Killjoy

Casier Judiciaire de Killjoy

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 4 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Killjoy

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 4 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Killjoy.

Cette personne, est originaire de Port Láirgei, An Mumhain. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 21/09/1459 à Fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

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et rapport des douanes de Fecamp et Rouen .
http://www.hebergeur-images.fr/images/297810532.jpg

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere de Normandie et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Oui, j'ai fait tout ca. Vous n'essayez pas comment l'économie d'Irlande serait à ce moment. J'avait besoin d'argent pour la supporte de ma famille. Je ne suis pas fière de ce que j'ai fait, mais je l'ai fait sans doute. Je croix que vous me pardonnez pour ces activités. Je n'ai tué personne. Comme des soldats; vous devez essayer comment c'est pour avoir des ordres et faire ce qui est demandé de vous.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Si vous vouliez de l'argent vous aviez qu'a travailler dans des mines , des champs , des forets , des lacs , des vergers , dans une échoppe et j'en passe , ne nous faite pas croire n'importe quoi.

je demande 3 jours de prison pour ce défaut de laissé passé .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Messire Killjoy Port Láirge An Mumhain, est entré dans Fécamp le 20/9/1459, sans LP. Le rapport de douane confirme effectivement cette arrivée dans notre Duché.

De plus, non content d�être entré en Normandie sans LP, ce dernier a attaqué Dame Vie024 sans qu�elle soit blessée et Dame Kerdwin le 25/9/1459 elle, légèrement blessée.

Voici votre Honneur les preuves relevées dans mes événements, de la douanière de Fécamp et de Rouen
- le rapport de douane du 20/9/1459 :
Rapport de douane de Fécamp du 20 septembre 1459
Arrivées étrangères

-le rapport de douane de Rouen du 21/9/1459 à ce jour avec présence à Rouen sans LP

-le rapport du 25/9/1459 de messire Aegidius (Le Château de Rouen :: Caserne :: Campements :: Campement du 4e Corps)
- pour :
*Vie024 : 25-09-2011 04:08 : Killjoy vous a porté un coup d'épée. Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.
* Kerdwin : 25-09-2011 04:08 : Killjoy vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.

Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de témoigner contre Messire Killjoy, au vu de sa situation illégale, de son manque de respects vis-à-vis des institutions et de la Normandie mais aussi pour m�avoir grièvement blessée.

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès.

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Killjoy est membre d'un royaume allié du Ponant, l'ayant aidé pour attaquer notre belle Normandie. L'état actuel de guerre contre le Ponant et ses alliés implique donc que cet individu est dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

*Marquant une légère pause*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: *Je vous dirai messire que votre choix, bien qu'on puisse le comprendre n'est pas une raison d'enfreindre les lois et surtout de blessé des gens*

Attendu que l'accusé est coupable d'être entré illégalement en Normandie,
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé a blessé une normande;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à une de ses plaidoiries;

je condamne donc messire Killjoy a 3 jours de prison et 50 écus d'amende de frais de justice.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.