HT: Averc

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour haute trahison [/color]

En date du mois de mai 1455 [/size]
[size=14]Procès instruit le 16 juin
Verdict rendu le 8 août 1455 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Averc[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melior_fee[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Commensal[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les murmures fusaient dans la salle d'audience, lorsque parut le sieur Averc.
Madame le Procureur, Dame Melior_fee, entra dans la salle, le visage empreint de gravité.*

« Sieur Averc, vous comparaissez aujourd’hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon l'article 9 op. 1 du livre I du codex du Périgord-Angoumois, des articles 3.5 op. 1, 1 op. 5 de ce même codex d’avoir commis un acte de haute trahison. Sieur Averc, vous avez nui grandement au comté par la manière dont vous avez géré les mines, par votre négligeance. Votre gestion a conduit à une perte conséquente dans la trésorerie du comté, l'affaiblissant ainsi. »

Rappel de la loi :

LIVRE I : DE LA CONSTITUTION

Op.1. : Du gouvernement du comté

Art 9.
Les postes clefs du comté sont attribués par le comte aux conseillers comtaux.

Les postes clefs :
[...]
- Le commissaire aux mines s’occupe de la gestion des mines et des carrières.


LIVRE IV : DU DROIT PENAL

Op. 1 : De la définition des délits, crimes et peines.

Art 3.
Les crimes et délits sont subdivisés en catégories :

[...]
Art 3.5. Haute Trahison : Tout acte commis par une personne assermentée du comté qui porte préjudice au comté au sens large. Ou tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au comté au sens large.


Op. 5 : De la Trahison et la Haute Trahison.

Art 1.
Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une Haute Trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée au comté.
Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison et Haute Trahison.

* Madame le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier :

http://img123.imageshack.us/img123/2751/preuveaffaireavercatn4.jpg
http://img518.imageshack.us/img518/2707/preuveaffaireavercbfc5.jpg
http://img528.imageshack.us/img528/7041/preuveaffaireaverccoz1.jpg
http://img528.imageshack.us/img528/5123/preuveaffaireavercdrn4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté :

Tete de fer Sarlat
Elaniel Sarlat
Tiwaza Castillon


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=197058

Que suive la plaidoirie du prévenu. »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Mesdames et Messieurs de la Cour

Je plaide innocent.

En effet je tiens à informer la Cour que j'ai toujours rempli honnêtement ma fonction de CAM et ce depuis le 2 mai, jour où il m'a été possible techniquement d'accéder et de gérer les mines de notre Comté.

J'ai trouvé les mines en l'état suivant :
Mine 1 : Carrière de pierre - Noeud 339 - Etat : dangereux ; Rendement : 2.1 qx pierre / travailleur - Travailleurs : 100/100 - Entretien effectué
Mine 2 : Mine d'or - Noeud 345 - Etat : dangereux ; Rendement : 48.83 écus / travailleur - Travailleurs : 68/100 - Entretien effectué
Mine 3 : Mine de fer- Noeud 353 - Etat : dangereux ; Rendement : 1,44kg / travailleur -Travailleurs : 100/100 - Entretien effectué

Ce même jour, Messire notre Comte m'a informé par MSN comment procéder en accord avec Dame Mizuki59, CAC.

J'ai à partir de ce jour toujours suivi les directives de mon Comte, à savoir, pour la gestion courante, effectuer les travaux avec la consultation et l'accord préalable de Dame Mizuki59 afin d'assurer l'adéquation entre le rendement des mines et la gestion du stock des matières premières et la stratégie d'exportation/ventes de celles-ci.

Dans les cas nécessitant des choix importants, les décisions ont été prises collègialement. J'ai ainsi toujours respecté la hiérarchie, la décision finale se faisant qu'avec l'accord de notre Comte :

Ainsi dans le cas de la fermeture de la mine3, la stratégie a été le fait d'une décision réfléchie avec l'accord du Comte, opérée conjointement avec Dame Mizuki59:

J'ai enfin toujours assumé le devoir d'information auprès du peuple, répondant notamment à ceux qui m'ont intérrogé sur la fermeture de leur mine, comme Messire Geraud:

Je constate que ni Messire Dazibao, ni Messire Ioda n'ont jamais pris eux-mêmes la peine de me consulter afin de faire part de leur interrogation et inquiétude. Je les aurai écouté, et aurai, au vu de leur expérience, été plus à même d'avoir alors un jugement autre sur la stratégie à suivre et défendre ainsi leur point de vue devant Messire le Comte.

