modeste de 500 écus, a donc été rassemblé au moment où le décret n'était plus en règle par la prise ponantaise.

On juge que 500 écus c'est rien, mais moi j'en dis que ça fait beaucoup. Il est donc tout à fait compréhensible que je ne veuille détruire mon armée, alors qu'elle pourrait être utile dans pareils temps. Vous l'avez dit vous même monsieur le procureur, nous sommes en période trouble.

Si telle est vraiment la volonté du Duc, il serait tout à fait approprier de rembourser le montant du matériel pour cette destruction immédiate.

Monsieur le juge, trouvez vous normal d'attaquer une aide tendue alors que la situation pousse à s'allier pour le meilleur de notre duché ?

Merci de m'avoir écouté, je vous rends la parole.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Le prévenu reconnait de lui même avoir volontairement commencé à créer une armée et de fait passer outre la législation en vigueur. Il n'a sollicité aucune autorisation pour le faire, et son investissement personnel pour la défense de notre Duché peut se manifester de bien d'autres manières que celle qu'il avance ici. Un don de 500 écus par exemple aurait été certainement bien plus bénéfique pour nos concitoyens que de dépenser cette même somme pour créer une armée illégitime dont nous ne connaissons pas le dessein. Le mise en cause préfère peut-être chevaucher à la tête d'une armée plutôt que d'aider son Duché comme il se doit. Il semblerait que seul la recherche du prestige anime ses actions.

Ne sait-il pas que sa Majesté Nebisa a elle même reconnu le conseil légitime élu par la voix des urnes. Comment un homme qui est au fait de ce qui passe dans le Duché n'a t-il pas émis la volonté de demander l'autorisation de monter son armé à sa Seigneurie Llyr di maggio, DUC régnant de la Touraine?
Comment se fait-il que le mise en cause ose déclarer ici même que le décret du quinze Juin de l�an mil quatre cent cinquante six relatif à la circulation des personnes n'est pas en vigueur ? Cette homme ignore t-il que seul un Duc élu légitimement peut rendre caduc une loi ? Prétend-il ici que le Ponant dirigeait officiellement le Duché et que leur lois devaient s'appliquer sur les terres de Touraine? Alors même que nous avons retrouvé dans les archives judiciaires laissées par les occupants Ponantais qui l'avaient accusé sans aucune légitimité il s'était défendu de la manière suivant, je le cite: *Messire, nous ne sommes pas en sol berrichon, je garderai donc mes droits de tourangeau.*. C'est donc comme il veut de tout évidence. Un coup il vit sous l'autorité des lois Tourangelles et un autre, les décrets ne sont plus en vigueur. Il a encore d'autres histoire pleines d'humour du même genre à nous sortir pour se défendre?

De plus votre Honneur, cet homme qui prétend agir pour le bien de son Duché, quitte sans autorisation l'armé qu'il sert, à savoir la Pacificatoria Legatio à la tête de laquelle se trouve sa grâce Zebracolor, alors que celle-ci sera à Tours quelques jours plus tard pour participer à la libération du joug Ponantais. Il aurait très bien pu continuer à servir cette unité puisqu'il prétend tellement vouloir aider son Duché. Mais non, il préfère la quitter pour revenir à Tours et créer sa propre armée à l'insu du Duc et de son conseil, sans la moindre autorisation. Pourquoi donc monter sa propre armée, alors qu'il servait déjà dans celle de sa grâce Zebracolor? Voyez-vous votre honneur ici une marque de noblesse et une volonté de servir et d'aider son Duché? Moi je ne vois ici qu'une marque de trahison et un mépris total pour son Duché.

