Jules_Louis

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Haute trahison
Date d'accusation : 23/08/1459
Date du verdict : 09/09/1459

Nom de l'accusé : Jules_Louis
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Procureur : Oiselier
Juge : Alan.de.t

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de messire Jules_Louis

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir manqué a tous vos devoir de conseillers,
en refusant de vous soumettre au coutumier relatif a votre fonction,
en menaçant ouvertement le Duc
en entrepenant des actions en vos fonctions pouvant être assimilées a du sabotage
de part leur illégitimité, leur inutilité et leur cout en matiere premiere qui a mis a mal notre gestion minière.

pour preuve ce témoignage de Dame Arwel qui explicite ce qui a put être constaté par chacun des conseillers :

Spoiler:

Citation :: De Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné,

A la Prévôté, à la Procure, au Tribunal,

en ce jour, je viens apporter mon témoignage sur les faits qui se sont déroulés entre le mercredi 17 août 1459 et le jeudi 18 août 1459. Lorsque j'ai fait l'inventaire du grenier ducal dans la soirée du mercredi 17, tout était normal, le stock de pierre était tel qu'il devait être. Le lendemain, à peine levée, alors que je m'activais déjà en mangeant un quignon de pain, j'ai failli m'étouffer avec... En effet, le stock de pierre était devenu quasi nul... Et vous savez aussi bien que moi que la pierre ne fond pas comme neige au soleil, surtout durant la nuit... La seule personne qui pouvait l'avoir utilisée était le CAM, Jules_Louis... J'ai donc immédiatement demandé au Bailli de vérifier ce qui avait été fait dans les mines... Il m'a alors appris que l'entretien n'avait été fait que dans six mines, sur les sept que compte notre Duché, et qu'en plus, le CAM avait ordonné la réouverture de toutes les mines pour le lendemain... Au vu du stock de pierre que nous avions la veille et de ce qu'il restait ce matin-là, il n'y avait qu'une solution possible, c'est qu'une amélioration avait été pratiquée dans l'une des six mines entretenues. Or, les travaux d'amélioration, au vu de leur coût, doivent être décidés en Conseil Ducal et non de l'initiative d'une seule personne, d'autant plus que nos stocks de pierre ne permettaient pas d'entreprendre de tels travaux. Le matin du 18 août, dans notre grande naïveté, nous avons cru qu'il avait décidé d'entreprendre les travaux que nous avons retardés depuis des mois dans la mine entre Briançon et Embrun. Mais le lendemain, vendredi 19 août 1459, allait nous apporter son lot de surprises... Pour résumer la situation au jeudi 18 août : nous n'avions plus de pierre... nous pensions que nous ne pourrions pas entretenir les mines le lendemain, ce qui aurait impliqué une perte de rendement quasi assurée dans toutes nos mines, d'autant plus avec l'ordre qui avait été donné de réouvrir toutes les mines. Ainsi, pour tenter de contrecarrer les manoeuvres du CAM, le Bailli a contré ses ordres de réouverture, ce qui a fonctionné et nous avons fait un appel aux maires et aux habitants pour que les carrières de pierre et les mines de fer soient le plus pleines possibles et pour que la mine d'or ouverte soit évitée au maximum. Ainsi, au soir du jeudi, nous savions déjà que la situation était partiellement sauvée. Il ne nous restait plus qu'à attendre le vendredi matin pour voir quelles seraient les conséquences du non entretien de la mine d'or. Et nous pensions trouver la mine entre Briançon et Embrun revenue à son niveau optimal.