Au vu des faits, je réfute donc l'accusation de Haute Trahison. J'ai été un fonctionnaire honnête et fidèle à son serment dans la tâche qui lui a été confiée, me raliant à la majorité des voix exprimées et au consensus d'objectifs supérieurs.

Je remercie Dame Mizuki59 de son témoignage

Je remercie la Cour.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Totone entra dans la cour de justice, des regards interrogateurs la suivaient, mais beaucoup étaient déjà au courant de son nouveau poste.*

Nous savons tous ici, monsieur, que vous avez rempli votre fonction de commissaire aux mines dès lors que vous l’avez fait (oui ma phrase veut rien dire sans le contexte).
Ce qui vous est reproché n’est pas d’avoir entretenu les mines correctement à partir du 3 Mai (le 2 Mai, messire Simongad s’en était occupé je vous le rappelle). Vous avez été nommé le premier mai, et vous vous êtes pointé le 2 Mai vers 23H, comme une fleur, si je puis dire, en disant en gros : « Ayé, je peux m’occuper des mines ».

En réalité, pour résumer, seuls votre premier jour de mandature a été préjudiciable au comté.
Le fait que vous n’ayez été formé au poste de commissaire au commerce (malgré les diverses et nombreux documents existants), ce qui aurait pu vous permettre de comprendre que les mines doivent absolument être au niveau Bon pour ne pas s’effondrer trop fréquemment, vous excuse pour moi. Du moins, votre manque d’intérêt pour votre poste (de ce que j’ai pu voir), n’est pas pour moi une faute lourde, seulement une négligence faible.

Aussi je coupe la poire en deux et ne considère comme acte de trahison que le non entretien des mines pour les jours du premier et du deux mai de cette même année.

Vous avez mis, monsieur, le comté et plus particulièrement son conseil, dans une situation qui en a aggravée une déjà préoccupante. De plus, je ne vois pas en quoi les sieurs Ioda et Dazibao pouvaient être informés de ces états de faits, plus que la population dans sa globalité.
N’était-ce pas à vous de vous informer de vos responsabilités ?
N’était-ce pas à vous de vous assurer que vous effectuiez correctement votre « travail », si j’ose dire ?
Etait-ce donc à eux de faire de l’ingérence, et de vous demander des comptes ? Ils n’étaient plus au conseil comtal, et ce qu’on appelle le « secret d’Etat », vous interdisait purement et simplement de leur divulguer ces informations.

Vous pensez donc que c’est de leur faute s’ils ne vous ont pas demandé d’enfreindre une autre loi comtale, elle aussi soumise à la haute trahison… Soit, chacun son avis, on va dire.

En conséquence de quoi, et vu que le préjudice au comté a surtout été financier, je requiers une amende de 500 écus.
Sa trésorerie actuelle, négative, n’est pour moi qu’un pied de nez supplémentaire à la justice. Du fait de la réactivité du marché foncier sarladais, messire Averc pourra très rapidement vendre ses champs, et « rempoter » sa tirelire.
Je réfute donc l’idée de mise en danger de la vie de messire Averc dans le cas où une telle amende serait appliquée par le juge.

Mesdames, messieurs, une bonne journée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]*Averc regarda la Cour, la foule présente à l'audience puis Dame Totone.*

Dame Totone, c'est un réel plaisir de vous retrouver, même en ces lieux.. et je vois que plus que jamais, vous avez garder votre franc parlé et cette si singulière savoureuse mauvaise foi toute feinte qui vous va à ravir ... Permettez-moi de savourez ce moment et de rire même si la situation devrait être marquée par un sérieux et une gravité tout relatifs.

D'abord, permettez moi, ma chère amie, de vous rappelez primo, que vous, plus que tout autre, savez que je sais être à l'écoute de ceux qui s'interrogent même tard dans la nuit... deuxio vous savez pertinement que mes fonctions comme lieutenant de police de Sarlat correspondent de loin à mes fonctions HRP au sein du ministère de la Justice que je suis souvent amené à être par monts et par vaux aux quatre coins de notre beau royaume, assistant quelques magistrats et représentants des forces de l'ordre, dans la recherche de la vérité.. et ce en des lieux et à des heures ou le commun des mortels se complait dans les bras de Morphée... Vous savez donc qu'il est parfois pour moi quasiment impossible de vous rejoindre lors de ces opérations. Oui il m'a été techniquement impossible de me connecter avant le 3 mai au retour justement d'une opération de plusieurs jours au bénéfice des services de protection des mineurs (jeux de mots tout à fait involontaire). Je n'ai pas débarqué à 23H, "comme une fleur, si je puis dire, en disant en gros : « Ayé, je peux m’occuper des mines »." mais plutôt exténué et heureux de penser à autre chose en me plongeant dans ces nouvelles responsabilités de conseiller comtal avec Messire le Comte qui connaissait mon emploi du temps et disponibilités avant de m'offrir ce poste.
Me connaissant donc Dame Totone, je trouve donc votre effet de robe quelque peu déplacé et limite blessant ma chère... mais je ne vous en veux pas... il faut parfois amuser la galerie !

