Flily
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|  Sujet: Re: Shawn_michaels Mar 11 Oct - 9:04 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble a l'ordre Public.
En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le 29 juillet 1459
Verdict rendu le 6 Aout 1459
Procureur: Grégoire d'Ailhaud
Juge: Lucie-Anne de Castelviray,
- Acte d’accusation
- Citation :
- Dame la Juge, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 31 juillet de l'an de grâce 1459 débute le procès de sieur
Shawn_michaels sous l'accusation de trouble à l'ordre public aggravé
pour s�être révolté contre une mairie sans l�accord des autorités
ducales.
Les faits contreviennent aux articles 1.3.1.1 du code pénal alençonnais.
Le sieur Shawn_michaels est accusé de s�être révolté à l�encontre de la
mairie de Mortagne le 30 juillet. Il est le seul assaillant reconnu
durant l�action, et nous ne pouvons pas supposer qu�il ait des
complices. Heureusement, la défense fut suffisante pour mater la
révolte.
La défense fut composée de Shiste, chef maréchal, et de Nana86000, milicienne. Néanmoins, seul le premier reconnu l�accusé.
Nous faisons lecture des différents articles et du décret concernés.
*****
1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
1.3.1.1 : Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités Ducales.
*****
Nous invitons le sieur Shiste, alors chef maréchal, à venir témoigner à
charge. Nous lui demandons de reconnaitre l�accusé et les faits qui lui
sont reprochés.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 31 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon - Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
En vertu de l�article 1.3.1.1 du code pénal alençonnais,
Attendu que l�accusé n�a pas daigné venir se défendre, malgré nos invitations à venir énoncer sa première plaidoirie,
Attendu le témoignage à charge du sieur Shiste, alors chef maréchal,
Nous regrettons l�absence de la première plaidoirie. Cette absence de
réponse aux accusations complétées par le témoignage à charge, nous
pousse à croire en la culpabilité de l�accusé.
En vertu de l�article 3.2.1 du code pénal alençonnais,
*****
3.2 Dans les cas de Crimes
3.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une
amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du
coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de
limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le
coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison.
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 6 jours de prison.
La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 9 jours de prison.
La peine maximum pour un notable (Niveau 4) : 10 jours de prison.
*****
Attendu que l�accusé est un paysan, nous demandons une peine d�emprisonnement d�une journée.
Faict le 26 août 1459
Grégoire d'Ailhaud - Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Shiste à la barre
- Citation :
- Voici son témoignage :
*Le beau brun arriva à la barre comme il lui avait été demandé. C'était pas sa première fois ...*
Monsieur le Procureur, Vous autres, Bonjour,
Je me présente ici, devant vous et aujourd'hui en raison de ma charge de
Chef Maréchal. Comme tous les jours, je fais des tours de garde,
surtout la nuit, parce que c'est le moment préféré des brigands pour
sortir de leur tanière. Ainsi, alors que j'étais à proximité de la
mairie, ce bonhomme, Sire Shawn_michaels s'est révolté.
J'ai bien sur, quant à ma charge, remis ce malotru à sa place et après
l'avoir questionné, surtout pour avoir son nom, j'ai remis un rapport à
mes supérieurs sur l'évènement. Le rapport disait clairement :
30-07-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu
Shawn_michaels parmi les assaillants.
Voilà, c'est ainsi que c'est passée cette nuit et j'espère vous avoir
été utile. Si vous avez d'autres questions Monsieur le Procureur, je
suis à votre disposition.
*Sur ces paroles, Shiste se retira en silence.* - Verdict
- Citation :
- *L'accusé ne semblait pas apporter grande importance à son procès. Les
choses allaient donc être rapide. La jeune femme se racle a gorge.*
Nous, Lucie-Anne de Castelviray, Juge de l'Alençon, au vu des faits qui
sont la révolte contre la mairie de Mortagne, mais au vu de sa
condition, condamnons l'accusé à une peine de 2 jours de prison.
Faict ce jour, le 18 Septembre de l'an de grasce 1459.
*Et un coup de maillet retenti, mettant fin au procès.* - Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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