doudou36

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 9 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: doudou36

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 9 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Doudou36 .

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/doudou10.jpg

L'accusé a embauché en date du 9 septembre 1459 pour 16 écus et ce à deux reprises, enfreignant le décret économique du 21 aout 1459 - grille salariale d'Avranches ,et n'a répondu à aucun des courriers de la maréchaussée, je cite :

Le Conseil Ducal a validé à la majorité la grille de salaire pour la ville de Avranches demandée par le maire Jcmail
Cette grille est le cinquième décret municipal.


2- Grille de salaire (21/08/1459)
Les nouveaux salaires pour la municipalité de Avranches sont:

0-10 de caractéristiques : 14 écus salaire unique
11-17 de caractéristiques : 17 écus minimum
18-19 de caractéristiques : 22 écus minimum


Faict à Rouen le 21 Août de l'An de Grâce 1459.

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin le Lieutenant Stefblev de la maréchaussée d'Avranches .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour
Ben alors suis coupable involontaire la grille des tarifs change trop souvent

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Je demande simplement 7 jours de travail dans l'une de nos mines normande et que l'accusé fournisse la preuve de cela au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'y suis allé a la mine
mais vais pas installer un truc pour le prouver
(copie d'écran et patati et patata.... image shark et cie...)
Alors pour faire simple et pour vous faire gagner du temps
je vous dois combien ?

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Nobles membres de la cour de Normandie, je vous salue.

Comme vous l'a fait savoir, DavyXIV, l'accusé ici présent, Doudou36 a enfreint les règles ducales en embauchant en dehors de la grille salariale établie. Il a même fait part d'un peu d'arrogance à mon encontre mais je vous demande quand même de prononcer un verdict point trop sévère car il aurait, mais je lui demande à nouveau de le prouver devant vous, réaliser sa peine de travail à la mine.

Votre peine doit donc, si il vous apporte les preuves de son travail porter sur le fait qu'il ne m'ait pas fourni les preuves et non sur le fait qu'il n'ait pas réaliser sa peine de 2 jours de travail à la mine.

Je vous salue à nouveau et laisse la place au prochain appelé à la barre.

Verdict

Citation :

attendu que l'accusé est reconnu coupable d'escroquerie;

je condamne messire Doudou36 a 1 écus d'amende de frais de justice et à 7 jours de travaux mines qu'il devra faire avant le 20 Octobre.
Preuve à fournir à messire Babaorum, Juge d'application des peines de Normandie.
En cas de non respect de cette décision de justice, il se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 27 Mai 1460
Verdict rendu le 29 Mai 1460

Nom de l'accusé: Doudou36

Procureur : Cpt.picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes réuni en ce 27ème jour du mois de mai 1460 pour juger messire Doudou36, accusé d'escroquerie. Ce procès se déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Mais avant de commencer, je me tourne vers vous messire Doudou36 pour vous signaler que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu par le duché de Normandie pour vous défendre. Pour cela, vous pouvez contacter la bâtonnière de Normandie, Dame Alizarine.

Vous êtes ici pour avoir enfreint le décret municipal de la ville d'Avranches, extrait du coutumier Normand :

Livre IX : Décrets divers et variés municipaux
A- Avranches

Citation :

1- Grille des tarifs maxima et conseillés. (09/02/1460, Notos.le.noir

Tarif max HT / Tarif conseillé HT

- Nourriture :
Légume/fruit = 9,80 / 8.60
Lait = 9,50 / 8,10
Maïs = 3,20 / 2,80
Pain = 6 ,05 / 5.85
Poisson = 19 / 18
Viande = 19 / 17,5

- Matières premières :
Blé = 11,3 / 10,3
Bois = 4,50 / 4.05
Cochons = 16 / 15
Coque = 45 / 40
Farine = 14 / 13
Fer = 21 / 19,5
Fer brut = 57 / 53,5
Laine = 13 / 12.5
Manche = 12 / 9,8
Peaux = 15 / 14.5
Rame = 30 / 20
Seau nc = 31 /29,50
Vaches = 33 / 30

- Outils :
Barque = 140 / 80
Couteau = 18/ 16.3
Hache = 180 / 172,3
P échelle = 35 / 29,50
G échelle = 90 / 84
Seau = 48 / 45,90
Epée : 220/ 216

- Vêtements :
Bas = 60 / 51
Bottes = 95 / 85
Bouclier = 80 / 70
Braies = 85 / 77
Bustier = 145 / 130
Cape = 195 / 182
Casque = 171.8 / 162.8
Ceinture = 50 / 40
Chapeau = 65 / 55
Chausses = 35 / 27,50
Chemise = 140 / 129
Coiffe = 91 / 81
Col = 87 / 77
Corde = 63 / 53
Foulard = 61/ 51
Mantel = 295 / 280
Gilet = 145 / 130
Houppelande = 290 / 275
Jupe = 150 / 137
Poulaines = 80 / 70
Robe = 270 / 256
Tablier = 130 / 115
Toque = 65 / 55
Petite voile = 220 / 207
Grande voile = 1080 / 1025

comme vous pouvez le constater, il est interdit de vendre son blé à plus de 11.30 écus HT soit 11.53 écus TTC. Or ce messire a vendu plusieurs sacs de blé à 11.73 écus TTC (soit 11.50 écus HT). La fraude n'est pas énorme me direz. Cependant ce n'est pas la première fois que messire Doudou36 vend ses produits trop cher puisqu'il a déjà fait l'objet de 2 avertissements par les services de police d'Avranches.