Vous demandez 500 écus ??!! je crois rêver ! excusez-moi mais si un conseiller comtal, oeuvrant de bonne foi et conformément aux directives de son Comte, se voit infliger une amende, même symbolique d'1 écu, pour une gestion des mines relative dont il ne tient pas les tenants et aboutissants (je vous rappelle que je ne pouvais assurer les travaux qu'en fonction des stocks "disponibles" de matières premières, or si lesdits stocks sont réservés à la vente, je n'avais pas d'autre choix, de facto, que d'appliquer malheureusement un "entretien normal" ..

Si je suis aujourd'hui condamné financièrement, vous condamnez alors le poste de CAM tel qu'il est aujourd'hui, à savoir un poste pieds et mains liés à la stratégie comtale en matière d'exportation de matières premières. Plus personne ne souhaitera endosser la responsabilité liée à la fonction sachant qu'il bénéficie d'une marge réelle de maoeuvre est quasi nulle. Si l'intérêt commercial du Comté (et donc financier) est de privilégier l'exportation de pierre et de fer, on ne peut alors m'accuser d'aller à l'encontre de cet intérêt en ne pensant égoïstement qu'à mes mines et allant ainsi à l'encontre du choix du Comte et du CAC !!!

En effet quel choix resterait il au CAM : Désobéir au Comte en privilégiant sa propre gestion et se foutant des objectifs du CAC et donc être, soit démis au mieux soit accusé de Haute Trahison au Pire (par excès d'autonomie), soit accepter les directives de son Comte et accepter de marginaliser ses objectifs à ceux supérieurs du CAC (et donc du Comté in extenso) et se voir là encore accusé de Haute Trahison et en être de sa poche !!!! Vous admettrez bien volontiers quel merveilleux choix que voilà !!!

Pour tout cela, Mesdames et Messieurs de la Cour, je demande ma relaxe pure et simple.

Je remercie la Cour de m'avoir écouté.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]Mizuki rentra dans le tribunal, visiblement très fatiguée.

Messieurs, Dames, je me présente devant vous afin de défendre messire Averc à sa demande.
Il est certain que le problème des mines fut un sérieux problème. Mais je peux témoigner que messire Averc a fait l’entretien tous les jours. Qu’il m’envoyait par pigeon tout les jours les contre rendu de la fréquentation ainsi que le coût des mines. Et que quand je lui ai demandé de faire des améliorations il les a toujours faites.
Voilà ce que j’avais a dire.

Mizuki alla se ré assoir.[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]Mesdames et Messieurs de la Cour

Le peuple a besoin d'un coupable, et c'est avec tristesse que j apprends que Sieur Averc est jeté en pature dans cette soif de vengeance.

Toutefois , sachez que Sieur Averc était placé bien loin dans la liste des élections comtales.

Loin de lui l'idée d'être élu suite a de multiples démissions...cependant les autres conseillers se refusant à prendre le poste de CAM, il a lui malgré tout accepté (malgré le manque de temps) de servir le comté.

Il n'a pu s'investir suffisament mais a fait son travail régilièrement, pas comme d autres conseillers expérimentés qui n'ont pas trouvé mieux que démissionner alors qu ils étaient élus démocratiquement.

Cest avec retard qu il a pris le poste de CAM, et ce sont des mines en sale état qui lui ont été confié...suite à une maladie subite ( pb connection hrp) du bailli de l époque faisant l'entretien en attendant de trouver un cam.

