HT ---> Antoyne

[center][img]http://img371.imageshack.us/img371/7201/comteprigordangoumoiscr5.gif[/img][/center]
[list][b][size=24][color=orange]Comté du Périgord-Angoumois[/color]
[/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour haute trahison[/color]

En date du mois de'octobre 1455 [/size]
[size=14]Procès instruit le «26 octobre
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Antoyne[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Dazibao[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Perturabo[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le 26 du mois d'octobre de l'an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Dazibao
Juge : Perturabo

Accusé : Antoyne
Victime : Le comté du Périgord Angoumois

/* Dazibao se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Antoyne à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Antoyne Knotwise d'Azayes et de Louvelle, Baron de Jarnac, Seigneur de Montaillé, Premier Ecuyer de France, comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de haute-trahison.

L'accusé était la tête d'une liste comtale aux dernières élections.
Le jour-même de la promulgation des résultat de cette élection, le 23 octobre 1455, Antoyne donnait sa démission du Conseil comtal.
Or cette démission il n'en a pas fait la demande ni n'en a reçu l'autorisation de la Comtesse Mizuki, encore au pouvoir à cette date.

Loin de la simple faute de procédure, il s'agit là d'une triste image qui est donnée au comté du Périgord-Angoumois et particulièrement à son Conseil : l'image d'un Conseil que l'on peut quitter à sa guise, l'image d'un comté dans lequel on peut participer à une élection sans volonté d'être élu, l'image d'une Comtesse à qui on ne doit pas rendre de comptes.

Je n'apporterai qu'une seule preuve à la Cour : cette dépêche de l'AAP en date du 23 octobre 1455, dans laquelle on peut lire que le sus-nommé Antoyne est élu à la 8ème place du Conseil.

/* Dazibao présenta la dite-dépêche au juge et à l'accusé. */

J'appellerai également Mizuki59 à venir témoigner des faits ou plutôt de l'absence de faits.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */

LIVRE I : DE LA CONSTITUTION

Op.1. : Du gouvernement du comté.

Art 11.
Les conseillers et les fonctionnaires peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Comte, et d’obtenir son autorisation par écrit, les missives étant échangées au château de Périgueux. Si tel n’était pas le cas, ils seraient poursuivis pour Haute Trahison.

LIVRE IV : DU DROIT PÉNAL

Op. 5 : De la trahison et la haute-trahison.

Art 1.
Sera considéré comme trahison le crime qui sera commis de manière passive et comme haute-trahison le crime qui sera commis de manière active, dès que le-dit crime nuit directement au bon fonctionnement ou à l'image du comté et de ses institutions..
Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de trahison et haute-trahison.

/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté :
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu ![/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]/* Voilà qu'on l'ammenait, comme un malpropre, devant une cour de justice fantasque, pour un motif qui était plus que boiteux. Mais la justice des hommes étaient loin d'égaler celle du ciel, et leur bêtise n'avait d'égale que la sagesse du Très-Haut.
Bruptement placé à la place de l'accusé, sans le moindre égard dû à son rang ou même à sa condition sociale, il leva un regard condescendant vers la cour présente. Seul le juge pouvait avoir son égard, bien que ce ne soit lui qui rende le verdict en cette affaire.
Il était donc appelé à comparaître, à faire valoir sa bonne foi et ses droits. Il n'allait se gêner, et irait même au fond des choses ... Mais ils verront bien en temps voulus. */

Juge, Procureur, c'en serait une bien belle surprise que d'avoir à vous cotoyer scéant si je n'étais placé ici. Je ne compte cependant pas y rester bien longtemps.
De quoi m'accuse-t-on ? D'avoir démissioné, sans accord, sans prévenir et d'avoir porté préjudice au bon fonctionnement du Comté par cette infâme vilénie. Dieu que je me sens honteux ...

/* Il avait apporté avec lui ses notes, et un exemplaire du volumineux corpus */

Je me dois tout de même de vous remercier de m'avoir fourni un exemplaire fort bien écrit de notre bon code des lois. Il m'a assuré de longues soirées de lecture, et j'en suis fort aise. Il s'y trouve nombre de choses intéressantes, que peut-être devrais-je porter à votre connaissance, bien que vous devriez les connaitres. Commençons, donc, en relisant l'acte d'accusation.

"Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Dazibao
Juge : Perturabo"

"Le jour-même de la promulgation des résultat de cette élection, le 23 octobre 1455, Antoyne donnait sa démission du Conseil comtal."

Le procès en question ce jour, s'agit donc d'une plainte à l'encontre d'un conseiller comtal à l'occasion des faits. J'ai pû lire, dans l'une de nos longues soirées d'instruction juridique, l'article 4.2 du livre VI concernant le droit administratif. Sans vous le citer, vous conviendrez tous que le juge ne peut être le seigneur de Lartige ci-présent. Seule la plus haute autorité du Comté peut rendre un verdict sur cette affaire, à savoir la Comtesse.
Maintenant se pose le souci de savoir qui, exactement. Lors de l'ordre de démission que j'ai émis, la comtesse était bel et bien Dame Mizuki de la Rochefoucauld. Il en reviendrait donc à sa personne de rendre un verdict juste et simple, si seulement et simplement elle avait quelconque autorité sur cette cour en ce jour, ce qui n'est plus le cas. Notez par ailleurs, que de bonne grâce, je concevrais que ce soit la Dame de Mansle qui officie alors.
Quoi qu'il en soit, je notes déjà ce que l'on appelle un vice de procédure, auquel la Cour d'Appel se donnerais joie de répondre favorablement en cas de verdict culpabilisant.

Continuons, voulez vous ? Que dit l'article cité par le fameux acte d'accusation ? Que le démissionnaire doit demander l'accord du Comte en exercice pour quitter ses fonctions. Soit. Comme stipulé aussi, ma décision a été transmise le 23e jour d'octobre, juste après la parution des résultats des élections. Qu'est ce à dire ? Et bien tout bêtement que la Comtesse Amerzone n'était point encore reconnue, et donc qu'elle n'aurait, sans mon bon consentement, aucun pouvoir en cette affaire puisque non concernée. Notez aussi, et les conseillers du temps pourront acquiescer, que Mizuki, ancienne comtesse avait transmis à chacun des membres du conseil d'alors, en fin de soirée du 22e jour, un mot comportant des remerciement pour la période écoulée. Cette missive fut signée de son nom, suivi de, je vous le cite "Comtesse du PA, pour encore 2h". Ainsi donc, lorsque j'ai remis ma démission, en date du milieu du 23e jour, il n'y avait plus aucune haute instance dirigeante à la tête du Comté à laquelle j'aurais pû transmettre ma décision.

/* Il reprit son souffle, se remémorant ce qu'il avait à dire, et laissant les membres de la cour digérer ses dires avant de poursuivre */

Retournons aux lois, si vous le voulez bien. L'acte d'accusation cite, en effet, le Livre I de la constitution, spécifiant qu'un conseiller démissionnant sans accord se verrait accusé de Hautre Trahison, article que vous connaissez fort bien apparemment, Sire Procureur. Passons outre mon argument précédent, montrant clairement que je n'avais moyen d'obtenir un accord, et allons directement aux faits. Curieux, comme vous vous en doutez, je suis allé fouiner dans les lois que vous m'avez fournis, afin de comprendre ce qu'était exactement la Haute Trahison, selon vous. J'ai trouvé, avec délectation d'ailleurs, l'article 3 du Livre IV, qui énumère les cas possibles engeandrant une telle accusation. Je suis bonne âme, je vous en fait la liste : diffamation à l'envers du Comté, transmissions d'information protégées, et actes de révoltes et de trahison en temps de guerre. Par pitié, dites moi donc dans quelle catégorie vous me classez ! J'y perdrais presque mon latin.
Admettons, toutefois, que vous souhaitiez me mettre sur le dos un rendu mauvais de l'image du Comté, ayant, selon vous, montré que l'on peut démissionner comme bon nous semble. Qu'auriez vous préféré messire ? Que je reste alors que, très clairement, je n'aurais eu le temps de m'investir dans les charges qui m'aurait incombé, ou bien que je m'en aille de suite, laissant la place à plus disponible que moi, et permettant ainsi au conseil de fonctionner correctement ? Est-ce là la mauvaise image dont vous parlez ? Est-ce donc un crime de trahison que d'avoir estimé et avoué que le temps me manquait ? Et surtout, est-ce donc blâmable de démissionner alors que j'avais prévenu, bien avant le résultat des élections, que je procéderais à ma démission ? [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]* En ce jour du 28 octobre 1455, Dazibao fit son réquisitoire, après avoir entendu la première plaidoirie de la défense et le témoignage de Mizuki59.
Le procureur s'avança et annonça : */

