HT: Kaaamelott

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][img]http://img520.imageshack.us/img520/854/griffonblancx2eh1.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
Office de Justice: Comté du Poitou [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour haute trahison [/color]

En date du mois de novembre 1455 [/size]
[size=14]Procès instruit le 25 novembre 1455
[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Kaaamelott[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Dazibao[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Perturabo[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le 25 du mois de novembre de l'an de grâce 1455,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Dazibao
Juge : Perturabo

Accusé : Kaaamelott
Victime : Mairie de Castillon

/* Dazibao se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Kaaamelott à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Kaaamelott comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de haute-trahison, par révolte.

Le 17 novembre 1455 à Castillon, la maréchaussée a déjoué une tentative de révolte. Cette attaque était l'oeuvre du sieur Kaaamelott, un homme déjà condamné pour trouble à l'ordre public.
Carlademon, qui était embauché dans la milice ce jour-là a nettement pu identifier l'accusé.

De plus l'accusé a été entendu en train de solliciter son entourage à rejoindre le brigandage, ce qui ne devrait pas encourager Votre clémence, Votre Honneur.

Enfin je signale à la Cour que l'accusé, au moment des faits qui lui sont reprochés dans ce procès, plaidait sa défense dans le cadre d'un autre procès devant cette même Cour.

Rapport de police a été fait par le lieutenant Bouquetdenerfs, qui viendra témoigner de ces faits devant la Cour.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

LIVRE IV : DU DROIT PÉNAL

Op. 1 : De la définition des délits, crimes et peines.

Art 3.5. Haute-trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale qui porte activement préjudice au comté. (Cf Op.5.Art.1 et 3.)

Art 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Op. 5 : De la trahison et la haute-trahison.

Art 3.5. Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal.
__________

/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu ![/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Entra, salua le juge , c'était la deuxième fois de sa vie qu'il était en procès*

Mr. Le juge, oui je me suis révolté et vous savez pourquoi car en arrivant à Castillon, je me suis fait brigandé par Demoultbierre. J'ai porté plainte, et moi je me retrouve en procès car j'avais crée un corps d'armes interdit, soit mais lui Demoultbierre lui n'a jamais été mis en procès pour brigandage alors que moi oui en faisant cette révolte, je voulais vous montrez que j'en ai marre de l'injustice . J'ai déjà été puni 2 jours de prison et 1 écus, le jour en j'avis trouvé une place à la mine et là non je me retrouve en prison et au lieu de gagner de l'argent et acheter à manger non je perds de l'argent et je ne peux pas payer ma bouffe.

*se retira de la cour*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] /* le 2 décembre 1455, Dazibao, procureur du Périgord-Angoumois, fit parvenir à la Cour de Justice du Poitou son réquisitoire. */

Votre Honneur,

L'accusé se moque de la Cour et de la Justice.
Son attitude provocante envers la prévôté et les revendications ridicules et immatures, ayant soit disant motivées son acte de révolte, sont autant de raison pour demander le bannissement du comté du Périgord-Angoumois... ou la mise à mort de l'accusé par écartèlement.

La Justice du Comté ne saurait tolérer la présence sur son sol d'un individu aussi irrespectueux de la Loi et des institutions comtales et royales.

/* Dazibao joignit à son réquisitoire un saucisson au foie gras à l'attention de son homologue poitevin. */[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Perdu par le pigeon[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] " A la très respectable Cour du Poitou,

Je ne puis venir témoigner en Poitou et j’en suis fort navré, mais mes obligations de lieutenant me retiennent à Castillon.

J’ai mis en accusation le sieur Kaaamelott pour plusieurs raisons. Tout d’abord, il y avait ce premier procès lancé suite à des actes frauduleux opérés sur notre marché. Cette affaire s’est déroulée en Périgord-Angoumois et l’homme a été jugé coupable. Mais nous avons également découvert que ce bougre de Kaaamelott s’est révolté contre la mairie de Castillon (fort heureusement, la tentative a échoué). Nos lois sont pourtant claires, il est tout à fait interdit d’agir de la sorte sans l’aval des autorités. Or cet homme n’avait aucune autorisation, il était donc dans son tord. Je me suis vu alors contraint de lancer des poursuites judiciaires.

J’aimerais également ajouter que ce malfrat a incité le dénommé Bikko, citoyen castillonais, à venir avec lui sur les chemins pour brigander les pauvres gens. Les propos se sont tenus dans la taverne « Chez la Petite Chouette Sephy », j’espère que la Cour retiendra cela comme circonstance aggravante.

Cordialement,
Fait le 1er du mois de Décembre 1455.
Bouquetdenerfs, Lieutenant de Castillon. " [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Perdu par le pigeon [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Inconnu [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]