Bien que l'on accable Sieur Averc, les torts sont partagés entre les démissionnaires notament Sieur Dazibao( qui soient dit en passant démissionne quand cubi est en tête lors des elections précédentes , mais là reste en place alors que la situation est là même...8-(..) , le bailli (indépendant de sa volonté, mais il a tout de même pu se mettre en retraite mais n'a pas pu prevenir le comte de ses soucis...bizarre vous avouerez ???) et moi le comte qui aurait du mettre en entretien automatique mais je ne voulais pas d'un cout réel élevé comme je cite ce topic :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=203026

"Vous avez la possibilité aussi de faire en sorte que les mines soient entretenues automatiquement en cas d'absence de votre Cam (Conseiller aux mines). Sachez cependant que cette l'option d'entretien automatique est très onéreuse."

Voila, les éléments qui me laissent à penser que si faute il y a eu elle est conjointe et non du seul fait de Messire Averc qui a rendu service à son comté en faisant des entretiens réguliers.

je réclame donc la clémence, ou tout au moins de grandes circonstances atténuantes..n 'étant pas à mon avis, le "seul" responsable si repsonsabilité il y a.

Dyo salua la cour et sortit sans se retourner.

[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]*Galadriel se présenta à la barre lorsqu’il en fut invité :*

Votre honneur, je vais vous énumérer les faits qui sont reprocher à messire Averc , tout d’abord, messire Averc sera nommé au poste de CaM le 1er mai de l’an de grâce 1455, il ne prendra réellement ses fonctions que le 2 mai. Etant novice en la matière, il aurait dû prendre toutes les instructions qui sont données par ses prédécesseurs dans son bureau de CaM afin de connaître le principe de fonctionnement des mines et de s’instruire au mieux pour le comté.

Sa méconnaissance de ce travail l’a mené à laisser les mines dans un état dit « moyen », ce qui as pour conséquence de multiplié par 25 les risque de perdre un niveau de mine par jour, et ce durant 13 jours, période pendant laquelle il se contentera de faire des travaux d’entretien au lieux de travaux d’urgences pour en améliorer l’état à « bon ».

De plus, nous constatons également un retard dans la transmission d’informations extrêmement importantes, à savoir qu’il annonce le 14 mai, une perte d’un niveau (alors qu’il y en eu deux pour être précis) à la mine de pierre dans la nuit du 10 au 11 mai, soit 3 jours après.

Au final, son manque de communication ainsi que son manque de renseignements, ont amené en l’espace de 14 jours à nous faire perdre 4 niveau de mines sur 7 ce qui est énorme pour une seule personne.

Par conséquent, je demande à ce que l’accusé soit déclaré coupable suite à un manquement dans sa fonction, ce qui à fait tarder la réaction de ses collègues et supérieurs et par conséquent à porter préjudice au comté.[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] *Dazibao s'avança à l'appel de son nom.

Votre honneur, mon témoignage dans ce procès doit être interprété selon deux écoutes :
- mon avis d'expert (humblement) de la gestion minière.
- mon avis de citoyen du comté.

J'ai été commissaire aux mines durant deux mandats successifs, dont celui précédant le mandat de l'accusé. D'aucuns me considère comme un expert de la question des mines et ont d'ailleurs eu recours à mes conseils lors des évènements troubles dont les conséquences sont aujourd'hui connues et ont conduit à ce procès.
Je reconnais le savoir qui est mien, non point pour lustrer mon mantel, mais afin d'assumer la responsabilité qui est la mienne envers le comté et la raison de mon témoignage aujourd'hui.

En tant qu'expert et d'après les preuves avancées par le procureur, je constate une période de flottement du 29 avril au 2 mai de cette année inclus, soit 4 jours entre la fin de ma fonction et la prise de fonction de l'accusé au poste de CAM.
Durant cette période il semble que des soucis qu'il ne m'appartient pas de commenter aient empêché l'entretien normal des mines du comté. Le comte Dyonisos avait la possibilité d'ordonner un entretien automatique (jusqu'à nomination d'un CAM), mais il ne l'a pas fait car il paraîtrait que l'entretien automatique coûte plus cher (fait qui n'a encore pas été prouvé à ma connaissance).
Le principe d'économie et de sûreté a donc conduit le comte à confier l'entretien des mines au bailli, le temps de nommer un CAM.
Le bailli a souffert de problèmes personnel durant cette période, ce dont il ne peut être blâmé, à mon sens, étant donné qu'il en prévint le comte dès qu'il le put.
Il est regrettable que la devaine ait frappé les mines du comté durant cette période, mais il n'y a pas eu de faute de gestion selon moi.

