Kitti. TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 16 du mois d�Août de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 6 du mois Septembre de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Kitti.
Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

En ce 20ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Maria_medici pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.

La prévôté a constaté que la dame Maria_medici, habitant de Saumur en Anjou, est arrivé ce 18 août 1459 à Chinon.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en voyage.

Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense [/quote]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusée n'a pas daigné nous répondre. Après relecture de mes notes,
j'ai constaté que le nom dans l'acte d'accusation ne correspond pas au
nom actuel de la prévenue. Après vérification avec les services de la
prévôté, il s'avère que cette Dame a changé d'identité fraudant par ce
biais son nom de baptême.

Eu égard à l'absence de réponse, eu égard à la forfaiture qui consiste à
changer son nom de baptême pour fuir la justice et eu égard au danger
que représente cette Dame pour notre Duché, je demande à votre Honneur
de bien vouloir condamner à mort cette personne.

L'intérêt de la Touraine y réside mais également l'intérêt de notre
Royaume et j'ai pour charge de les défendre dans chacun de mes
réquisitoires, je ne saurais trop vous rappeler à vos devoirs...

Vous priant de faire couler le sang afin d'épargner le sang des nôtres,
Senctus, Procureur de Touraine.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 6ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce
Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du
Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard au changement de nom sur les documents d'état civil de la
prévenue lorsque sa situation personnelle vis à vis de notre justice a
commencé à la mettre en péril.

Eu égard aux absences d'explications de la prévenue quand aux charges qui ont été retenues à son encontre.

Eu égard que la prévenue est entrée en Touraine alors qu'elle est
résidente de Saumur, Duché d'Anjou, ennemi de la Touraine et membre de
l'alliance du Ponant.

Reconnaissons la dénommée Kitti., précédemment connue sous le nom de
maria_medici coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.

Kitti. vous avez été accusé des délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

A l'issue de sa peine, l'accusée devra quitter immédiatement les terres
du Duché de Touraine à défaut de quoi elle sera de nouveau poursuivie
par cette même cour pour non respect d'une décision de justice.

L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. Ainsi que
la demande de quitter le duché parès exécution de la peine