Or, le vendredi 19 au matin, nous avons eu la surprise de découvrir que la mine entre Briançon et Embrun n'avait pas bougé... Par contre, l'entretien de la mine de fer entre Lyon et Montélimar était déjà effectué, ce qui signifiait que c'était elle qui avait reçu un entretien spécifique... Alors qu'elle était exploitée au meilleur de sa capacité. La manoeuvre effectuée a donc encore plus nui aux intérêts du Duché que de prime abord... On pourrait croire que cette amélioration était une bonne chose, mais non... Si le rendement a augmenté, les frais d'entretien ont augmenté encore plus et cela fait perdre de la pierre et du fer au duché, par rapport à la capacité qu'avait jusqu'alors cette mine. Nous avons pu constater que cette supposition était bien réelle au matin du samedi 20 août.

Pour finir, je voudrais faire un bilan des actes entrepris par le CAM, de leurs conséquences et expliquer pourquoi j'estime que cet acte était intentionnel et prémédité.

Tout d'abord, cet homme s'est assuré la formation d'un des meilleurs CAM du Lyonnais-Dauphiné en la personne de Nathiavel, sachant pertinemment qu'ainsi, personne ne s'élèverait contre sa nomination. Ensuite, il a cru orchestrer de manière à ce que nous nous retrouvions pieds et poings liés, comme en attestent les paroles qu'il a eues à l'adresse du Duc, après une légère divergence d'opinion, au matin du jeudi 18 août : "Messire le Duc, vous saurez maintenant que l'abus d'autorité est mortel !"En attendant, les travaux qu'il a ordonnés sans aucune utilité coûteront en tout au Lyonnais-Dauphiné la bagatelle de 4000 écus environ, entre la quantité de pierre utilisée inutilement pour améliorer la mine de fer entre Lyon et Vienne et celle qu'il faudra pour procéder à la remise en état de la mine d'or entre Valence et Vienne. Et dans ce montant, je ne compte pas le surplus de pierre et de fer consommés à cause de l'amélioration inutile demandée, ni le manque à gagner du fait de la fermeture de la mine d'or entre Valence et Vienne tant que nous n'aurons pu entreprendre les travaux d'entretien d'urgence afin qu'elle retrouve un bon état et ne risque plus l'éboulement. Et les ordres d'ouverture de toutes les mines, s'ils n'avaient pas été contrés par le Bailli, auraient fait que nous n'aurions pas pu entretenir toutes les mines par la suite et que ces mines auraient elles aussi été dégradées, heureusement, ça n'a pas été le cas, mais l'intention y était.

Voilà donc les faits tels que je les ai vécus et tels que mon expérience peut me permettre de les interpréter.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dimanche 21 août 1459,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, CAC du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l�article- III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Bon je serais bref, Je ne vois que dire de plus
Si je vais vous dire, nous avons une personne qui s'est présenté a des élections et a été élu
Qui a tout fait pour s'occuper des mines pour mieu les saboter
et façe a lui tout un peuple qui a eut confiance en lui ce qui s'est démontré par son élection.
Tout un peuple qui doit payer pour lui, travaillant deux fois plus a la mine.
un dernier élément, il dénigre ses contemporains ne daignant même pas venir icelieu donner des explications
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 100 écus et de 2 jours de prison à l�encontre de Jules_Louis, trahire son peuple doit rester inconcevable.
Que justice soit rendue!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Marsaly à la barre

/* C'est l'air grave que Marsaly se présenta ce jour au tribunal. L'affaire était importante et le dossier épineux. Il est dommage qu'un jeune homme si prometteur ai ainsi gâché ses chances en politique pensa t-elle. Elle s'avança vers la barre, posa son dossier sur le pupitre*/