A partir du 3 mai, l'accusé était au poste de CAM et avait donc la charge d'entretenir et de gérer les mines.
Il existe moult sources d'information sur la gestion minière. Il y a la bibliothèque du Royaume, mais surtout le bureau du CAM au château de Périgueux, auquel le comte et les conseillers économiques ont accès (bailli, CAC et CAM).
Dans ce bureau se trouvent les archives du CAM (archives de l'activité minière) ainsi que des recommandations, conseils et instructions des anciens CAM. Je puis l'affirmer car j'ai moi-même complété par annotation les conseils de Tête de fer (mon prédécesseur au poste de CAM) et les ai mises à jour et revérifiées juste avant de remettre mon trousseau de clé aux domestiques du château.
Enfin, il y a toujours la possibilité de contacter les anciens CAM, notamment Tête de fer ou moi-même qui avions laissé un happeau à MéSaNge sur le bureau, afin de nous demander conseil ou guide en cas de problème.
Je précise qu'il existe aujourd'hui à la Collégiale de Losse un cours publique sur la gestion minière réalisé par mes soins et reprenant tout ce que je sais sur le sujet... mais ce cours n'existait pas à l'époque des faits qui sont repprochés à l'accusé.

Attendu qu'un conseiller comtal est élu par les citoyen du comté afin d'en assurer la bonne gestion, attendu qu'un conseiller comtal nommé par le comte à un poste-clé doit être capable d'en assurer la tenue et les responsabilité, il convient d'attendre de l'accusé que s'il découvrait le poste de CAM pour la première fois, son devoir était de s'instruire au mieux afin de pouvoir assurer cette fonction.
Force est de constater, d'après les résultats de l'enquête (les preuves), que l'accusé n'a pas compris l'influence de l'état des mines sur leur rendement, ni l'utilité des travaux d'urgence.
En effet du 2 mai au 15 mai inclus, l'accusé s'est contenté de faire des entretiens normaux. L'état des mines a simplement été maintenue à l'état "mauvais" alors que des travaux d'urgences auraient du être immédiatement entrepris pour remettre les mines en bon état.
Pendant 15 jours, par sa négligence, l'accusé a maintenue un risque de 25% de perdre un niveau de rendement aux mines du comté, alors que ce risque n'aurait été que de 1% si les mines avaient été en bon état.
Il convient de signaler à votre honneur que l'état des mines n'est nullement influencé par le hasard et ne dépend que de la gestion humaine qui en est faite. Une mine devrait toujours être en bon état et l'altération de l'état d'un mine ne peut signifier que deux choses :
- La mine n'a pas été entretenue et le CAM en est responsable par défaut.
- Il s'agit d'une urgence absolue et des travaux d'urgence doivent être entrepris par le CAM (sauf technique du coup de grisou, mais c'est un cas très particulier qui n'est absolument pas celui des faits reprochés à l'accusé dans ce procès).

Aussi il m'apparait clairement que l'accusé est responsable de négligence grave, ayant entrainé de lourdes perte financières (en écus et en stocks de pierre et de fer) pour le comté.
Si la perte de niveaux de rendement est imputable au hasard, la faute de l'accusé quant à l'état des mines a grandement majoré les probabilités que surviennent ces pertes de niveaux : il en est donc responsable.
En tant qu'expert je constate une incompréhension manifeste de l'accusé à la gestion des mines (voire une incompétence), alors même qu'il avait à sa disposition toutes les informations et ressources pour assurer sa fonction avec brio.

En tant que citoyen et CAM sortant, je témoigne ma déception de ne pas avoir été contacté par l'accusé, malgré son incompréhension. En outre si j'ai été contacté ultérieurement aux évènement en cause, ce fut par le CAC, Dame Mizuki, auprès de qui je m'efforçai d'expliquer une charge qui n'était pas la sienne. Je puis témoigner que l'accusé à ce moment là encore n'a pas su correctement suivre les directives que Mizuki lui transmettait (d'après mes conseils) et a retardé encore le retour à une stabilité de la gestion minière.
En tant que citoyen je considère que l'accusé a grandement porté préjudice à l'économie et à l'image du comté, à la fonction de CAM, à la fonction de conseiller comtal ainsi qu'aux mineurs de notre comté, tels que les memebres de Nonantus, la confrérie des mineurs de Sarlat (village dont l'accusé est résident, de surcroit).

J'estime en conclusion, aussi bien en tant qu'expert qu'en tant que citoyen, que l'accusé mérite totalement d'être déclaré coupable de haute-trahison, votre honneur, selon la loi en vigueur.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Charou, assise à son bureau, recut un billet doux cacheté au nom de son mari. Elle l’ouvrit, songeuse, et fut saisie par l’en tête « Affaire Averc, verdict du comte ».

