HT: Beto91

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
[/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour haute trahison [/color]

En date du mois de février 1456 [/size]
[size=14]Procès instruit le 24 février 1456
Verdict rendu le 17 mars[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Beto91[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Roland_Deschain[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sanktuaire[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le 24 février de l'an de grâce 1456

Accusateur: Le comté du Périgord-Angoumois
Juge: Sanktuaire
Procureur : Roland_Deschain
Accusé: Beto91
Victimes: Le comté du Périgord Angoumois

/* Roland Deschain se présenta au tribunal en ce 24 du mois de février 1456, afin d’y instruire sa troisième affaire en tant que procureur du Périgord Angoumois. Il entra dans le tribunal d’une mine extrêmement sombre, tant l’affaire l’avait contrarié. Il jeta un regard noir sur les bavards qui se turent immédiatement. Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Sieur Beto91 à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Sieur Beto91 comparait ce jour devant la Cour car il est accusée, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de Haute Trahison.

Sieur Beto91 est accusé d’avoir participé à l’attaque d’Angoulême de cette nuit au sein de l’armée mené par sieur Don Tirso, armée du nom d’« Independenza zoko 33 team » selon les étendards qu’ils arboraient. Je ne m’attarderais point sur ce nom d’armée qui a lui seul mériterait un procès. Cette armée a donc attaquée avant hier la ville d’Angoulême, rencontrant alors nos forces armées. Sieur Beto91, ici présent fut blessé par le courageux garde Lolodipepone, l’empêchant ainsi de continuer à sévir au sein de son armée.
J’appelle donc à témoigner, sieur Lolodipepone qui a mis à terre l’accusé, et sieur Forth_With, major de la garde territorial d’Angoulême.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

Art 3.5. Haute-trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale qui porte activement préjudice au comté.

Art 3.4. Constitue un acte de haute-trahison par incitation à la révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou comtal.

Art 3.5. Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal.

/* Il reprit son souffle, regarda l’accusé, puis rappela les droits de l'accusée.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu ![/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] /* Le seigneur de Guignen était assis sur un banc dans le couloir il attendait son tour. Deux gardes vinrent le chercher et le firent entrer dans le tribunal.
Béto s’installa à la barre, il salua le juge et le procureur.

Le procureur prit la parole, Beto l’écouta attentivement pour savoir de quoi il était accusé.Quel ne fut sa surprise quand il entendit le mot ‘Haute-trahison’ comment pouvait il être accusé de haute-trahison?
Le procureur fini sont acte accusation, Béto pris alors la parole.*/

Votre Honneur, monsieur le procureur,

Tout d’abord j’aimerais que l’on me nomme Seigneur de Guignen comme l’exige mon rang.

Mais passons ce détail, venons en aux faits

/*Il regarda le procureur */

Ai-je bien entendu que l’on m’accusait de ‘Haute-trahison’ ?

/* Puis il regarda le juge */

Votre Honneur, pourriez-vous dire au procureur Sir Deschain de Bunzac de replonger dans le livre IV pour qu’il comprenne sa faute?

Comment puis-je être accusé de ‘Haute-trahison’ dans le comté du Périgord Angoumois ? Dois-je vous rappeler la signification de ce mot ?
La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l'égard de son pays.

Je répète une extrême déloyauté à l'égard de SON pays. Hors je ne suis ni ce comté ni même de ce pays.
De plus je n’ai jamais pas prêté serment à votre comte ni à votre Roy
Dois-je vous rappeler que je suis Breton ? Par conséquent je ne pourrais être accusé de Haute-trahison’ que dans mon pays la Bretagne ce qui n’arrivera jamais puisse jamais je ne trahirais ma Reine ou mon pays.

Votre acte d’accusation est donc irrecevable.

Si toutefois vous vous obstiné à me poursuivre merci de me nommer un avocat.

/* beto attendit la suite*/[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] /*Le premier témoin Lolodipepone se leva pour témoigner, il se tenait droit.*/
En entend….
- Garde, Garde, alerte !/*Un petit homme, entra dans la cour de justice en trombe en braillant comme un hysterique.*/
- Quoi ? Que se passe t’il petit, tu m’interromps dans mon témoignage, attend moi un instant veux, tu…
- Non, m’sire Le garde, ô m’envoyé vous chercher, ça urge à c’qu’on m’ô dit, j’peux pas attendre, on vous attend d’jà lô, Vite venez, vous en prie !!!
-D’accord, je te suis petit. /*Il se tourna vers la cour.*/ Excusez moi, une alerte de sécurité dans ma ville, je dois y aller dans les plus brefs délais, je vous ferais parvenir mon témoignage.
/*Et le garde suivant le petit homme disparut de la cour sans que personne n’eut le temps d’intervenir.*/

/*Roland entra dans la salle de justice, un dossier à la main, le 29 février.*/

Seigneur Beto91, je vous prie de m’excusez de ne pas vous avoir nommé par votre titre, je ne suis pas encore familier des étiquettes, je vais essayer de m’y employer. J’ai ici, une missive contenant le témoignage du garde Lolodipepone, qui n’a pu fini l’autre jour en raison d’une alerte, je vais donc vous en faire la lecture.

