Slievin

Casier Judiciaire de Slievin

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 4 Octobre 1459
Verdict rendu le 10 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Slievin

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 4 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Slievin.

Cette personne, est originaire de Cambrai, Comté d'Artois. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 21/09/1459 à Fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .Cela ne s'arrête pas la puisque ce messire à enfreint la loi sur le port d'arme en voyageant armée de son épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

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et rapport des douanes de Fecamp et Rouen .
http://www.hebergeur-images.fr/images/297810532.jpg

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere de Normandie et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire juge,
c'est fort révolté que je viens vers vous.
J'apprends que je suis mis en accusation pour trouble a l'ordre public ! moi ?
je suis entré en normandie depuis bien plus longtemps que vous ne le dites et avec un laisser passer en bonne et due forme bien avant tous les derniers événements entre le ponant et le DR.
Je suis venu en Normandie avec qui j'ai toujours eu de bonnes relations pour rejoindre ma douce, Angedémon, une de vos compatriotes de Rouen.
Quand les troubles ont éclaté je suis resté en Normandie à Rouen; la ville assiégée, j'ai rejoint les groupes de maréchaux de la ville, la milice puis enfin intégré, le 22/09 la 2eme BDN dans laquelle je suis resté jusqu'au départ des 4 armées qui nous assiègeaient.
j'y ai meme combattu et tué sans doute une de mes compatriotes artésiennes Damhnait.
Tout cela donc pour une solde d'un ecu par jour face a des forces bien supérieure en nombre alors que nombreux etaient les normands quittant nos rangs...
Renseignez vous auprés de Charpente maire de rouen ou bien Nuage commandant la 2eme BDN ou encore Polissonne, capitaine de l'armée royale.
Si cela constitue un trouble à l'ordre public...j'attends votre jugement
Loyalement.
Slievin

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: je demande la relaxe , erreur de dossier .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Polissonne

Citation :: Vostre honneurs!

Je viens témoigner à la faveur de Messire Slievin.

Je le connais depuis plusieurs mois déjà, un homme de grande noblesse en soit, je puis vous affirmer que Slievin est entrer sur le sol normand avec un laissé passer voici plus de deux mois.

Au lieu de repartir chez lui, chose qu�il aurait pu faire, il a préféré pendre les armes contre l�envahisseur et ses compatriotes.

Nous prêtant ainsi main forte, nous démontrant sa bonne foi envers nostre Duché et sa fiancée Angedemon une normande de nostre belle Capitale.

Je me porte garante envers cette personne

Bien à vous

Capitaine Royal de Normandie
Dame Polissonne de Quincarnon en Conches

Témoin n°2 de la défense : Nuage

Citation :: Nuage arriva.

Bonsoir ,moi Nuage de ll'armee du 2emme corps de Rouen je peux certifier sur mon honneur que messire Silevin etait bien dans mon armée et à combatu à nos cotés pour aider la ville de Rouen..
Il est chez nous depuis plusieur mois, il figure dans nos listes de LP..Je vous demande simplement de relaxer cette personne qui attend la fin de la guerrre pour devenir rouanais, je peux vous certifier que cette homme n'est pas un danger pour nous et qu'il a servit mon armée depuis le debut des combats , que je lui ai autorisée de sortir une journée pour aller prendre un embauche pour remonter ces écus pour pouvoir vivre...
Alors s'il vous plais relaxer messire Silevin

Verdict

Citation :: attendu que l'accusé est un allié;
attendu que l'accusation demande la relaxe

je relaxe donc messire slievin et espère qu'il sera s'apaiser

Fait à Rouen, le 10 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.