Nous demandons donc la destruction immédiate de cette armée et puisque seule la gloire et l'éclat semble motiver le prévenu, nous demandons la peine de 3 semaines de travaux d'intérêt général dans les mines de notre Duché. Là au moins, c'est une tache qui attirera le respect, puisqu'utile et vitale au peuple de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*La blonde prit encore la plume, elle allait demander une ristourne au coursier à ce rythme. Bon il fallait travailler la plaidoirie de la tête de mule. Car oui, elle et Camille avait eu du mal à lui faire reconnaitre ses tords. Enfin, elles y étaient parvenues. Donc ... *

Monsieur le Juge, monsieur le procureur,

*Elle avait du mal à écrire ces mots là vu le procureur mais bon la Tourraine pairait le choix d'un mauvais magistrat. Elle reprit donc.*

Bonjour, Je ne me présente plus à vous n'est ce pas. Elisabeth Stilton de Lasteyrie.

Mon client a détruit son armée, preuve de sa *résiliation face à deux femmes, non vaut mieux raturer* bonne foi. Il est conscient qu'il a mal agit même si c'est l'intérêt de la Touraine qui comptait à ses yeux. Rien de plus. Je sais qu'il aurait pu agir autrement mais qui n'a jamais fait d'erreur ?

*Elle mais bon ... on parle pas d'elle là.*

Aussi nous demandons la relaxe, mon client a obéit avant la fin du procès, il a été puni par la perte de ses 500 écus, nous pensons que cela vaut une amende, en plus cela montrera la mangagnimité du duché face à un de ses fervents défenseur.

Merci de m'avoir écouté.

*La blonde mit le sable, le sceau et paya son coursier.*

Témoin n°1 de l’accusation : Lily-es
Citation :
Bonjour Messire Juge, bonjour Messires et Gentes Dames de la Cour.
Je me présente Lily-es membre du conseil de la Touraine libérée, ex membre du Conseil de Régence du Berry pacifié, ex Lieutenant de police de Touraine et membre du conseil municipal de Chinon.
Je suis actuellement chef de section dans l'armée "Pacificatoria Legatio" dirigée par Messire Zebracolor. Dans le cadre de rondes permettant d'assurer la sécurité de notre bonne ville de Tours j'ai à diverses reprises remarqué les agissements du sieur Altaiir cherchant à fomenter des troubles et à rassembler autour de sa personne d'autres soldats emplis de haine et de vilenies.
-29-11-2011 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée
01-12-2011 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée
02-12-2011 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée
03-12-2011 : Vous avez remarqué que Altaiir était en train de constituer une armée

Si je peux ajouter quelque chose Messire Juge c'est que je suis Tourangelle et que je n'ai que faire d'une aide qui apporte la désolation et la misère.

Je vous remercie de m'avoir écoutée et vous salue respectueusement

Témoin n°2 de l’accusation : Zebracolor
Citation :

Verdict
Citation :
En ce vingt-deux du mois de décembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférées par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire

Eu égard au fait que l'accusé a agit sciemment en tentant de se créer sa propre armée et ce en enfreignant la loi en vigueur

Eu égard au fait que l'accusé ne pouvait ignorer cette même loi.

Reconnaissons le dénommé Altaiir coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.

Maitre Altaiir vous êtes accusé des crimes mineurs et modérés, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave.

Le Tribunal du Duché de Touraine a bien pris en considération votre volonté farouche de servir et de défendre votre Duché. En conséquence vous êtes condamné à trois jours de Travaux d'Intérêt Général aux fins de servir dans l'armée de sa Grace Zebracolor, la Pacificatoria Legatio, actuellement stationnée à Tours. Vous n'y percevrez aucun salaire mais vous y serez nourrit.

La peine débutera au plus tard le lundi 26 Décembre 1459 au levé du jour et se terminera au plus tard le jeudi 29 décembre 1459. Si l'accusé ne s'est pas acquitté sa peine le 29 décembre 1459, il sera de nouveau poursuivi devant cette même cour pour non respect d'une décision de justice.

Messire Galac notre JAP, veillera à ce que la peine soit appliqué dans les délais demandé par la cours et pourra se saisir d'un nouveau dossier contre le coupable si jamais celui-ci déroge à la peine.

Justice est donc faite !

Un écus symbolique est demandé au coupable pour les frais de justice. L'accusé ayant déjà un casier judiciaire en Touraine nous y ajoutons également les minutes de ce procès.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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