« Fait à Angoulême le 25/02/1456
Ce 23 février 1456, notre groupe armé dirigé par dame mizuki59, patrouillons en bordure de la ville d'Angoulême car une menace éventuelle avait été signalé!!
C’est alors vers 04h du matin qu'un groupe armé adverse dirigé semble-t-il par don_tirso surgi vers nous, je me suis de suite défendu et commencé le combat avec beto91.après plusieurs attaques j'ai réussi enfin à le touché avec mon épée en pleine poitrine et il s'écroula à même le sol!!
Je confirme que beto91 faisait parti du groupe armé et savait exactement se qu'il faisait!!
Je n'ai plus rien à ajouter et reste à votre entière disposition pour toutes autres questions.

Fait à Angoulême le 25/02/1456
Lolodipepone
sergent de police
garde territorial »

Voilà, je remercie nos deux témoins qui sont venu éclairer cette affaire.

Tout d’abord seigneur Beto91, je ne sais où vous avez vu cette signification de la haute trahison dans notre corpus, car je n’ai pas la même. Et vous êtes ici en Périgord Angoumois, vous avez attaqué le Périgord Angoumois, vous comprendrez aisément que vous soyez jugé selon les lois et le corpus du Périgord Angoumois. Je vous ai lu les articles de lois qui définissent un acte de Haute trahison, je vais vous refaire lecture du plus
important :

Livre IV, opus 5 :
« Art 3.5. Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal. »

Il n’y ait nullement fait référence au pays, et vous êtes accusé d’avoir attaqué au sein d’une armée, le Périgord Angoumois, par la ville d’Angoulême. Nos deux témoignages confirment que vous faisiez parti de cette armée, vous avez même été blessé par le garde Lolodipepone.
Ce chef d’accusation est donc bien légitime et recevable.

En ce qui concerne votre avocat, vous êtes libre d’en faire appel à un, je vous ai rappelé vos droits en début de procès et y ait énoncé les avocats disponible dans notre comté.


Votre Honneur,
Au vu des témoignages, il est clair que Beto91, Breton, qui plus est, a pris part à une armée illégitime et illégale, afin d’attaquer la ville d’Angoulême et ainsi de fragiliser et d’affaiblir notre comté par la force. Ceci est bien réprimé par notre Corpus comme de la Haute Trahison.

Je demande donc, à ce que l’accusé soit jugé coupable, et qu’il soit soumis à une peine de prison de 3 jours, suivi d’un bannissement à vie de nos terres.

/*Roland inclina la tête vers le juge d’un signe respectueux et de remerciement. Il se rassit.*/[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] /* Béto repris la parole après le procureur */

Messir le procureur,
Pour le mot ‘Haute trahison’, je ne faisais que citer la signification du mot et je ne faisais nullement référence aux lois. Et vu cette signification je trouve que cet acte d’accusation ne corresponde pas à mon cas.

Que dire de plus, je ne dirais qu’une chose, je pense que le procureur se trompe de personne, en effet je ne suis qu’un simple soldat qui n’a fait qu’obéir aux ordres de ses supérieurs et je trouve ça facile de s’attaquer à un simple soldat et gravement blessé qui plus est.
S’il y a une personne à attaqué ce n’est pas moi mais le chef de l’armée.
Jamais on ne traiterait un soldat ennemi ainsi dans mon pays.

Et je rajouterai ceci, messir le procureur, vous demander à ce que je sois banni de vos terres.

/béto regarda le juge et il ajouta */

Votre honneur,
Je demande qu’à partir, malheureusement vu mon état de santé je ne pourrai pas partir avant un bon mois et je pense que cela représente déjà une peine en soi donc si vous voulez y ajouter de la prison faite le en votre âme et conscience et penser que vous avez la devant vous qu’un simple soldat très mal en point et qui n’a fait qu’obéir aux ordres de son supérieur comme l’aurait fait n’importe quel soldat de votre comté.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Alieniore à la barre, elle ne s'est pas présentée[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Lolodipepone à la barre: "en entend" [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] /*Forth With entra dans le palais de justice. Il n'avait jamais eu affaire à celle-ci et sûrement pas en tant qu'accusé. Il n'avait donc pas tout ces repères. Néanmoins il présentait bien et cherchait à montrer un face la plus assurée possible.