Ma Dame le Juge, Monseigneur le Procureur, le bon jour

Dans l'affaire qui nous occupe ce jour nous avons un jeune homme Jules_Louis CAM du présent Conseil Ducal. Pour comprendre les choses il faut commencer par le début n'est ce pas ? Notre parti politique que je ne nommerais pas puisque nous ne sommes pas là pour faire de la politique, avait dans ses projets d'informer les lyonnais-dauphinois sur l'état des mines, enfin l'état d'occupation des mines afin de montrer à la populace les efforts fournis et les inciter à s'y rendre plus souvent. Dans sa fougue notre jeune CaM, le 17 aoust 1459 a affiché des informations en place publique sans en référer au préalable au Conseil Ducal. Sa Grasce, avec bienveillance lui a fait remarquer qu'il ne pouvait agir ainsi et que ce genre d'information ne pouvait être divulgué que si l'ensemble du Conseil Ducal en était d'accord et de modifier son annonce. Mais Jules_Louis n'a pas obtempéré et alla jusqu'à menacer Sa Grasce par les propos suivants, je cite « Messire le Duc, vous saurez maintenant que l'abus d'autorité est mortel ! »
Le 18 aoust 1459 Sa Grasce Arwel Chanvigny nous informe que la quasi totalité des pierres avait disparu. Dans un premier temps j'ai pensé que Jules_Louis avait commis une maladresse de débutant mais son silence prolongé m'incita a penser qu'il avait fait exprès de saboter les mines et l'avenir nous montra qu'il s'agissait bien d'un sabotage, les pierres disparues avaient servi a entretenir une mine qui n'en avait point besoin.
Sa Grasce a demandé à Jules_Louis des explications quant à son acte mais celui-ci n'a pas daigné répondre. Il lui a été demandé des explications dans les locaux de nostre parti mais là encore rien sinon nous dire le 19 aoust 1459 qu'il n'avait rien fait. Voilà les faits tels que je les ai vu et entendu.

/*Marsa avait fini son témoignage et regarda le procureur, attendant sa permission de regagner sa place*/

Citation :: L'accusation a appelé Arwel à la barre

*La duchesse de Clérieux s'approcha de la barre alors qu'on l'avait appelée à témoigner... Elle salua le Procureur et le Juge puis se lança dans la lecture de la lettre qu'elle avait fournie comme témoignage, ne voyant rien à y ajouter ou à y modifier...*

en ce jour, je viens apporter mon témoignage sur les faits qui se sont déroulés entre le mercredi 17 août 1459 et le jeudi 18 août 1459. Lorsque j'ai fait l'inventaire du grenier ducal dans la soirée du mercredi 17, tout était normal, le stock de pierre était tel qu'il devait être. Le lendemain, à peine levée, alors que je m'activais déjà en mangeant un quignon de pain, j'ai failli m'étouffer avec... En effet, le stock de pierre était devenu quasi nul... Et vous savez aussi bien que moi que la pierre ne fond pas comme neige au soleil, surtout durant la nuit... La seule personne qui pouvait l'avoir utilisée était le CAM, Jules_Louis... J'ai donc immédiatement demandé au Bailli de vérifier ce qui avait été fait dans les mines... Il m'a alors appris que l'entretien n'avait été fait que dans six mines, sur les sept que compte notre Duché, et qu'en plus, le CAM avait ordonné la réouverture de toutes les mines pour le lendemain... Au vu du stock de pierre que nous avions la veille et de ce qu'il restait ce matin-là, il n'y avait qu'une solution possible, c'est qu'une amélioration avait été pratiquée dans l'une des six mines entretenues. Or, les travaux d'amélioration, au vu de leur coût, doivent être décidés en Conseil Ducal et non de l'initiative d'une seule personne, d'autant plus que nos stocks de pierre ne permettaient pas d'entreprendre de tels travaux. Le matin du 18 août, dans notre grande naïveté, nous avons cru qu'il avait décidé d'entreprendre les travaux que nous avons retardés depuis des mois dans la mine entre Briançon et Embrun. Mais le lendemain, vendredi 19 août 1459, allait nous apporter son lot de surprises... Pour résumer la situation au jeudi 18 août : nous n'avions plus de pierre... nous pensions que nous ne pourrions pas entretenir les mines le lendemain, ce qui aurait impliqué une perte de rendement quasi assurée dans toutes nos mines, d'autant plus avec l'ordre qui avait été donné de réouvrir toutes les mines. Ainsi, pour tenter de contrecarrer les manoeuvres du CAM, le Bailli a contré ses ordres de réouverture, ce qui a fonctionné et nous avons fait un appel aux maires et aux habitants pour que les carrières de pierre et les mines de fer soient le plus pleines possibles et pour que la mine d'or ouverte soit évitée au maximum. Ainsi, au soir du jeudi, nous savions déjà que la situation était partiellement sauvée. Il ne nous restait plus qu'à attendre le vendredi matin pour voir quelles seraient les conséquences du non entretien de la mine d'or. Et nous pensions trouver la mine entre Briançon et Embrun revenue à son niveau optimal.