J'appelle à la barre le Lieutenant Stefblev et le sergent Notos.le.noir.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Il etait une fois , un loup dans un bois .............
le loup est partit
L'histoire est finie ^^
Bonne journée a tous les fonctionnaires

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

**Le procureur sourit en entendant la plaidoirie de la défense**

Votre honneur, j'ai l'impression que cet homme a perdu la raison si on en croit sa défense.
Je ne demanderai donc qu'une amende de 5 écus et qu'il retire du marché les produits or grille de prix.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Hors grille ..... boulet

Témoin n°1 de l'accusation : Stefblev

Citation :

Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je témoigne que tout ce qui vienbt d'être dit est formellement exact. Nous ne sommes pas encore à la moitié de l'année et l'accusé ici présent a déjà été averti 3 fois par mon service et en voici une quatrième...

Avec le maire d'Avranches, nous préférons essayer de régler un maximum d'affaire à l'amiable en signalant aux contrvenants leur faute et en leur demandant réparation par le rachat de la marchandise. En effet, une erreur peut arriver à tout le monde.

Maintenant, il me semble que notre persuasion ne soit plus efficace avec l'accusé ici présent et c'est pourquoi je vous demande de le juger.

Vous trouverez la preuve dans le dossier ci-joint :

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/12/81/doudou11.jpg

Toutes les précisions qui vous sembleront utiles pourront être apportées par Notos qui a mené les échanges avec l'accusé.

Témoin n°2 de l'accusation : Notos.le.noir

Citation :

Vostre Honneur,
Messire Procureur,
Peuple normand,


Il y aurait à la fois beaucoup et peu à dire sur le prévenu Doudou. Je confirme volontiers les propos du lieutenant Stefblev quant aux nombres d'avertissements que l'accusé semble collectionner avec un certain plaisir.

Jusqu'à présent, l'accusé donnait toujours réponse à mes mises en gardes, pestant notamment sur la grille des prix ou les taxes qui changeaient trop souvent selon lui. Précisions pourtant que la grille a été établie en févrirer dernier et qu'elle est parfaitement visible en mairie.
Précisons aussi que les taxes sont affichées au marché. Il n'y a donc aucun défaut de communication pour qui n'y met pas de mauvaise volonté.

Lors de la dernière infraction, qui nous vaut ce rassemblement icelieu, j'annonçais à l'accusé que la mise en procès serait immédiate compte tenu des 3 avertissements dont il avait déjà fait l'objet. Je n'eu aucune réponse. Vous constaterez toutefois comme moi que l'accusé reste empreint d'une mauvaise foi à la limite de l'insolence, preuve en est sa défense durant ce procès.

Mon témoignage s'achève là.

Verdict

Citation :

Attendu les témoignages de l'accusation.
Attendu l'attitude de l'accusé.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Je condamne l'accusé a 10 écus de don au duché et a retirer ses marchandises du marché, le tout avant le 31 mai.
Je rajoute 1 écu d'amende pour frais de justice.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 02 Juin 1460
Verdict rendu le 05 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Doudou36

Procureur : Deedee
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 2ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Doudou36 accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine
.
Votre honneur, cet homme, a été jugé le 29 mai 1460 pour escroquerie auprès de la municipalité d�Avranches et condamné a versé un don au duché de Normandie d�un montant de 10 écu pour réparation de son escroquerie.

Hors à ce jour, la peine n�a point été respecter, et l�accusé est toujours redevable de la somme de 10 écu.

J'appelle à la barre Dame Johane, bailli de Normandie qui pourra nous confirmer l�absence de don fait au duché pour régularisation de sa peine.
.
Fait à Rouen, le deuxième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

29-05-2012 22:09 : Vous avez été condamné à payer une amende de 1,00 écus.

faudrait mettre vos dossiers a jour

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Adeline regarda l�accusé en fronçant les sourcils, c�était une évidence qu�il se moquait d�elle et de la cours.*

Messire ! Il serait bon que vous appreniez à lire et compter ! Vous avez été condamné a payé une amende de 1 écu, ce que vous avez fait, mais également a versé un don de 10 écu ce que vous n�avez pas fait ! Mais peut etre que la somme n�était pas assez visible pour vos yeux délicats ?

Quelques écus de plus devrait vous permettre de mieux y voir !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Suffit de demander a PP
j'ai versé 20 a la mairie
devriez faire votre travail plus consieusement

Témoin n°1 de l'accusation : Johane

Citation :

Johane arrive et regarde de haut en bas l'accusé, pas de doute, elle ne l'a jamais vu. Elle s'adresse alors à la cour :

Moi, Johane, bailli de Normandie, déclare n'avoir reçu aucun versement, même pas le moindre écu de la part du dénommé Doudou36.

