Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Cromm Jeu 13 Oct - 21:09 | |
| Casier Judiciaire de Cromm - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459
- Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459
Dernière édition par Babaorum le Jeu 10 Nov - 12:17, édité 1 fois | |
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Cromm Jeu 13 Oct - 21:16 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour TOP
En date du mois de Octobre 1459 Procès instruit le 4 Octobre 1459 Verdict rendu le 21 Octobre 1459
Nom de l'accusé: Cromm
Procureur: Davyxiv Juge: Idromir
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 4 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Cromm.
Cette personne, est originaire de Port Láirgei, An Mumhain. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 21/09/1459 à Fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .
Voici les preuves recueillies votre honneur :
http://www.hebergeur-images.fr/images/1387117036.jpg et rapport des douanes de Fecamp et Rouen . http://www.hebergeur-images.fr/images/297810532.jpg
Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :
Moi, Leda, Duc de Normandie, Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,
Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,
Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,
Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,
Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,
Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,
Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.
Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere de Normandie et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.
Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- (sorry for my french, I've used a translator, if you don't understand something I can provide english or italian version)
Le juge honorable, je suis Cromm of Port Láirge, et je suis arrivé en Normandie avec son armée Criandre commandant. Mais je ne reconnais pas les accusations sont d'adressage. En fait, l'armée était commandée par le général Spok pour attaquer notre traîtreusement, brisant la trêve de trois jours à notre insu.
La Jacquotte même je me suis blessé pendant l'affrontement, il a tiré à la mort et détruit les armes:
25/09/2011 04:08: Votre Bouclier d'Détruit Eté. 25/09/2011 04:08: Vos bras d'Été Détruire. 25/09/2011 04:08: Vous AVEZ café frappé Jacquotte. Vous AVEZ grièvement bienheureux. 25/09/2011 04:08: Jacquotte Vous Porté par un coup d'épée. Vous êtes mort de l'UA de combat.
Je demande qui est de porter témoignage de moi mortellement blessé pendant le combat.
Mon âme immortelle a atteint Aristote, qui, dans sa sagesse divine lui a accordé de revenir à la vie. Qui sommes-nous mortels à la question du jugement divin?
En raison de la trahison des général Spok, un homme sans honneur, je suis maintenant coincé pendant 45 jours à Rouen, et je ne peux respecter votre loi qui m'oblige à quitter la Normandie.
si vous voulez condamner quelqu'un pour le crime que j'ai commis, quel est le Spok général.
Cromm of Port Láirge Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- vous etes venu en normandie sans autorisation , on vous a pas demandé de venir a ce que je sache alors gardez vos leçons pour vous .
les armées normandes qui sont chez elles ont le droit de circuler oui merci ? ou bien on vous demande une autorisation ?
je demande 3 jours de prison et que les repas soient servis par le général Spok , le procureur éclata de rire . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- first you kill a man during a truce, and than you want to put him in jail because he CAN NOT leave Normandy?
now I can see that Spok is not the only man without Honor in your county..
I call again jacquotte, so she can laugh again at my miserable french speaking... -------------
première fois que vous tuer un homme lors d'une trêve, et que vous voulez le mettre en prison parce qu'il ne peut quitter la Normandie?
maintenant je peux voir que Spok n'est pas le seul homme sans honneur dans votre comté ..
J'appelle à nouveau Jacquotte, alors elle peut rire de nouveau à ma misérable parlant français ... Témoin n°1 de la défense : Jacquotte - Citation :
- Jacquotte revient à la barre comme il lui a été demandé.
Votre Honneur, je répète mot à mot les termes que vient de prononcer Messire Cromm
« 25/09/2011 04:08: Vos bras d'Été Détruire. 25/09/2011 04:08: Vous AVEZ café frappé Jacquotte. Vous AVEZ grièvement bienheureux. 25/09/2011 04:08: Jacquotte Vous Porté par un coup d'épée. Vous êtes mort de l'UA de combat. »
Ai-je bien entendu, Votre Honneur? Je trouve cela TITANESQUE!!! Je fais un acte pour défendre mon Duché et messire Cromm va se plaindre « d�avoir son bouclier et son épée détruits mais aussi que je l�ai tué »!!! Quelle ironie !!!
Je ne faisais aussi, je rajoute, que protéger ma vie !!! En quoi suis-je responsable, si Aristote a choisi le camp du vainqueur, en faisant qu�il soit blessé mortellement par ma main!!!
De plus, d�une part, il n�avait pas de LP et d�autre part, il portait une arme, ce qui est contraire à la réglementation actuelle !!!
Et moi du coup, que vais-je demander pour mes 10 jours de convalescence !!! Heureusement que le ridicule ne tue pas, car là messire Cromm serait foudroyé sur place !!! L�humour anglois, je suppose !!!
Votre Honneur, je suis choquée devant tant d�insolence et par son outrecuidance !!! Il parle d�Aristote, mais n�accepte pas la décision de ce dernier!!!