Or, le vendredi 19 au matin, nous avons eu la surprise de découvrir que la mine entre Briançon et Embrun n'avait pas bougé... Par contre, l'entretien de la mine de fer entre Lyon et Montélimar était déjà effectué, ce qui signifiait que c'était elle qui avait reçu un entretien spécifique... Alors qu'elle était exploitée au meilleur de sa capacité. La manoeuvre effectuée a donc encore plus nui aux intérêts du Duché que de prime abord... On pourrait croire que cette amélioration était une bonne chose, mais non... Si le rendement a augmenté, les frais d'entretien ont augmenté encore plus et cela fait perdre de la pierre et du fer au duché, par rapport à la capacité qu'avait jusqu'alors cette mine. Nous avons pu constater que cette supposition était bien réelle au matin du samedi 20 août.

Pour finir, je voudrais faire un bilan des actes entrepris par le CAM, de leurs conséquences et expliquer pourquoi j'estime que cet acte était intentionnel et prémédité.

Tout d'abord, cet homme s'est assuré la formation d'un des meilleurs CAM du Lyonnais-Dauphiné en la personne de Nathiavel, sachant pertinemment qu'ainsi, personne ne s'élèverait contre sa nomination. Ensuite, il a cru orchestrer de manière à ce que nous nous retrouvions pieds et poings liés, comme en attestent les paroles qu'il a eues à l'adresse du Duc, après une légère divergence d'opinion, au matin du jeudi 18 août : "Messire le Duc, vous saurez maintenant que l'abus d'autorité est mortel !". En attendant, les travaux qu'il a ordonnés sans aucune utilité coûteront en tout au Lyonnais-Dauphiné la bagatelle de 4000 écus environ, entre la quantité de pierre utilisée inutilement pour améliorer la mine de fer entre Lyon et Vienne et celle qu'il faudra pour procéder à la remise en état de la mine d'or entre Valence et Vienne. Et dans ce montant, je ne compte pas le surplus de pierre et de fer consommés à cause de l'amélioration inutile demandée, ni le manque à gagner du fait de la fermeture de la mine d'or entre Valence et Vienne tant que nous n'aurons pu entreprendre les travaux d'entretien d'urgence afin qu'elle retrouve un bon état et ne risque plus l'éboulement. Et les ordres d'ouverture de toutes les mines, s'ils n'avaient pas été contrés par le Bailli, auraient fait que nous n'aurions pas pu entretenir toutes les mines par la suite et que ces mines auraient elles aussi été dégradées, heureusement, ça n'a pas été le cas, mais l'intention y était.

Citation :

Le jugement a été rendu

*/Le Talleyrand poussa un profond soupire... Il y avait là une sacrée affaire pour un débutant. Il écouta le réquisitoire et grimaça... Combien avait-il fait perdre, lui, à la mairie de Briançon et aux Lyonnais-Dauphinois ? Non assurément, c'était un homme peu scrupuleux et mauvais. Un cas de Haute-Trahison, ça se mérite... Il se redressa et jeta un coup d'�il à l'accusé. Un bref raclement de gorge et il lut son verdict.*

En ce huitième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Jules_Louis coupable de Haute-Trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Considérant les pertes matériels que son acte pernicieux a occasionné au Duché et par extension à ses habitants,
Considérant les efforts réclamés à la totalité de la population du Duché en réponse à la faute d'un seul,
Considérant l'absence totale de remord de l'accusé,
Considérant son refus d'obtempérer et de se présenter au procès,

Citation :: Nous le condamnons à la peine de mort.

