HT: Her

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
Office de Justice: Ville de Sarlat [img]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/5/55/Blason_ville_fr_Sarlat-la-Can%C3%A9da_%28Dordogne%29.svg/100px-Blason_ville_fr_Sarlat-la-Can%C3%A9da_%28Dordogne%29.svg.png[/img] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour haute trahison [/color]

En date du mois de septembre 1455 [/size]
[size=14]Procès instruit le 15 septembre
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Her[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Sanktuaire[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Charou[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Le 15 Septembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : Le comté du Périgord-Angoumois
Procureur : Sanktuaire
Juge :Charou

Accusé : Sieur Her
Victime : Mairie de Castillon / Mairie de Sarlat


*Le prévenu pénétra dans la salle d’audience, encadré par les gardes.
Puis Sanktuaire arriva pour énoncé l'acte d'accusation:*

« Sieur Her, nous sommes ici, devant madame le juge, en ce jour du 15 Septembre de l'an de grâce 1455, parce que vous avez enfreint la loi sur le fer en en achetant à Sarlat sans être forgeron et en le revandant plus cher sur le marché de Castillon.
Nous avons la preuve que vous avez acheté au moins 3 kilos de fer pour 17,50 écus à Sarlat et revendu au moins 2 kilos à Castillon pour 20 écus.
Pour spéculation un autre proçès sera ouvert à votre encontre.
Pour avoir acheté du fer sans être forgeron vous êtes ici accusé de Trahison.”

Rappel de la loi :

LIVRE IV : DU DROIT PENAL

Op.5

Art 2.3. Constitue un acte de trahison tout refus de se soumettre à une décision du Conseil comtal, dûment votée par celui-ci.

LIVRE V : DU DROIT COMMERCIAL

- Le fer ne sera vendu qu'aux forgerons ayant leur résidence principale au sein du comté du Périgord Angoumois. Les modalités de vente sont du ressort des mairies qui les fixent au mieux de leurs intérêts et de ceux du comté.


* Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Profession de Sieur Her:

http://img212.imageshack.us/img212/6978/herjy7.png

Achat de fer:

http://img413.imageshack.us/img413/7101/testiq7.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer
Elaniel

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=267444

Que suive la plaidoirie du prévenu. »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] vot' seigneurie ...

j'n'ai point fréquenté les moines.. je n'suis donc pas très apte à lire les choses
je n'ai pas non plus la mani'her de m'exprimer correctement,
alors si j'peux avoir un avocat qui sait comment dire les choses, j'vous remercie bien [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Les noms des avocats du comté sont précisés dans l'acte d'accusation.

Les preuves sont la et je n'ai pas grand chose à rajouter. Nul n'est censé ignoré la loi et votre manque d'éducation ne vous servira pas d'excuse.

Pour cet acte de trahison je requiers une amende équivalente au prix du fer acheté, soit 52.50 écus pour l'achat de trois kilos de fer.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Pas de témoignage[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
« Attendu que le sieur Her est accusé de Trahison pour avoir acheté 3kg de fer à 17,5 écus chacun sans être forgeron.
Que preuve a été faite et de l’achat du sieur Her, et du fait qu’il n’est absolument pas forgeron.
Que la défense du Sieur Her a été limitée du fait de la non compréhension par celui-ci des démarches afin de se saisir d’un avocat mais que celui-ci n’a souhaité se représenter lors de sa seconde plaidoirie.

J’estime que les faits de trahison sont contitués et déclare le prévenu COUPABLE.

Sieur Her,
Peut etre votre achat était il du à una mauvaise connaissance des lois en vigueur dans notre bon comté du Périgord Angoumois alors que nul n’est sencé l’ignorer, peut etre connaissiez vous les lois mais vous pensiez pouvoir échapper à la justice, nous ne le saurons guère. Mais ce que nous savons et qui a été prouvé dans ce palais de justice est que vous vous êtes rendu coupable de trahison.
Cet acte ne peut rester impuni, aussi je vous condamne à une amende du montant équivalent à celui de votre achat en fer, soit environ 52écus afin que vous compreniez qu’il est necessaire de respecter la loi. »

Charou tapa un coup pour libérer l’auditoire

« Affaire jugée ! »

Le prévenu a été condamné à une amende de 52 écus. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 52 écus d'amende [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]