Il avait patiemment préparé son témoignage afin d'être le plus clair possible dans ce qu'il aurait à dire.

L'essentiel tenait à cela.*/


Votre honneur, monsieur le procureur,

Je suis ici devant vous pour vous témoigner des faits et uniquement des faits qui ont conduit messire Beto ici.

Permettez moi de vous les présentez.

/*Il pris une profond inspiration et poursuivi.*/

Le 16 février j'ai reçu une lettre de Sa Grandeur Amerzone Comtesse du Périgord Angoumois m'avertissant que le lendemain une armée dirigée par Don Tirso se dirigerait vers Angoulême et s'y établirait afin de terminer ses étapes de construction.

Elle a donc fait appel à moi afin que je monte une groupe de gardes dont j'ai la charge capable tout d'abord de défendre la ville en cas d'attaque de la part de cette armée. Notre position était clairement défensive à leur égard.

Mais il s'est avéré que cette armée se montrait fort dangereuse par le nombre et la force de personnes présentes. Par leur seul présence les membres de cette armée était un danger pour notre ville.

La Comtesse m'a donc ordonné de rassembler le 22 février un groupe plus solide afin d'incorporer l'armée de Mikuzi et de chasser voir combattre cette armée. J'ai donc réuni dans une lance les gardes les plus forts que j'avais et dont j'avais une entière confiance. Charisma, Sink10, Charou, Schumif1, et Lolodipepone m'ont donc rejoint dans ce groupe. Le soir même nous étions incorporés dans l'armée de Mizuki.

Les évènements se sont justement passés dans cette nuit du 22 au 23 février. Alors que nous étions attaqués par cette armée et ça tout les rapports de mes gardes le montre. Lolodipepone touchait messire Beto91. Il ne pouvait donc s'agir que l'un des membres de cette armée.

De plus je tiens à signaler que lors de la création de cette armée j'avais moi même personnellement repéré des groupes en formation. Il s'avère que dans l'un de ces groupes il y avait messire Beto et qu'il était accompagné j'en suis certains des autres membres de cette armée aujourd'hui poursuivis. Je ne saurais clairement déterminé qui mais je peut vous assurer qu'il faisait d'une lance avec ces personnes là.

Cette nuit fut violente et difficile et je dois en grande partie au courage de mes hommes et à leur capacité de réaction d'être ici aujourd'hui pour témoigner.

Messire Beto faisait pour moi clairement partie d'une armée de scélérats et rien d'autre. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
* Le juge écouta la piètre plaidoirie du soldat. Ce n'était guère convaincant. Le juge prit la parole. *

En ce jour du 17 Mars 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Sanktuaire de Crussol, rend le verdict suivant concernant l'affaire Beto91

Seigneur Beto91 de Guignen,

Certes, vous avez peut être agi en tant que simple soldat, mais cela vous ne ne l'avez aucunement prouvé au cours de ce procès.
Quand au fait que votre pays accueille mieux les soldats ennemis blessés, permettez moi d'en douter, puisque j'ai le souvenir du passage par vos geôles d'un certain nombre de nos hommes.

Vous n'êtes peut être qu'un simple soldat, mais peut on vous laisser repartir libre pour autant? Vous avez attaqué une de nos villes, menacer son intégrité et vous avez tenté de tuer nos soldats. Ne faites pas croire que si vous aviez pu tuer le soldat Lolodipepone, vous ne l'auriez pas fait, je n'en croirais rien.

Attendu que vous étiez au sein de l'armée du Sieur Don tirso.

Attendu que cette armée à tenter de prendre la ville d'Angoulême par les armes.

Attendu que vous avez été stoppé par le soldat Lolodipepone qui vous a gravement blessé. J'en profite pour saluer son courage.

Je vous reconnais coupable de Haute trahison tel que décrit par l'article 3.5 de l'opus V du livre IV du droit pénal.

Pour votre crime, vous serez banni de ce comté pour une durée de 3 mois à compter de la date de votre départ. Si jamais nos services de douanes signalent votre présence dans le comté, vous serez immédiatement arrêté et mis en procès pour trouble à l'ordre publique.

Malgré vos blessures, vous serez fouetté en place publique. Notre bourreau vous infligera 10 coups de fouet.

Je demande également une amende de 10 écus afin de contribuer à la réparation des dégâts que votre armée à causée, je ne peux mettre une amende plus elevé, vos fonds ne semblant pas suffisant.

*Le juge abaissa son marteau. *

Affaire jugée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 10 écus d'amende [/i][/size] [/color][/quote]


[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]