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 Fantazia

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AuteurMessage
Flora Devirieux
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Flora Devirieux


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Fantazia Empty
MessageSujet: Fantazia   Fantazia EmptyVen 7 Oct - 19:14

Fantazia Ld_ate10
    Duché du Lyonnais Dauphiné
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de septembre 1459

    Procès instruit le 17/09/1459
    Verdict rendu le 06/10/1459


    Nom de l'accusé: Fantazia

    Procureur: Oiselier
    Juge: Alan.de.t


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 17 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Alan de T à l�encontre de dame Fantazia.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir agréssé Dame Aurea. dans la nuit du 13 au 14 septembre 1459,

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img825/2681/istanga2.png

Au vue dzs Articles :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
.............................

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Je constate que le dossier n'est plus complet et que la preuve a été égarée.
Aussi devant notre propre erreure
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
vous demandons la relaxe en cette affaire.
Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Mes Sieurs de la Cour le bon jour !

Cette affaire est assez simple, Dame Aurea s'est fait brigandée dans la nuit du 13 au 14 septembre par Dame Fantazia. Cette Dame avait reçu missive de ma part lui enjoignant de quitter le Lyonnais-Dauphiné due à l'etat de siège, mais au lieu de cela elle est restée à trainer sur les chemins pour mieux brigander de pauvres voyageurs.

Ah oui aussi, voici la preuve du brigandage par dame Fantazia

/* Marsa sort du dossier le parchemin qu'elle tend au Juge*/

https://2img.net/h/oi54.tinypic.com/1496tdd.jpg

Verdict
Citation :
/ En ce sixième jour du mois d'Octobre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du LD, estimons qu'en vu du vice de procédure à laquelle est sujette cette affaire, tous les éléments ne nous sont pas donnés pour émettre un jugement des plus juste.
En conséquence, nous prononçons la relaxe. /

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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Fantazia
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