Willdechampagne

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 2 Octobre 1459
Verdict rendu le 3 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Willdechampagne

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 2 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Willdechampagne .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/763513439.jpg

L'accusé a prit une embauche en date du 2 octobre 1459 alors qu'il est de Bertincourt, Comté d'Artois. enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Charpente Maire de Rouen .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Après avoir reçu sa convocation, Will arrive au tribunal ...

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Je tiens à vous présenter mes excuses pour cette faute. Je n'ai effectivement pas vu l'annonce comtale concernant les embauches.
Je n'ai pas eu l'occasion de venir faire un tour sur les lieux d'affichage public car je sors seulement de convalescence.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire vous semblez etre bien en forme pour quelqu'un qui sort de convalescence , tellement en forme que vous travaillez aux champs fort souvent ces derniers jours :

02/10 11:43 : Tekil embauche Willdechampagne pour 20,00 écus
30/09 10:23 : Isildur embauche Willdechampagne pour 20,00 écus
25/09 14:43 : Odinor embauche Willdechampagne pour 23,00 écus

Vous voyez donc bien les offres d'emploi en place public mais pas les lois, celle ci est pourtant bien affichée en gros devant .

Je demande 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

Pour ma défense, je ne suis plus membre de l'armée et à aucun moment les membres des armées ennemies à la Normandie non cherché à piller le marché de la ville de Rouen.

Je suis effectivement coupable de ne pas avoir lu les annonces comtales. Mais la dernières fois que j'ai eu à lire une demande du Duc Normand, il m'a semblé qu'il laissait 2 jours aux armées pour quitter la Normandie, or, le soir même, le corps de la 4ème Bande de Normandie nous attaquait.

Je suis près à rembourser la différence de salaire obtenue par mon emplois dans les champs de Messire Tekil.

Témoin n°1 de l’accusation : Charpente

Citation :

Bonjour à vous nobles juges.

Je tiens tout d'abord à remercier sa Grâce et son conseil pour ce décret qui, je l'espère, va permettre de mettre plus d'un de nos ennemis en prison.

Si ce messire est si fatigué que cela, qu'il retourne dans son pays, en emmenant avec lui toutes ces racailles qui font le siège de ma ville.

Ils ont pillé notre marché, y font commerce à des prix honteux et profitent d'honnêtes rouennais pour voler des marchandises lors d'échanges entre eux et surtout prennent les embauches qui ne leur sont pas destinées.

Ils sont ici pour prendre Rouen, alors qu'ils viennent ou qu'ils partent.

je demande, en tant que maire de Rouen, premier magistrat de cette ville et Capitale, que vous sanctionné ce messire à hauteur de la peine maximale par jour d'infraction soit 2 fois 3 jours et je réclame, sachant ce messire à la tête d'une des armées envahissantes, une sommes de 1000 écus par semaine d'occupation.

Je dénoncerais chaque envahisseur chaque fois que cela sera constaté.

Merci d'avoir pris le temps de m'entendre et j'espère que la peine sera assez exemplaire pour écarter enfin tout ennemis de notre Normandie.

Témoin n°2 de l'accusation Tekil

Citation :

Tekil avait reçu courrier du juge lui demandant de venir témoigner dans cette affaire. Cela faisait bien longtemps que le rouennais n'était pas venu au tribunal mais il retrouva très rapidement les lieux, il avait servi il y a quelques années en tant que procureur.



Bonjour votre honneur,
Je peux devant vous confirmer que le Sieur Willdechampagne a bien répondu aujourd'hui à mon offre d'emploi. Mon champ de blé est depuis plus d'une semaine à récolter. Devant la menace qui se présente aux portes de Rouen, j'avais décidé d'attendre avant de le récolter, ne voulant pas affaiblir les défenses de Rouen. Cependant, je craignais qu'il pourrisse sur pieds alors j'ai préféré aujourd'hui même passé une annonce. Je ne connaissais pas ce homme mais il paraissait fort et musclé alors je l'ai pris. Si jamais su qu'il était artésien, jamais je ne l'aurais choisi ! J'aurai préférer embaucher un rouennais. Si cet homme veut travailler, les portes de la mine de fer de Rouen lui sont grandes ouvertes ! En tant que bailli, je ne manquerai pas de lui verser chaque jour la moitié de son salaire et le dimanche, l'autre moitié !
Voila, Monsieur le juge, j'espère avoir apporté plus d'éléments à cette affaire. Je vous souhaite une bonne journée !

Verdict

Citation :

attendu que l'accusé s'est rendu coupable de non respect d'un décret ducal;
attendu qu'il s'est présenté à ses deux plaidoiries;

je condamne seulement messire willdechampagne à 3 jours de prison comme le stipule ce décret.

Fait à Rouen, le 3 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 6 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 Octobre 1459

Nom de l'accusé: William_Zola

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 6 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Willdechampagne.

Cette personne, est originaire de Bertincourt, Comté d'artois. Il est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 20/09/1459 à Fécamp sur le bateau "Venus" qui a accosté de force.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

http://www.hebergeur-images.fr/images/671289226.jpg
Rapport des douanes de Fecamp et Rouen .


Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie



J'appelle comme témoin Jipelecriket chef de port de Fecamp et babaorum Sergent de la maréchaussée de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*A peine sorti de prison, Will reçoit un nouveau courrier de la part du tribunal. Cette fois on l'accuse de présence illégale...*

Votre Honneur,

Avec tout le respect que je dois aux honorables membres de cette cours, j'estime que cette accusation est déplacée. Il me semble que le fait d'arriver à la tête d'une armée me semble être une raison suffisante pour ne pas demander de laisser passer.
La guerre se déroule sur les terres de France.
En tant que chef d'armée, je me voyais mal vous demander de me fournir une autorisation pour traverser votre territoire et faire le siège de vos villes.

Lorsque vous m'avez accusé de ne pas avoir suivi les directive comtale concernant les offres d'emploi dans les champs, je veux bien reconnaitre mon erreur.
Pourtant, il me semble que les champs se situent en dehors des remparts de la ville de Rouen ... Si un paysans demande de l'aide pour permettre aux habitants de pouvoir se nourrir, je ne vois pas en quoi ma participation à ces travaux manuels sont un tord ....

Maintenant, m'accuser de présence illégale, c'est un fait, mais je suis membre d'une armée et sergent de l'ost et en tant de guerre, il me semble que vous ne pouvez vous permettre ce genre de chose.

J'ai aussi eu vent des accusations envers d'autres membres des armées en présence et je vous demanderai de ne pas poursuivre pour présence illégale les différents membres des armées d'occupation.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Les lois sont toujours d'actualité , guerre ou pas , ce n'est pas parce que c'est la guerre que tout le monde peut faire n'importe quoi , comme par exemple des ennemies qui donnent des leçons chez les autres .

je cite :

"En tant que chef d'armée, je me voyais mal vous demander de me fournir une autorisation pour traverser votre territoire et faire le siège de vos villes."

Et vous voulez quoi en retour des festins et une pension ?

vous etes venu sur un bateau qui a accosté de force et vous n'avez pas de laissé passé , vous n'etes pas ou plus dans une armée donc ne bénéficié plus de sa" protection", je demande donc 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, Chers Membres de la Cour,

Je suis assez surpris que ce procès continue. Je dois vous avouez que si je n'étais pas venu de mon propre chef, les couards qui font office de maréchaux n'osent pas s'approcher de notre campement.

De plus, même si votre procureur possède des documents prouvant soi-disant mon identité, je serai bien curieux de connaitre la façon dont il les a obtenu. A aucun moment, je n'ai parlé de mon lieu d'habitation. Certes, je suis artésien et fière de l'être, mais vous ne pouvez connaitre mon village d'origine pas des moyens légaux.
par contre, vous êtes bien mal informé de la façon dont je suis arrivé sur les terres normandes. Je vous demanderais donc de vérifier vos sources car je n'ai jamais mis les pieds sur le pont du bateau "Vénus". Donc, il doit s'agir d'un vice de forme...

la Normandie aurai effectivement mis hors d'état de nuire l'ensemble des armées ponantaises sur ces terres, elles auraient pu faire une grande rafle d'étrangers et les mettre en procès pour Haute Trahison.

Avec ses dernières paroles, je tiens à féliciter votre patience Monsieur le Juge, car avec tous ces procès qui n'ont ni queue ni tête, votre tribunal ne doit pas désemplir.
Je vous souhaite une bonne fin de journée et vais de ce pas rejoindre mon armée. Mesdames et Messieurs, je vous dis à la revoyure sur les champs de batailles.

Témoin n°1 de l’accusation : Jipelecriket

Citation :

Je confirme que le Vénus était à quai sans autorisation le 20 septembre: pour preuve le rapport de vigie du 19 septembre et du 20 septembre:

19 septembre:

"20H40: Tous les bateaux mentionnés auparavant sont dans le port. Deux sont à quai, Le Ponant et L'Equynoxe. Les deux autres Venus et MS Vorwek n'ont pas encore accosté. La Petite Vérole est en cale sèche.
Aucune demande faite par les capitaines."

20 septembre:

"9H55 :
5 Bateaux dans le port.

A quai: Le Ponant ( Alain_de_st_ervlan) et Venus ( Criandre)
En attente: MS Vorwerk (Roy*yvetot) et Equynoxe (Soaz)
Cale sèche: La Petite Vérole (Narboux)"

Témoin n°2 de l'accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Je ne serais pas original, toute les affaires se ressemblent, quoi dire de plus :

Willdechampagne est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est donc dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présente sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Il ne faut pas oublier de rapeller que Willdechampagne était le chef d'une des armées qui a attaqué la Normandie, et toute personne commettant un crime de sang envers un Normand sans l'approbation du CD doit être poursuivi pour Haute Trahison, c'est pourquoi votre Honneur je vous demande de requalifier son procès de TOP à Haute Trahison, qui est ici largement justifié.

*Marquant une légère pose*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :

*Il est vrai que rendre deux verdicts sur vous en peut de temps, vous devez en avoir marre. Mais vous avez enfreint plusieurs lois et vous devez en assumer les conséquences. Par contre je serai juste comme je l'ai été pour vos compagnons d'infortune.
donc mon verdict est le suivant :*

Attendu que l'accusé est coupable d'être entré illégalement en Normandie,
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme;
Attendu que l'accusé a déjà été condamné en ce lieu;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses deux plaidoiries;

je condamne donc messire Willian_zola a 2 jours de prison et 50 écus d'amende de frais de justice.

Fait à Rouen, le 12 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.