Votre Honneur,
l'accusé prétend, en se contredisant de surcroit dans sa plaidoirie, que le Pouvoir du comté du Périgord-Angoumois observe une vacance entre l'élection du nouveau Conseil comtal et la reconnaissance par ledit Conseil du nouveau Comte, en l'occurrence de la nouvelle Comtesse.
Ceci est simplement faux !
Il n'existe aucune vacance du Pouvoir, jusqu'à la reconnaissance du nouveau Comte ou Comtesse du Périgord-Angoumois : tous les anciens conseillers comtaux conservent leurs fonctions, même s'il ne sont pas réélus, et le nom du Comte ou de la Comtesse en titre et représentant l'autorité suprême du comté est affiché clairement au château de Périgueux.
Ainsi était affiché au château de Périgueux le nom de la Comtesse Mizuki59 jusqu'au matin du 25 octobre, date à laquelle a été reconnue Amerzone94 comme nouvelle Comtesse du Périgord-Angoumois.

Que Mizuki59 se soit considérée comme régente et nom Comtesse, du 23 au 25 octobre 1455 comme elle le précise dans son témoignage, ne regarde qu'elle, mais ne saurait en aucun cas remettre en cause le pouvoir qui était sien selon le système voulu par notre bon Roy.
L'accusé avoue en outre dans sa plaidoirie, je cite : "Lors de l'ordre de démission que j'ai émis, la comtesse était bel et bien Dame Mizuki de la Rochefoucauld."

L'accusé en second lieu prétend se défendre, par un vice de procédure dans ce procès, de l'accusation qui lui est faite icelieu, à cause d'un vice de procédure de sa part.
Je constate que l'accusé ne manque pas d'humour.
Je rappellerai donc à la Cour la Loi du comté.

/* Dazibao prit un parchemin et le lut à haute voix : */

LIVRE II : DE LA PROCEDURE

Op. 1 : De la procédure judiciaire.

Art 4.
Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat.
Alinéa 1 : Si un accusé a des motifs légitimes de penser que le juge comtal peut rendre, le concernant, une décision partiale du fait d'intérêts directs ou indirects dans l'affaire jugée ou d'un éventuel conflit avec l'accusé, ce dernier peut soumettre au Comte du PA une "requête en suspicion légitime" en étayant sa demande de tout élément probant. Le Comte a trois jours pour se prononcer. L'absence de réponse du Comte dans ce délai vaut rejet de la requête.
Si le Comte accepte la requête, il juge lui-même l'affaire et transmet son verdict au juge afin que ce dernier procède à son prononcé et à sa publication [fonction IG].

LIVRE VI : DU DROIT ADMINISTRATIF

Art 4.2. Les conseillers du comté ne peuvent être poursuivis par le maire d’un des villages du comté. En cas de faute grave ou d’abus de pouvoir, il devra comparaitre devant la justice de son comté et sera jugé par le comte qui transmettra sa décision au juge.

/* Dazibao reposa le parchemin et poursuivit son réquisitoire. */

Ainsi donc la Comtesse Amerzone94, Comtesse en titre à l'ouverture de ce procès, transmettra son verdict au juge Perturabo, qui en fera lecture icelieu.
C'est effectivement la Comtesse qui "jugera" l'accusé, conseiller du comté au moment des faits qui lui sont reprochés, mais c'est effectivement Perturabo, le juge de cette Cour, qui officiera en sa qualité et énoncera le verdict de la Comtesse.
L'accusé souligne l'en-tête de l'acte d'accusation (document qui lui a été transmis, afin qu'il puisse assurer sa défense) sans savoir que cet en-tête n'a qu'une valeur administrative.
Cela permet en effet au greffiers d'archiver ou de retrouver plus rapidement les minutes d'un procès, en classant ce dernier selon le Conseil comtal au pouvoir au moment de son déroulement.
Cela permet en outre à la Cour d'appel, le cas échéant, de connaitre les personnes ayant participer au procès.
Cet en-tête administratif ne remet aucunement en cause le pouvoir de la Comtesse de juger l'accusé ou le devoir du juge de solliciter le verdict de celle-ci et de l'énoncer icelieu ensuite.

