Arthur_de_Bretagne

Casier Judiciaire de Arthur_de_bretagne

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 7 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Arthur_de_Bretagne

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 7 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Arthur_de_bretagne .

Cette personne, est originaire de Saint-Aignan ,Duché du Berry . Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entrée le 06/10/1459 à Lisieux.Et enfin il est armée d'une épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
http://www.hebergeur-images.fr/images/1060080951.jpg
rapport des douaniers du 6/10 et 7/10 de lisieux et Honfleur et du port d'arme .

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douanière de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur je suis devant vous pour avoir été non coupable, je n'ai jamais fait de mal a qui conque ici bas ni ailleurs par contre cette bande de chien galeux barbare et assoiffer de sang mon rouer de coup de leur épées ,j'en ai pour preuve je vous cite les événements de cette nuit"08-10-2011 04:13 : Dagda vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Vie024 vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Aslas vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Alizarine vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Dagda vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Aegidius vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Clarine63 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Dagda vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Jacquotte vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Jacquotte vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Matouminou vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Matouminou vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Petgaz vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Sardanapale vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Donarpan vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
08-10-2011 04:13 : Aegidius vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
voyez par vous même et la je vous demande de condamné les coupable qui ont porter les coup envers ma personnes.
quand au LP j'ai écrit a tout les douaniers rencontrer dans mon voyage afin d'expliquer ma mission et la on me dit que je n'ai pas répondu quelle foutaise de qui se moque t�ont dans votre tribunal.

Ma mission était très simple j'ai promis a une citoyenne de SA de ramener son frère mourant qui se trouve a betincourt afin qu'il puisse finir son dernier souffle auprès de sa s�ur,es ce la un crime d'aider les gens.
quoi qu'il en soit vous pouvez me condamner a ce que vous voulez je m'en contre fou je finirais ma mission ,je suis un homme d'honneur et personne de me ferra faillir a cette honneur,ni vous ni c'est fils de bâtard purine.

Et pour répondre a votre demande je n'ai pas besoin d'avocat qui dois être corrompu comme ce douanier menteur et puis un avocat c'est pour défendre les coupable moi je suis innocent.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Les gens que vous avez rencontrés n'ont fait que leur devoir en ces temps hostiles , à savoir arrêtez toute personne qui n'a pas de laissé passé et par la force si besoin est .

Quand au LP il faut les demandés avant de venir et au Prévôt bien entendu .

Je commenterais pas vos propos grossiers , je demande 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Si battre a mort un gentilhomme est un devoir nous n'avons pas le même sens de l'hospitaliter et de la justice.
bref votre honneur j'en appel a votre bon sens et votre sens de la justice.
Regardez moi ai je l'air d'un criminel.

Je demande la relaxe pur et simple et des excuses public ainsi que une épée et un bouclier en dommage financier que j'ai subi.

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, le rapport de douane, je constate que, Messire Arthur_de_bretagne Saint-Aignan Duché du Berry, est arrivé à Honfleur armé et sans LP. Après vérification, il est arrivé le 6/10 à Lisieux. La douanière de cette ville lui a envoyé un courrier demeuré sans réponse, qui lui demandait de faire demi-tour et de ne pas porter d�arme. Cependant ignorant délibérément les ordres , il a continué son chemin en direction d�Honfleuroù il est arrivé, le 7/10.

Voici, votre Honneur les preuves concernant son port d�arme :
tp://imageshack.us/photo/my-images/510/arthur7102011.png/

Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de témoigner contre Messire Arthur_de_bretagne, au vu de sa situation illégale, de son manque de respects vis-à-vis des institutions et de la Normandie.

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès.

Témoin n°2 de l'accusation : Violene

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

En effet Messire Arthur_de_bretagne Saint-Aignan Duché du Berry,il est arrivé le 6/10 à Lisieux,
je lui aie envoyé un courrier demeuré sans réponse, qui lui demandait de faire demi-tour et de ne pas porter d�arme. Cependant ignorant délibérément les ordres , il a continué son chemin.

Rapport de Garde du 06/10/1459
Arthur_de_bretagne Saint-Aignan Duché du Berry 99 2 Niv.2 Maïs Arrivé Sans LP >arme et bouclier

elle salua tout le monde est sortie de la salle

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé est coupable d'être entré illégalement en Normandie,
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses deux plaidoiries;

je condamne donc messire Arthur_de_bretagne a 2 jours de prison.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.