Arkazhot

Casier Judiciaire de Arkazhot

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 7 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Arkazhot

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 7 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Arkazhot.

Cette personne, est originaire de Saint Pol de Léon, Duché de Bretagne. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 19/09/1459 à Fécamp sur le bateau l'Equynoxe qui a accosté de force et voyage armée de son épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

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Rapport des douanes de Fecamp et Rouen .

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Jipelecriket chef de port de Fecamp et Babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Arkazhot arriva au tribunal, il avait reçu un courrier lui demandant de s'y rendre*

"Votre Honneur, membre de la Cour, Bonjour"

*Il s'éclaircit la voix et se place face au juge Idromir et incline la tête en signe de respect à la fonction qu'occupe l'homme lui faisant face*

"Je suis perplexe devant les motivations du procureur à me mettre en accusation�

En effet, Monsieur le procureur, avance une preuve qu'il aurait recueilli de lui même, c'est du moins ce qu'il affirme en brandissant ce morceau de parchemin."

*désigne alors la dite preuve*
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"Si cette preuve est irréfutable, j'imagine que Monsieur le procureur n'aura aucun grief à nous indiquer comment il se l'est procurée ?

Voyez vous votre honneur, j'ai ici trois autres preuves qui, en l'absence de questionnement quand à leur authenticité pourraient alors parfaitement être qualifiées d'irréfutables"

*Arkazhot sort alors trois parchemins qu'il dépose devant le juge.*

"J'en suis sûr, vous trouverez la première de ces preuves irréfutables très amusante�"

*Il déroule alors le premier parchemin à la vue du juge, lui laissant le temps de lire, puis fait circuler le parchemin aux autres membres de la Cour*

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"Le deuxième, tout autant véritable du coup�, aura peut être un peu plus de mal à passer."

*Il déroule alors le deuxième parchemin devant le juge, et laisse apparaitre un sourire un peu gêné sur son visage*

"Ahhh!� on apprend de belles choses de ces preuves irréfutables�"

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*Le parchemin circula lui aussi aux membres de la Cour*

"Quand à cette troisième preuve, pour le coup tout autant irréfutable, elle vient contredire la preuve de Monsieur le procureur�"

*Ce dernier parchemin fut lui aussi déroulé, et transmis à la vue de chacun des membres de ce tribunal*

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*s'adressant de nouveau au juge Idromir*

"Vous en conviendrez facilement, aucune de ces quatres preuves est irréfutable�"

*Arkazhot désigne alors le parchemin du procureur et les trois siens puis pose les cinq doigts de la main sur le parchemin qui l'accuse.*

"Vous constaterez en outre que cette preuve est totalement falsifiée� En effet Monsieur le procureur, je le cite, dit
"Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 19/09/1459 à Fécamp sur le bateau l'Equynoxe qui a accosté de force et voyage armée de son épée."
Or que voyons nous sur cette preuve? On y voit un dessin me représentant� Or sur ce dessin je ne porte ni arme, ni bouclier.

Ceci démontre que le Monsieur le procureur, ici présent, n'a pas hésiter à construire de fausses preuves, oubliant dans son empressement d'y dessiner une épée dont j'aurais, selon lui, du être équipé.

Je pense, votre Honneur, que cela statue clairement la recevabilité d'une telle preuve.

"Or sans cette preuve que peut dire l'accusation?

Pas grand chose� En mal d'argument, elle appelle un témoin que je ne connais absolument pas et qui affirme sans l'ombre d'une preuve que je fais parti de l'Alliance du ponant, j'avoue que c'est troublant pour une personne dont je ne connaissais pas le nom il y a moins de cinq minutes et qui prétend me connaitre.

Peut être pourrait il nous expliquer comment il me connait au point de déterminer que je fais partie de cette alliance ?"

Arkazhot se tourna alors vers l'homme qui l'accusait�

"Pouvez vous me dire Monsieur, quels sont les éléments qui vous font croire que j'appartiens à l'alliance du ponant et que je suis une menace pour la Normandie ?

Pouvez vous devant cette Cour dire que nous nous connaissons ?"

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le Procureur éclata de rire ,

arrêtez donc avec votre théorie du complot et vos fausses preuves , nous pourrions appelés des dizaines de témoins , et oui messire il y a pas que les preuves mais les témoins également et des rapports de garde et de douane , quand aux preuves fournis, n'importe qui peut les vérifier , elles sont authentique , pas comme vos gaminerie fait maison .

vous n'avez pas de laissé passé , et vous etes venu armée de votre épée, et oui la douane et la maréchaussée de Fecamp et Rouen vous à vue , et vous avez débarqué depuis le bateau l'Equynoxe qui a accosté de force .

