Elouen

Casier Judiciaire de Elouen

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 4 Octobre 1459
Verdict rendu le 6 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Elouen

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 4 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Elouen.

Cette personne, est originaire de Vannes, Duché de Bretagne. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 21/09/1459 à Fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

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et rapport des douanes de Fecamp et Rouen .
http://www.hebergeur-images.fr/images/297810532.jpg

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere de Normandie et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Et c'est un môme de presque 6 ans qui fait son entrée dans le tribunal, entouré de deux gardes, qu'il presse évidemment de tout un tas de questions, comme les enfants de son âge ont l'habitude de poser. Mais il est poli Elouen, il a reçu une excellente éducation de la part de sa mère, alors il attend! Il attend que les adultes aient fini de parler... Et quand il reçoit une poussée dans le dos, il comprend que c'est à son tour de prendre la parole. Alors il s'approche du juge et se fend d'un large sourire où quelques dents manquent encore à l'appel.*

Demat. Je m�appelle Elouen et j�a bientôt six ans!! Et même que je suis l�écuyer d�Azarelle, et qu�elle est ma déesse. Mais je comprends pas messire le Juge pourquoi que je suis ici!! Bah oui! C�est la guerre, alors tu crois vraiment que si on avait demandé des autorisations de venir ici, on les aurait eues? Alors pourquoi le mossieur la-bas il dit qu�il veut me meccre en prison passe que j�ai pas son papier? C�est stupide! C�est un peu comme si moi je portais plainte concre les grands bonhommes qui m�ont sauté dessus, alors que moi je me bats pas, et que même que y en a un il a cassé ma hasse!!

Pis dis! Aucre sose messire le Juge, c�est vrai que les Normands ils doivent avoir grôlement peur des bretons pour venir tout plein nombreux venir arrêter un petit garçon de mon âge alors que je sortais tout juste de la mine. T�as pas peur aussi toi j�espère, passe que j�veux pas te morgre! J�a pu de dents hi hi hi. Pourquoi ils sont pas venus me voir, quand j�a donné du maïs à une dame qu�habite ici, passe qu�elle avait pu rien à manger? Pourtant j�avais pas le papier non plus�
Enfin bref, messire le Juge, tu dois avoir beaucoup de cravail, alors si tu veux, tu dis à la madame qui donne les LP qu�elle peut m�en donner un, et pis moi je retourne à la mine et pis je vous en vougra pas du dérangement.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: C'est la guerre oui, et vous etes pas dans une armée sinon vous seriez pas la , et plaignez vous au ponant qui enrole des enfants de 6 ans .

Et guerre ou pas les lois sont toujours la ce n'est pas la fête pour autant .

Je demande 3 jours de prison dans une cellule ou l'enfant sera seul il sera à l'abri d'éventuels batailles et le ragout servi est trés bon vous verrez .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Et le petit de regarder le grand gaillard en arrondissant des yeux.*

Dis mossieur, t'as pas l'impression de te contredire dans la même phrase? ça veut rien dire du tout du tout du tout ce que tu dis, si je suis enrolé dans l'armée du Ponant, c'est que je suis bien dans une armée non? Bon , t'es pas méssant, je le vois bien, et merci d'avance pour ton ragout, mais je manque de rien, mon armée m'a donné à manger pour longtemps, alors garde ta viande pour les gens de Rouen qui n'ont rien et dont le vencre fait des 'ros grognements.

*Et le mioche de glousser tout en faisant des coucous à ses amis venus le soutenir dans la salle, qu'ils soient normands, ou bretons.*

Dis, je suis sûr que tu sais marser sur les mains, tu pourras m'apprengre?

Mais je me demande aussi, tout vos crucs là, de nous meccre en procès pour des bêtises pareilles qui tiennent pas debout, ça serait pas pour empêsser la guerre? enfin, moi j'dis ça, je dis rien hein.... mais c'est pas du jeu! na!

*L'enfant se tourne enfin vers le juge et lui sourit.*

Ton honneur, je demande ma relasque, pure et simple , passe que oui, c'est la guerre, et que faut pas pousser mémé dans les orties quand elle ne porte pas de braies, ça pique. Je n'ai pas de LP, car je suis venu avec l'armée du Ponant, et que quand on fait la guerre pour libérer un pays, on lui demande pas toujours sa permission. Que en plus, nous n'avons attaqué personne, alors que oui, moi on m'a attaqué et mon amie Aza aussi, et que moi j'a même aidé des Normands en leur donnant à manger et en allant à la mine!

*Notre petit se lève, va trouver le juge. Il lui pointe du doigt le papier: *

Pour ma relasque, c'est là qu'il faut que tu signes hi hi hi....

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Messire Elouen Vannes Duché de Bretagne, est entré dans Fécamp le 19/9/1459, sans LP. Le rapport de douane confirme effectivement cette arrivée dans notre Duché.

Voici votre Honneur les preuves de la douanière de Fécamp et de Rouen
- le rapport de douane du 19/9/1459 :
Rapport de douane de Fécamp du 19 septembre 1459

Rapport du 19 septembre 1459
Arrivées étrangères
Elouen Vannes Duché de Bretagne

-le rapport de douane de Rouen du 21/9/1459 à ce jour avec présence à Rouen sans LP

Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de témoigner contre Messire Elouen, au vu de sa situation illégale, de son manque de respects vis-à-vis des institutions et de la Normandie .

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès.

Témoin n°2 de l'Accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Elouen est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est donc dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

*Marquant une légère pose*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: *le juge se racle la gorge*

Je vois que nos amis bretons engagent des enfants maintenant... la loi est la même pour tout le monde et encore on est gentil on ne te fera pas payer d'amende. Mais comme tu l'as si bien dit, tu es venu avec une armée, dans notre duché qui n'a pas demandé à ce qu'on tue ses citoyens et coulent ses navires. Alors ton papier c'est gentil mais je signerai le mien.

*redevient sérieux et lit son verdict*

Attendu que l'accusé est coupable d'être entrée illégalement en territoire normand;
attendu qu'il fait parti de l'armée ponantaise;

Je condamne messire Elouen à 3 jours de prison.

Fait à Rouen, le 6 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.