L'accusé sera mené en place publique où le bourreau officiera. Puisse Dieu avoir pitié de son âme car je n'en ai aucune. Ainsi soit-il.

*/Le marteau s'abattit. Il n'était plus question d'entendre parler ce genre d'agissement.*

Duché du Lyonnais Dauphiné
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de aout 1459
Procès instruit le 29/08/1459
Verdict rendu le 17/09/1459

Nom de l'accusé: Jules_Louis

Procureur: Oiselier
Juge: Alan.de.t

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 29 aout 1459,

Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de Messire Jule_Louis
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Vienne, le 25 aoust 1459, 20 stères de bois. alors que l'achat de bois est limité a 6 stères.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img820/4861/preuvegj.png

Extrait de loi se rapportant au droit au commerce:

Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)

Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bien bien que de silence de la part de l'accusé.
Il lui est donc reproché d'avoir vidé les étals de Viennes de tout bois
Ce qui est dommageable pour tout ses concitoyens,
Puisque l'absence de bois, interdit aux boulangers une production raisonnable de pain.
Qui pourrait permettre a tous de manger.
Il nous semble donc logique qu'il subisse la même privation
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser un homme asservire une cité a son propre plaisire aussi une amende de 20 écus soit 1 ecu par pain, et de 1 jours d'emprisonnement pour qu'il fasse diéte à l�encontre de Sieur Jules_Louis, pour qu'il puisse médité sur ses actes et leurs conséquences.
Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Marsaly à la barre

Citation :: /* Marsa avec les dossiers qui s'accumulaient ne quittait plus le tribunal au détriment de ses autres activités. Quand elle sortait prendre l'air, elle n'en profitait pas puisqu'il fallait encore monter des dossiers et encore pour la mesme personne. Elle allait finir par demander à Grenoble l'emprunt d'un lit de camp des soldats et s'installer dans le placard à balais pour prendre du repos. Quand elle entendit son nom, Marsa se leva, marcha jusqu'à la barre et posa le lourd dossier sur le pupitre*/

Sieurs et Dames de la Cour, le bon jour

Le maire de Vienne, Sieur Tazspike m'a contacté le 25 aoust 1459 pour m'apporter des preuves comme quoi une personne pillait le marché de Vienne de son bois laissant les artisans boulanger notamment sans ce précieux bois pour faire tourner leurs boulanges et ainsi nourrir les viennois.. Quelle ne fut pas ma surprise en voyant qu'il s'agissait de Sieur Jules_Louis qui se faisait encore remarquer en ne respectant pas le décret municipal de Vienne. J'ai envoyé missive à Sieur Jules_Louis pour lui proposer une médiation qui est restée missive morte.

/* Marsa ayant terminé son témoignage, regagna sa place et s'installa pour écouter la suite quand un pigeon vint lui délivrer une missive, aussi quitta t-ielle le la salle le plus silencieusement possible*/

Verdict

Citation :: */Alan observa l'accusé avec étonnement. Toujours aucun mot ne sortait de sa bouche pour justifier son geste.*

Bien, j'ai pu apprendre que malgré votre mise en procès, vous n'aviez pas cesser vos activités. Vous semblez apprécier de me faire avoir la main lourde...

En ce dix-septième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Jules_Louis coupable d'escroquerie.
Considérant que malgré sa mise en procès, le Sieur Jules_Louis n'a pas mis un terme à ses activités spéculatives et qu'il continue aujourd'hui encore,
Nous le condamnons à une peine de cinq jours de prisons dans le but de laisser souffler le marché Viennois.
Ainsi soit-il.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.