Je demande 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Repondant a Babaorum :*

Je constate que vous n'avez pas meme pris le temps de répondre à ma question... Comment se fait il que vous connaissiez mon nom, alors que je ne vous ai jamais vu ? En outre je n'ai jamais proclamé être normand ou ne pas l'être... j'ai juste montré que de telles preuves étaient parfaitement falsifiables...

Vous êtes d'ailleurs tellement enclin à vous positionner du coté de l'accusation, ce que j'espèrais bien démontrer, que vous voudriez requalifier le proces pour haute trahison... Mais si cette preuve etait valable et donc qu'il soit irréfutable que je sois normand, pourquoi serais je donc ici en ce tribunal meme pour repondre d'un défaut de laisser passé ? C'est purement grotesque...

Vous le voyez aussi bien que moi,

*Designant à nouveau les quatres parchemins devant lui, et se tournant vers la Cour*

Ces parchemins n'ont aucune valeur...

*Puis se tournant vers le procureur*

Vous pouvez parlez de mes gamineries... Tout autant que je peux parler des votres... Dans un cas vous voudriez qu'on appelle cela des preuves et dans l'autre, des gamineries.

*Se tournant vers le juge Idromir*

Vous voyez bien là que l'accusation manque cruellement d'arguments fiables...

*Se retournant vers le procureur*

Oui je ne doute pas que vous puissiez trouver de nombreux témoins qui comme cet homme...

*désigne du doigt Babaorum*

... vous affirmeront pouvoir connaitre un homme, son origine, le nom de sa femme, son age, et toute son histoire, sans ne les avoir jamais vu.

Quand je lui ai demandé, il y a quelques instants, d'expliquer comment il me connait, il se contente de dire qu'il m'aurait vu à Fécamp descendre d'un navire, et que donc je devais nécessairement être breton.

Quant à vos autres preuves, rapports de douanes et autres, vous ne les presentez même pas devant cette Cour... Comment cela peut-il avoir une quelquonque crédibilité dans un tribunal de valeur?

En conséquence, que la justice fasse son oeuvre, en l'absence de témoignage fiable et de preuves tangibles...

Témoin de la défense : Babaorum

Citation :: L'accusé semble vouloir faire de l'humour en m�appelant de son côté, cependant je conserverais ma position.

Cette homme a été aperçu débarquant à Fécamp, où je me trouvait. Il était présent dans une des armée ponantaise, ce qui fait qu'il n'y a aucun doute possible sur sa culpabilité et son affiliation à nos ennemis. C'est donc sa parole contre la mienne, or dans le corpus Normand, il est stipulé que tout argument donné par un Normand ayant reçu l'agrément du Duché de Normandie est un argument d'autorité. J'ai reçu cette agrémentation.
L'accusé proclame qu'il est Normand, nous fournissant une dite preuve. Soit, dans ce cas je demande à votre Honneur de requalifier ce procès pour Haute Trahison, en accord encore une fois avec notre Corpus !

Enfin, avec cette dernière preuve Messire Arkazhot, vous laissez porte ouverte à nos douanes pour vous remettre en procès pour installation illégale, du moment que le maréchaux venant plaider ait reçu l'agrément du duché !

Sur ce je vous souhaite bon séjour en Normandie et dans nos geoles. Sachez Messire que vous vous êtes attaqué à la Justice la plus forte du Royaume de France et vous n'en sortirez pas sans séquelle.

Si ce tribunal a encore besoin de mon aide je suis disponible, que ce soit en tant que JAP, ou en tant que maréchaux.

*Adressant un sourire vengeur vers l'accusé*

Votre Honneur, membres de la cour, merci de votre écoute.

Témoin n°1 de l'accusation : Jipelecriket

Citation :: Je confirme que l'Equynoxe était à quai sans autorisation le 20 septembre: pour preuve le rapport de vigie du 19 septembre et du 20 septembre:

19 septembre:

"20H40: Tous les bateaux mentionnés auparavant sont dans le port. Deux sont à quai, Le Ponant et L'Equynoxe. Les deux autres Venus et MS Vorwek n'ont pas encore accosté. La Petite Vérole est en cale sèche.
Aucune demande faite par les capitaines."

20 septembre:

"9H55 :
5 Bateaux dans le port.

A quai: Le Ponant ( Alain_de_st_ervlan) et Venus ( Criandre)
En attente: MS Vorwerk (Roy*yvetot) et Equynoxe (Soaz)
Cale sèche: La Petite Vérole (Narboux)"

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Arkazhot est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est donc dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

*Marquant une légère pause*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: *je ne jugerai que sur les fait et rien que les faits, donc je ne reclasserai pas l'affaire.
les faits sont donc là, messire, on vous a vu descendre d'un bateau, entrer dans un territoire sans laisser passer et avec des armes.
Donc mon verdict sera le suivant*

Attendu que l'accusé est coupable d'être entré illégalement en Normandie,
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses deux plaidoiries;

je condamne donc messire Arkazhot a 2 jours de prison.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.