Témoin n°2 de l'accusation : Princepatrick

Citation :

L�homme a été appelé au palais de Justice de Normandie en qualité de témoin dans l�affaire de Sieur Doudou36. Il arriva dossier sous le bras et convocation à la main.

Citation :

Le tribunal du Comté
Titre : Avis d'appel à témoignage dans le pr
Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès pour trouble à l'ordre public de Doudou36 .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

qu�il présenta à l�huissier.

Il eut juste le temps de prendre connaissance du déroulement du procès qu�il fut appelé à la barre.

Saluant les personnes présente et la coure il enchaîna

Je me présente Princepatrick bourgmestre d�Avranches.

Votre honneur, Dames et Messires les jurés vous avez bien fait d�en appeler à mon témoignage. Certes le Sieur Doudou a commis une infraction mais vous étiez en train de commettre un acharnement judiciaire de première.

En effet une série d�incompréhension c�est succédé à ce procès. Je passe sur les minutes pour en arriver à ce qui a suivit.
Mon administré m�a contacté pour savoir comment régler une amende. J�ai répondu à sa question pensant que c�était un procès verbal local dressé par le Commandant Stefblev. Suite à ma réponse l�amende est parvenue dans la comptabilité de la mairie et je pensais l�affaire classée.

S�approchant du Siege il remit au juge quittance et parchemins

Citation :

Citation :

Doudou36
Date d'envoi : 07/06/2012 - 09:16:52
Titre : Prune
Bonjour
je dois m'acquitter d'une amende
comment on regle ?
Merci

Citation :

Bonjour Sieur Doudou,

Le Maréchal Lieutenant Stefblev ne vous a pas donné les consignes?

Soit il met un produit surtaxé sur le marché en vous prévenant du produit et du prix soit vous faites un don du montant de l'amende à la mairie.

Je reste à votre disposition si vous avez d'autres questions.

PP votre maire

Citation :

Doudou36
Date d'envoi : 07/06/2012 - 11:33:07
Titre : Re: Re: Prune
Re
je viens de filer 20 au village les avez vous eu ?

Citation :

07-06-2012 11:31 : doudou36 a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Avranches.

Votre versement est parvenu à la mairie. Je m'empresse d'en informer le Lieutenant Stefblev
Merci et bonne journée

PP votre maire

Citation :

Doudou36
Date d'envoi : 09/06/2012 - 10:18:18
Titre : Re: Re: Re: Re: Prune
Salut
Toujours en proces est-ce bien raisonnable

Citation :

Sieur Doudou,

J�ai demandé au Lieutenant maréchal Stefblev d�arrêter les poursuites à votre encontre.

Je vous retourne la question : ou se trouve la raison en Normandie ?

Votre bourgmestre Princepatrick

Citation :

Doudou36
Date d'envoi : 21/06/2012 - 10:04:10
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Prune
Bonjour
Suis toujours en procès
elle est belle la justice ^^
Dou

Voyez votre honneur, Sieur Doudou36 est victime de son ignorance dans laquelle il m�a entraîné sans intention de nuire, ni au Duché, ni à ma personne puisqu�il c�est acquitté au mauvais endroit de son amende. Ah et puis j�ai aussi ceci à vous présenter.

Citation :

30-06-2012 10:26 : doudou36 a fait un don de 10 écu(s) à la ville de Avranches.

Cette pièce est elle à ajouter au dossier ou fait elle partie du domaine privée ?

N�étant pas au fait du protocole, l�homme attendit que le juge en finisse avec sa lecture pour lui demander s�il devait rejoindre la barre ou s�asseoir dans la salle.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le duc de Normandie et compte tenu de l�ensemble des éléments en notre possession, annonçons :

Attendu que messire Doudou36 condamné sous le qualificatif d�escroquerie à une amende de dix écus à reverser au Duché n�a point respecter la peine prononcée se mettant ainsi hors-la-loi ;
Attendu, toutefois, qu�il apparaît compte-tenu des preuves apportées par le bourgmestre d�Avranches que l�accusé a fait preuve d�une bonne foi évidente quant à son désir de respecter du moins dans le fond la peine prononcée dans le passé par le justice de Normandie ; rappelons à cet effet que la personne du bourgmestre est un officiel normand, premier magistrat de son village, et que la parole de ce dernier fait autorité. Dès lors, l�accusé était en droit d�espérer un conseil avisé de ce dernier et que c�est donc par suite de cet échange épistolaire que l�erreur quant à la procédure à suivre est survenue ;

Par conséquent, c�est fort de ces éléments que nous relaxons l�accusé des charges qui pesaient contre lui en considérant que même si les dix écus n�ont point été reversés au Duché, près du double a été versé à la municipalité d�Avranches caractérisant ainsi le désir irréversible de l�accusé de faire montre de sa volonté de s�acquitter de son amende.

**Cinq juillet de l�an de grâce 1460**

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.