/* Dazibao marqua une pause. Il alla boire un verre d'eau, puis reprit son réquisitoire. */

Enfin, Votre Honneur, l'accusé banalise totalement la faute qui lui est reprochée : de ne pas avoir demandé l'autorisation de démissionner du Conseil comtal à Mizuki59.
Il passe sous silence le préjudice que peut constituer sa candidature aux élections comtales, attendu qu'il démissionnerait une fois élu. Préjudice aussi bien pour le Comté que pour ses adversaires électoraux. Je précise de plus à la Cour que l'annonce de sa démission a été faite par l'accusé au conditionnel, suspendue à une condition : si le temps lui manquerait pour exercer une fonction de conseiller comtal, en raison de ses autres fonctions.

J'entends l'accusé, dans sa plaidoirie, m'inviter à le définir en haut-traitre d'une manière ou d'une autre, ou encore à lui expliquer ce qu'il aurait du faire selon mon avis personnel.
J'ai cité dans l'acte d'accusation les passages de la Loi nécessaires à la compréhension de la faute et du chef d'inculpation par l'accusé.
Quant à mon avis personnel, il n'y a aucunement lieu de l'exposer devant la Cour, attendu que ma fonction de procureur est justement de défendre les intérêt du Comté, au-delà de ce que peut bien être mon avis personnel.

Aussi, Votre Honneur, je requiers à l'encontre de l'accusé une peine d'inéligibilité de deux mois, telle que la prévoit la Loi, assortie d'une peine de travaux d'utilité publique. En outre je demande à ce que l'accusé reçoive une amende pour frais de justice, qui prendra la forme de l'achat d'une bouteille à 1 écu surtaxé de 50 écus à la foire comtale, attendu que ce procès aurait pu être évité très facilement si l'accusé avait respecté la procédure de démission d'un conseiller comtal.

Je vous remercie et laisse la parole à l'accusé, afin qu'il expose sa dernière plaidoirie.

/* Dazibao retourna s'assoir et fit signe à l'huissier. Celui-ci lui apporta les tartines de côtelettes de porc à la confiture de groseille, que le procureur avait commandées.
Dazibao se délecta de son frugal repas en écoutant l'exposé d'Antoyne. */[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] * Sans attendre un instant, le baron reprit la parole après l'allocution de "l'autre". */

Oui j'avoue, et oui je banalise. Grand Dieu que l'on m'explique donc le préjudice que j'ai causé Votre Honneur ! Verser un millier d'écus dans les caisses pour présenter une liste est-il un mal ? Démissionner, alors que j'avais prévenu que ce serait probablement le cas, dès la parution des résultats pour *justement* ne gêner la nomination du Comte et du conseil est-il aussi un mal ? Alors dans ce cas, oui, je plaide coupable. Je requiererais même la peine la plus lourde à mon encontre si seulement tout celà était vrai.

Or qu'en est-il réellement ? Le dix-septième jour d'octobre, soit avant le début des votes, j'ai clairement exprimé la possibilité de ma démission, laissant ainsi le libre arbitre à la population quant à ma présence sur cette liste. Les faits sont ce qu'ils sont, nous avons obtenu trois sièges. Comme je l'avais énoncé, j'ai décidé de démissionner, considérant que le fait d'avoir prévenu plus de six jours avant la constitution du conseil suffirait à être exempté d'un soit-disant accord.

Celà étant, je constate que tout est bon pour sauter sur la moindre affaire pouvant faire mousser ces bons messieurs de la Justice. Aucun préjudice n'a été créé, il n'y a donc aucun motif valable à ce procès fantasque.

