HT: Naevius

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
 [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour haute trahison [/color]

En date du mois d'octobre 1455 [/size]
[size=14]Procès instruit le 8 octobre
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Naevius[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Sanktuaire[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Charou[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Le 8 du mois d'octobre de l'an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Sanktuaire
Juge : Charou

Accusé : Sieur Naevius
Victime : Soldat Famas33

*Le prevenu fut amené sur les bancs du tribunal par les gardes. Sank s'adressa à la Juge.*

« Votre honneur,

Sieur Naevius comparait devant vous aujourd'hui pour avoir détourné la solde de l'un de nos vaillants soldats. En effet, il a acheté 4 poissons et 2 morceaux de viande pour 7 écus chacun, hors ces denrées représentait la solde du soldat Famas33. Dame Amerzone, connetable du comté et le Soldat Famas33 ont tout deux pris contact avec l'accusé afin de lui demander de restituer la marchandise. Celui ci n'a pas daigné le faire et se retrouve donc ici aujourd'hui.

Sieur Naevius, en vertu du livre IX du droit militaire et selon l'article 11, je vous met en proçès pour haute trahison. »

Rappel de la loi :

LIVRE IX : DU DROIT MILITAIRE

Art.11

Quiconque s'attribuera la solde d'un soldat sera immédiatement poursuivi pour haute-trahison, selon la justice militaire et encourera les peines maximales, c'est à dire l'exécution.


* Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

http://img227.imageshack.us/img227/2473/4661tmpgx7.jpg


Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer
Elaniel

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=267444

Que suive la plaidoirie du prévenu.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]"Avez-vous bien reçu mon témoignage votre honneur?"[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Je vous prierais de parler plus fort pour votre plaidoirie car personne ne vous a entendu.

Con siderant votre non réponse et votre jeu de cache cache avec les autorités, vous devrez payer les frais de justice s'élevant à 1 écus en achetant une bouteille de lait surtaxé de 50 écus sur la foire comtale.

Les faits étant là, je n'ai pas grand chose à rajouter à vous dire Sieur Naevius.
Voler la solde d'un honnête soldat est un crime grave, cet homme que vous avez volé est prêt à donner sa vie pour défendre le comté et SES habitants, dont vous faites partie!!

En voyant des marchandises peu cher sur le marché, je comprend que vous ayez voulu les acheter, mais suite aux injonctions de notre connétable, dame Amerzone et de la victime, vous auriez du rendre ces denrées immédiatement.

*Sank se tourna vers la juge.*

Votre honneur, pour ce crime je demande dans un premier temps à ce que le prevenu rembourse la victime, à ce qu'une amende équivalente à la valeur des biens soit payée, soit 42 écus.
Enfin je souhaiterais voir cet individu au pilori pour une durée de 3 jours afin que nos braves soldats puissent se venger en l'humiliant.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]"Votre honneur merci de me donner enfin la parole. Voilà, il y a quelques jours de cela je me suis absenté de chez moi. A mon retour j'ai trouvé un mot sur la porte de ma modeste demeure. Famas33 semblait vouloir récupérer de la nourriture, apparemment, sans le faire exprés j'aurais subtilisé sa solde.
Votre honneur, lorsque j'ai acheté cette nouriture je pensais qu'il s'agissait d'un simplet qui avait décidé de vendre sa nourriture à perte, j'ai donc sauté sur l'occasion. Bien entendu si j'avais su que c'était la solde d'un de nos braves soldats je n'y aurais jamais touché. Mon absence a encore plus compliqué cette affaire qui n'en est pas une, j'ai d'ailleurs proposé, à mon retour de rembourser Famas33 mais il m'a dit qu'il était déjà trop tard, qu'une fois la procédure lancée il était impossible de faire marche arrière.
Voilà votre honneur, je m'excuse encore et reste prêt à rembourser Mr Famas33 en intégralité. Soyez clément, c'est la première fois que je me retrouve dans un tribunal surtout qu'il s'agit d'un malentendu.
Merci votre honneur."[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]Amerzone n'avait pas mis les pieds dans une cour de justice depuis bien longtemps. Ca lui paraissait bizarre de venir comparaitre ici en tant que témoin et de ne plus avoir à contenir sa réserve.

Elle s'avanca à la barre afin de venir énoncer son témoignage:

"Monsieur le Procureur, Madame la Juge, bonjour,

Je viens ici appuyer les dires du soldat Famas33. En effet en plus des missives envoyées par mon soldat, j'ai également averti le sieur Naevius a plusieurs reprises afin qu'il nous restitue la solde volée.

