Agyf

Casier Judiciaire de Agyf

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 9 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Agyf

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur , sommes réunis ce jour, 9 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Agyf.

Cette personne, est originaire de Tarbes, Comté de Béarn . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 06/10/1459 à Lisieux.Et il a daigné répondre à la douane. .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Rapport de Garde de lisieux du 06/10/1459 .

Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Violene douaniere de lisieux .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Je me nomme Agyf, habitant en dernier lieu à Tarbes. Depuis peu, j'ai décidé de rejoindre le Nord. Il ne me restait plus rien à Tarbes, ma femme étant décédée, mes amis ayant tous déménagés. Je voudrais me reconstruire une nouvelle vie, dans un environnement différent...

Seulement voilà, comment voyager si toutes les frontières de tous les duchés et comtés du royaume sont fermées? Ainsi je suis refoulé, accusé, maudis, traités de tous les noms à chaque passage de frontière. Là vous voulez que je reparte en duché d'Alençon? Mais les frontières de ce duché sont aussi fermées. Vous m'obligeriez donc à enfreindre la loi encore une fois tout en m'éloignant de mon objectif.

Votre Honneur, je ne suis qu'un humble homme, ancien tisserand réputé en son village, un homme qui a tout perdu. Un homme qui veut se reconstruire.

Votre Honneur, je voyage seul, je n'ai pas d'armes, je n'ai aucune intentions belliqueuses.

Votre Honneur, je vous prie de me laisser continuer mon chemin, et de quitter au plus vite la Normandie, vers le Nord.

Avec Respect,

Agyf

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Pensez à vous renseignez un peu mieux avant de voyager messire , enfin je veux bien vous croire , je demande simplement que l'accusé travail 3 jours dans l'une de nos mines normande et qu'il fournisse la preuve au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: J"accepte la sentence, et travaille à la mine depuis hier.

Agyf

Témoin n°1 de l’accusation : Violene

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

En effet Agyf Tarbes Comté de Béarn,il est arrivé le 6/10 à Lisieux sans LP,
je lui aie envoyé un courrier demeuré sans réponse, qui lui demandait de faire demi-tour et de ne pas porter d'arme. Cependant ignorant délibérément les ordres , il a continué son chemin.

Rapport de Garde du 06/10/1459
Agyf Tarbes Comté de Béarn 255 621 Niv.3 Arrivé Sans LP

elle salua tout le monde est sortie de la salle

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses deux plaidoiries;
Attendu que l'accusé montre sa volonté de réparer son erreur.

je condamne donc messire Agyf a 50 écus d'amende de frais de justice et 5 jours de travaux mines.
la preuve est à fournir à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
En cas de non respect de cette décision de justice, il se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.