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 Blotus1er

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AuteurMessage
Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Blotus1er   Blotus1er EmptyJeu 13 Oct - 22:06

Casier Judiciaire de Blotus1er

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Blotus1er   Blotus1er EmptyJeu 13 Oct - 22:10

Citation :

Blotus1er Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour TOP

    En date du mois de Octobre 1459

    Procès instruit le 7 Octobre 1459
    Verdict rendu le 12 Octobre 1459


    Nom de l'accusé: Blotus1er

    Procureur: Davyxiv
    Juge: Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 7 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Blotus1er.

Cette personne, est originaire de Saint Pol de Léon, Duché de Bretagne. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 19/09/1459 à Fécamp sur le bateau l'Equynoxe qui a accosté de force .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/892585363.jpg
Rapport des douanes de Fecamp et Rouen .


Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie


J'appelle comme témoin Jipelecriket chef de port de Fecamp et Babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
je vais reprendre la meme argumentation que mes camarades...


07/10 11:32 Lévan DGR #3095 Incohérences dans le jeu après la condamnation à mort d'un chef d'armée. Il n'est maintenant plus possible de condamner un soldat


Citation:
De toute façon, je vois un autre problème : je suis contre le fait de condamner des gens dans les armées. C'est la raison pour laquelle on ne peut les mettre en procès.
Ici, que s'est-il passé ? Est-ce qu'il y a eu mise en procès "préventive" ?
Ou bien est-ce que l'armée a été constituée dans le but de se soustraire à la justice ?

Dans le cas de Pit51, j'ai le sentiment a priori qu'il s'agit de la première alternative.

Ces cas se multipliant, je vais tout de suite interdire la condamnation des soldats. Mais si une armée est créée dans le but de se soustraire ainsi à la justice, alors il y aura des sanctions et la dissolution de l'armée ainsi créée.[...]


Il s'avere tres clairement que dans le cas qui nous concerne, et vous le dites bien
je vous cite "Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire."

Il s'agit tres clairement de nous empêcher de rejoindre une armée...

Si des mesures ne sont pas prises, des courriers suivront vers les administrateurs du jeu...
A bon entendeur

LJD BLOTUS1ER

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
"07/10 11:32 Lévan DGR #3095 Incohérences dans le jeu après la condamnation à mort d'un chef d'armée. Il n'est maintenant plus possible de condamner un soldat"

oui comme vous dites impossible de condamné un soldat , donc si vous etes la c'est que vous etes pas soldat .

par ailleurs etre soldat ne signifie pas etre un dieu au dessus des lois du duché .

pour votre citation apprenez a lire vous ne citez pas moi mais un temoin ....

Etant donné que l'accusé n'a pas de laissé passé et qu'il est venu sur un bateau qui a accosté de force , je demande 3 jours de prison et 5 jours de travail dans une de nos mines normande .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
blotus malgré des blessures les plus graves prit la parole..

En janvier de cette année, je disposais d'un lp tout à fait en regle délivré par le prévôt leovilgid. cela ne m'a pas empêché d'etre poutré par l'armée de Patsy.
Je vous invite a faire les recherches, mais si vous avez besoin de quelques preuves, je Peux vous les amener.

J'ai demandé répration par voie diplomatique à l'epoque mais bien evidemment rien.

Alors je profite, de ma presence en votre honorable hemiscle pour demander réparation. J'avais estimé le prejudice à l'epoque à 500 ecus.

Je crois qu'avec les intérêts, je peux monter à 1000 écus aujourd'hui.

Pour l'affaire qui vous concerne aujourd'hui, je ne peux que vous encourager à bafouer encore une fois les règles les plus fondamentales, que je vous ai communiqué auparavant. Votre justice ne fonctionne à priori pas autrement.
Et que ma réaction en cas de condamnation sera aussi celle que je vous ai indiqué.
j'en profite pour vous informer que ceci vaut pour l'ensemble de mes compagnons.

Témoin n°1 de l’accusation : Jipelecriket
Citation :
Je confirme que l'Equynoxe était à quai sans autorisation le 20 septembre: pour preuve le rapport de vigie du 19 septembre et du 20 septembre:

19 septembre:

"20H40: Tous les bateaux mentionnés auparavant sont dans le port. Deux sont à quai, Le Ponant et L'Equynoxe. Les deux autres Venus et MS Vorwek n'ont pas encore accosté. La Petite Vérole est en cale sèche.
Aucune demande faite par les capitaines."

20 septembre:

"9H55 :
5 Bateaux dans le port.

A quai: Le Ponant ( Alain_de_st_ervlan) et Venus ( Criandre)
En attente: MS Vorwerk (Roy*yvetot) et Equynoxe (Soaz)
Cale sèche: La Petite Vérole (Narboux)"

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum
Citation :
*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Blotus1er est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est donc dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Il ne faut pas oublier de rapeller que Blotus1er était le chef d'une des armées qui a attaqué la Normandie, et toute personne commettant un crime de sang envers un Normand sans l'approbation du CD doit être poursuivi pour Haute Trahison, c'est pourquoi votre Honneur je vous demande de requalifier son procès de TOP à Haute Trahison, qui est ici largement justifié.

*Marquant une légère pose*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict
Citation :
*je ferai comme deux autres affaires précédentes, je ne vais juger que les faits. Je ne reclasserai donc pas l'affaire.*

Attendu que l'accusé est coupable d'être entré illégalement en Normandie,
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses deux plaidoiries;

je condamne donc messire Blotus1er a 2 jours de prison.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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