Artheos

Casier Judiciaire de Artheos

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois d'Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre-Octobre 1459
Procès instruit le 29 Septembre 1459
Verdict rendu le 06 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Artheos

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 29 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Artheos .

Cette personne, est originaire de Orléans, Duché d'Orléans. Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées. Et n'a répondu a aucun des courriers de la douane (23/09 , 25/09 , 28/09)

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/784692672.jpg
rapports de douane de bayeux.

Ce messire a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Nalyssandre, douanière de Bayeux.

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé ne c'est pas présenté , qu'il n'a pas daigné non plus repondre aux agents de la douane et et pour finir qu'il n'a donc pas de laissé passé .

Je demande 3 jours de prison et 20 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Nalyssandre

Citation :: Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux, viens témoigner devant l'honorable juge Idromir et DavyXIV, à Rouen, le 30 Septembre 1459.
Effectuant la douane comme chaque jour pour Bayeux, j'ai pu remarquer la présence illégale de messire Artheos originaire du duché d'Orléans, du village d'Orléans.
J'ai envoyé un premier courrier datant du 23 Septembre pour lui demander où en était la pression de son LP auquel il n'a hélas pas répondu. Puis, un second courrier le 25 Septembre, spécifiant les mêmes demandes. Enfin, dame Jacquotte lui a envoyé un dernier courrier datant du 28 Septembre.
N'ayant répondu à aucun courrier, j'ai donc décider d'entreprendre une mise en procès de ce messire, le 29 Septembre 1459, pour l'entrée sur notre sol sans aucun laisser passer.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'être entrée illégalement en Normandie;
attendu que l'accusé ne s'est même pas présenté à ses plaidoiries ni aux missives de la douane;

je condamne messire Artheos à 3 jours de prison et 20 écus d'amende de frais de justice.

Fait à Rouen, le 6 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.