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et retourne m'asseoir en écoutant la suite du procès Témoin n°2 de la défense : Jacquotte - Citation :
- Jacquotte revient à la barre comme il lui a été demandé
Je suis surprise d�être rappelée à la barre, car j�ai déclaré ce qu�il en était. Sir Cromm est entré en Normandie sans LP et il a été tué dans ce combat en Normandie, parce qu�il portait une arme.
Citation « D'abord vous tuez un homme pendant une trêve »
Votre Honneur, qui est l�agresseur, celui qui réside dans le Duché et porte une arme autorisée ou celui qui réside chez nos ennemis et porte une arme non autorisée ??? De plus, il parle de trêve en portant une arme !!! Non armé, la situation eut été différente !!!
Citation «Maintenant je peux voir que Spok n'est pas le seul homme sans Honneur dans votre comté»
Votre Honneur, Sir Cromm parle d�honneur mais de quel droit, il parle d�honneur, alors que c�est un non respect d�une trêve que d�être armé, sans parler de la réglementation, non respectée !!!
Citation « J'appelle de nouveau jacquotte, donc elle peut rire de nouveau de ma conversation française malheureuse»
Sir Cromm, je suis désolée mais à aucun moment, je n�ai souri ou vous ai manqué de respect, que ce soit au niveau de votre personne ou de votre langage. Je n�ai fait aucune allusion sur votre honneur, non plus d�ailleurs contrairement à vous !!!
Devant tant de mauvaise foi qui a pour but sans doute de faire trainer le procès, votre Honneur, je suis consternée !!!
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et retourne m'asseoir en écoutant la suite du procès Témoin n°1 de l'accusation : Jacquotte - Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Messire Cromm Port Láirge An Mumhain, est entré dans Fécamp le 20/9/1459, sans LP. Le rapport de douane confirme effectivement cette arrivée dans notre Duché.
De plus, non content d�être entré en Normandie sans LP, ce dernier m�a attaquée le 25/9/1459 et grièvement blessée.
Voici votre Honneur les preuves relevées dans mes événements et du rapport de la douanière de Fécamp - le rapport de douane du 20/9/1459 "Rapport de douane de Fécamp du 20 septembre 1459
Arrivées étrangères Criandre Port Láirge An Mumhain Cromm Port Láirge An Mumhain"
-25-09-2011 04:08 : Cromm vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de témoigner contre Messire Cromm, au vu de sa situation illégale, de son manque de respects vis-à-vis des institutions et de la Normandie mais aussi pour m�avoir grièvement blessée.
Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.
Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès. Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum - Citation :
- *Babaorum arriva à la barre*
Votre Honneur, membres de la cour, Cromm est membre d'un royaume allié du Ponant, l'ayant aidé pour attaquer notre belle Normandie. L'état actuel de guerre contre le Ponant et ses alliés implique donc que cet individu est dans l'illégalité.
Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.
*Marquant une légère pause*
J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.
*Babaorum retourna à sa place*
Verdict - Citation :
- attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégale sur le sol Normand;
attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme sur le territoire normand; attendu qu'il a combattu et est blessé au combat;
je condamne messire Cromm a 3 jours de prison.
Fait à Rouen, le 11 Octobre 1459
Idromir, Juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Cromm Jeu 10 Nov - 12:20 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Novembre 1459 Procès instruit le 1er Novembre 1459 Verdict rendu le 8 Novembre 1459
Nom de l'accusé: Cromm
Procureur: Davyxiv Juge: Idromir puis *Celia*
Acte d’accusation - Citation :
- Je demande à e que ce messire Cromm soit trainé devant notre tribunal pour non respect du décret concernant la grille des prix sur le marché de Rouen.
De plus, étant membre du Ponant, donc ennemi, je demande une peine supplémentaire pour invasion.
Je profite pour demander la même peine par contumace pour le messire 9mvb qui est parti de Rouen en catimini cette nuit, échappant de peu à sa capture.
Achats 2011-10-31 23:40:18 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 12,00 écus à 9mvb. 2011-10-31 23:40:18 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 10,00 écus à Cromm.
Je demande donc une première peine de 3 jours pour chacun, plus 5 fois la différence entre le prix de la grille et leur forfait.
Ce n'est là que vos premiers clients pour ce tout nouveaux décret.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- ...
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- J'ai demandé d'avoir un décret pour combattre ce genre d'agissement, en conséquence de quoi, je demande à ce que ce messire soit puni comme il se doit et paye pour sa faute
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- ...
Verdict - Citation :
- Bien que l'accusé soit manifestement coupable, je le condamne à verser une amende de 5 écus pour la vente de miche à prix prohibitif.
De plus, l'accusé est tenu de verser une amende de 5 écus pour les frais de calva engendré par le tribunal pour traiter cette affaire.
Fait à Rouen le 8 novembre 1459 Par Celia, Petite Peste Normande Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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