Pensant dans un premier temps qu'il s'était recueilli chez les moines alors j'ai patienté mais quelques jours plus tard il était revenu dans notre monde et ne montrait toujours aucun signe de vie. Je l'ai alors averti de ma plainte et alors la comme par hasard il est retourné chez les moines. D'ailleurs faudrait aussi penser à aller voir ces moines parce que c'est pas très aristotélicien de cacher ceux qui tentent de fuir la justice. Pffff le monde d'aujourd'hui n'est plus ce qu'il était, les hommes les plus pieux seraient-ils aussi devenus corruptibles?

Voila mon témoignage Mr le Procureur, Madame la juge, en espérant que le soldat Famas33 puisse retrouver un jour sa solde et que le jeu de cache cache chez les moines que nous fait subir le sieur Naevius cesse de nous faire perdre notre temps."

Amerzone se retira alors et alla s'asseoir dans la cour en attendant le verdict. Au passage elle fit un petit clin d'oeil au soldat Famas33....[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]Sieur Sanktuaire, dame Charou, bonjour.
Comme expliqué précédement, Sieur Naevius ma prit ma solde alors que je venais de lancé moi même la "vente/achat" dans le marché, j'ai découvert une dizaine de minutes plus tards que je n'avais pas pus récupérer ma solde. J'ai donc contacté Sieur Naevius au plus vite afin de lui demander de me revendre ma solde au même prix mais je n'ais pas eus de réponse de ça part. J'ai ainsi contacté dame Amerzone, ma colonel, pour savoir ce que je devais faire, alors j'ai attendu quelque jours de plus sans avoir une seule réponse de Naevius et l'affaire a été portée au tribunal.
Voilà, je pense avoir tout dis...

famas33[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]« Attendu que le sieur Naevius est accusé de haute trahison et que ces accusations sont étayées de preuves jugées en la forme recevables par la Cour.

Que le sieur Naevius aurait, selon le soldat Famas33 intercepté sa solde par d’obscurs moyens.

Que le sieur Naevius semble reconnaître les faits qui lui sont reprochés.

Que le soldat Famas33 et le colonel Amerzone94 affirment avoir écrit à l’accusé afin de lui signaler le problème rencontré dans le but de faire en sorte que le soldat Famas33 puisse récupérer sa solde sans passer par le palais de justice.

Que accusé et victime semblent s’accorder sur le fait que le sieur Naevius a pendant un moment du aller se recueillir chez les moines.

Que l’accusé semble désormais vouloir coopérer.


J’estime que les faits de haute trahison sont constitués et déclare le prévenu coupable.


Sieur Naevius,


Vous affirmez n’avoir eu connaissance de cette affaire avant l’ouverture de ce procès, cependant le colonel soutient vous avoir écrit alors que vous étiez passé rapidement chez vous, vous permettant ainsi de recevoir sa correspondance. Or il s’avère que vous n’avez daigné lui répondre, ou répondre au soldat famas33 avant l’ouverture de ce procès, vous devrez par conséquent payer les frais de justice par l’achat d’une bouteille de lait à 1écu surtaxée de 50 écus sur la foire comtale avant le 5 novembre 1455. Cet achat devra être prouvé au juge d’application des peines, messire Roland_deschain.

A votre décharge, vous affirmez être prêt à rembourser votre victime et avez fait preuve de réactivité depuis le début de votre procès. Mais vous en conviendrez vous ne pouvez continuer à jouir ainsi de la solde d’un soldat qui lui, après être parti pour défendre son comté se retrouve sans solde. Vous devrez donc le rembourser intégralement des 4 poissons et 2 viandes à 7 écus que vous l’avez empeché d’avoir, ce remboursement devra être prouvé au juge d’application des peines avant le 5 novembre également.

Enfin, le manque de certitude quant à vos dates de séjour chez les moines et à vos disponibilités dans cette affaire ainsi que votre apparente bonne foi dans cette salle d’audience vous profite, ainsi ne sera ajouté à votre peine déjà annoncée plus haut qu’une amende de 10 écus afin d’être sur que vous la prochaine fois vous percevrez l’urgence de ce genre de situations. »


Charou, qui commençait à être tiraillée par la faim tapa un grand coup afin d’annoncer la fin du procès.

« Affaire jugée ! »

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 10 écus d'amende [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]