Clochette

Casier Judiciaire de Clochette

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 8 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Clochette

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 8 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Clochette.

Cette personne, est originaire de Saint Pol de Léon, Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 19/09/1459 à Fécamp sur le bateau l'Equynoxe qui a accosté de force.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/66695298.jpg
Rapport des douanes de Fecamp et Rouen .

Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Jipelecriket chef de port de Fecamp et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: l'accusé du fond de son lit mourrante ... ne peut forcément pas se défendre et finalement s'en fou royalement car elle n'est meme pas de ce monde a l'heure actuelle ... ( rp en cours ... ba oui ! )

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée est venu sur un bateau qui a accosté de force ,et elle n'a pas de laissé passé non plus .

Je demande 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: le semi cadavre du fond de son lit de fortune aurait du mal a se revolter ou de faire quoiquecesoit en etant 45 jours dans le coma , bien heureuse de ne plus etre de ce monde en ce moment pour entendre de vrais conneries humaines ....

Témoin n°1 de l’accusation : Jipelecriket

Citation :: Je confirme que l'Equynoxe était à quai sans autorisation le 20 septembre: pour preuve le rapport de vigie du 19 septembre et du 20 septembre:

19 septembre:

8H30: J'Equynoxe est à quai sans demande de la part du capitaine. Il a du accosté pendant la nuit. Quand on veut voir le bateau on tombe sur le message du capitaine tel que l'a décrit Alkémie.
Un autre bateau au NNW non identifiable.

&amp;quot;20H40: Tous les bateaux mentionnés auparavant sont dans le port. Deux sont à quai, Le Ponant et L'Equynoxe. Les deux autres Venus et MS Vorwek n'ont pas encore accosté. La Petite Vérole est en cale sèche.
Aucune demande faite par les capitaines.&amp;quot;

20 septembre:

&amp;quot;9H55 :
5 Bateaux dans le port.

A quai: Le Ponant ( Alain_de_st_ervlan) et Venus ( Criandre)
En attente: MS Vorwerk (Roy*yvetot) et Equynoxe (Soaz)
Cale sèche: La Petite Vérole (Narboux)&amp;quot

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Clochette est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est donc dans l'illégalité.

Par ailleurs, elle représente une menace pour la Normandie car elle est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

*Marquant une légère pause*

J'en ai fini avec elle ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'elle est innocente. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusée n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses plaidoiries;

je condamne donc dame Clochette a 1 jours de prison, 20 écus d'amende de frais de justice et 7 jours de travaux mines a faire avant le 22 Octobre.
Les preuves sont à transmettre à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de non respect de cette décision, elle se verra traduit en justice

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.