En effet, l’accusé, conseiller comtal au moment des faits ne devait être jugé par elle mais par le comte en personne. Elle se ressaisit, et entama la lecture du verdict :

«Attendu que le sieur Averc est accusé de haute trahison, et que ces accusations sont étayées de preuves jugées en la forme recevable par la Cour.

Que le sieur Averc a accepté d’assumer les fonctions capitales de CAM pour le comté du Perigord Angoumois, jurant ainsi de le servir avec dévouement.

Que le sieur Averc, nommé le 1er mai, n’assumera ses fonctions qu’à partir du 2 à 23h.

Que le sieur Averc, nommé a des fonctions qu’il ne connaissait guère, n’a prit la peine d’étudier les notes laissées par ses prédécesseur, ou n’y a de toute évidence pas passer assez de temps.

Que le sieur Averc, en difficulté, n’a su se tourner vers les personnes les plus aptes à l’aider, à savoir ses prédécesseurs.

Que le sieur Averc n’a signalé que plusieurs jours plus tard la perte de niveau des mines alors qu’il s’en occupait, oubliant même un niveau au passage.


J’estime que les faits de haute trahison sont constitués et déclare le sieur Averc COUPABLE.


Messire Averc,

Vous dites avoir toujours consulté la comtesse Mizuki, alors CAC, avant chaque entretient des mines. Cependant vous étiez le CAM, et non elle, c’était à vous de savoir ce qu’il etait
important de faire pour les mines, et à vous de prévenir des éventuelles contradictions entre les intérêts des mines et les stratégie d’exportation de matière première. L’avez-vous fait ? Avez-vous averti des risques ? Des besoins des mines que vous aviez à entretenir ? Vous n’en apportez pas la preuve dans ce tribunal.

Il peut arriver à tout à chacun de se retrouver à un poste dont il ne connaît pas les ficelles, et ce handicape de départ peut vite être compensé dès lors que l’énergie et la volonté de le faire sont suffisantes. Vous vous plaignez de ne pas avoir été épaulé dans votre tache par vos prédécesseurs, mais n’était ce pas à vous alors de les contacter ? à vous de vous pencher dans leur note à votre prise de fonction ?

Il me semble tout a fait effrayant que devant la somme astronomique perdu par notre comté afin de remettre les mines en état, devant le compte rendu de l’enquête menée par l’ancien prévôt des maréchaux, vous n’exprimiez ici aucune once de regret ou de remord.

Estimez vous donc avoir servi votre comté avec « avec honneur, loyauté et dévouement. » comme dit dans votre serment ?

Vous affirmez, ou laissez entendre, que vous avez manqué de temps afin d’assumer votre tache. Le temps file bien vite, je le conçois, mais vous a-t-on mis le couteau sous la gorge afin de vous faire accepter ce poste ? Ou pensez vous que personne d autre que vous n’aurait été apte à assumer ce poste ? Dès lors que vous avez accepté ce poste, vous vous deviez d’y consacrer le temps nécessaire, afin d’éviter les évènements qui vous conduise aujourd’hui dans cette Cour de justice.
Messire Averc, pour toutes ces raisons, je vous condamne à la peine suivante :

Afin de rendre justice aux caisses du comté, je vous condamne à une amende de 250 écus, ainsi qu’à l’achat différé de 10 bouteilles de lait à 1 écu, chacune surtaxée de 50 écus, pour un total de 500 écus. Ces achats devront être prouvés à messire Roland_deschain, juge d’application des peines, avant le 08 septembre de l’an 1455.

Afin de rendre justice aux mines du comté, je vous condamne également à un mois de travaux d’intérêt généraux à la mine d’or de sarlat. Vous devrez également apporter la preuve de ce travail au juge d’application des peines.

Enfin, attendu qu’un haut traître ne peut décemment pas faire régner l’ordre au sein d’une ville du Périgord Angoumois, je vous demande de quitter dès à présent vos fonctions de lieutenant de police. Vous serez également inéligible pour une durée de deux mois à partir de ce jour. Libre à vous de déposer une nouvelle candidature afin de retrouver une place dans la police à l’issu de ces deux mois, votre cas sera alors examiné par les autorités compétentes.

Fait à Périgueux le 08 août 1455,
Sanktuaire de Crussol, Comte du Périgord et de l’Angoumois [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 500 écus d'amende, 1 mois de mine, inégibilité de 2 mois, renvoie des forces de maréchaussé [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]