Revenons à l'autre point, le vice de procédure. Sire procureur, croyez vous vraiment que le fait d'indiquer le seigneur de Lartiges comme juge facilite vraiment la tâche de vos greffiers ? Vous l'avez dit, la Comtesse sera juge en cette affaire, point barre. Le vice est donc complet, non négligeable et donnera lieu à appel en cas de condamnation.

Pour finir, Votre Honneur, il va de soit que je demande la relaxe pure et simple dans cet affaire politico-politique, dans laquelle on souhaite trouver n'importe quel moyen pour faire d'un problème inexistant un coup d'éclat.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]Mizuki arriva au palais un peu surprise aussi.
Elle ecouta attentivement les faicts reproché au baron. Quand ce fut son tour elle s'avanca devant le juge.

Messire, on me demande de venir temoigner que messire Antoyne ne m'a point donner sa demission, il est vrai. Il est vrai que comme il l'a dit aussi j'ai envoyé une missive a mon conseil pour le remercier et que j'ai signé en conciderant que les jours restant serait plus de la régence car je ne comptait pas prendre de décision sans un conseil.
Messire Antoyne est parti du conseil, durant la régence, il aurait du prevenir soit, enfin il avait prevenu durant la campagne, et meme sil m'avait prevenu je pense que je n'aurai plus lui repondre car je conciderai etre là en régence. Je pense qu'il s'agit là d'un manque de formalité, et pense que messire Antoyne devrait recevoir un avertissement voilà tout.
Je vous remercie de votre attention messire le juge. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Verdict non rapporté par les greffiers [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Inconnu [/i][/size] [/color][/quote]

[u]Pièce ajouté au dossier[u] [quote] Bonjour,

Un procès s'ouvre ce jour contre vous à Périgueux pour haute-trahison.

Les preuves vous incriminant : Dépêche AAP du 23.10.1455
----------------------------------------------------------------------------
Elections au conseil du Comté du Périgord : LAPA en tête, mais sans majorité

PARIS (AAP) - La liste La liste Périgourdine et Angoumoisine est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté du Périgord, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "La liste Périgourdine et Angoumoisine" (LAPA) : 34.5%
2. "Périgord-Angoumois pour Tous" (PAT) : 27.9%
3. "Causa Nostra" (CaNa bis) : 22.9%
4. "Solidarité pour un Périgord-Angoumois Moderne" (SPAM) : 14.7%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Amerzone94 (LAPA)
2 : LeKaiser (LAPA)
3 : Dabranth (LAPA)
4 : Charisma (LAPA)
5 : Zaza (PAT)
6 : Totone (PAT)
7 : Gawel (PAT)
8 : Antoyne (CaNa bis)
9 : Perturabo (CaNa bis)
10 : Dazibao (SPAM)
11 : Alistiel (CaNa bis)
12 : Marius_gracchus (SPAM)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages au Roi de France et nommer aux principales charges du Duché.
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Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté :
Elaniel
Tetedefer

Vous trouverez un recueil des textes de loi en application dans le comté du Périgord-Angoumois ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=267444

Je vous prie de faire exclusivement usage de "role play" durant vos plaidoiries, que vous aurez l'obligeance de dater.
Vous pouvez faire appel à deux témoins (maximum) pour appuyer votre défense, qu'il vous faudra prévenir de dater également leur témoignage et de respecter le "role play" du procès.

Dazibao, procureur du Périgord-Angoumois.[/quote]

[quote]Bonjour,

Vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès à Périgueux de Antoyne pour haute-trahison.

Je vous prie de bien vouloir dater ce témoignage et le faire le plus "role play" possible.
Afin de ne pas encombrer la Cour de justice, je vous prie de faire ce témoignage dès que possible, en vous contentant dans la mesure du possible de décrire des faits.

Je vous rappelle que vous devez être sur les terres du comté pour pouvoir déposer votre témoignage.
A défaut vous pouvez me faire parvenir votre témoignage écrit, daté et signé, dont je ferai lecture à la Cour.

Dazibao, procureur du Périgord-Angoumois. [/quote]

[size=9]Archiviste Judiciaire: Messire Marodienos[/size]