Anjia

Procès de Anjia

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Août 1459 Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Août 1459

Procès instruit le 16 Août 1459
Verdict rendu le 6 Août 1459

Nom de l'accusé : Anjia

Procureur : Senctus
Juge : Llyr

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,
En ce 16ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la
dénommée Anjia pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.

La prévôté a constaté que la dame Anjia, habitant de La Rochelle en
Poitou, est arrivée ce 16 août 1459 à Chinon et s'est dirigée ensuite
vers Loches. Elle porte épée et bouclier et possède 175 écus.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener
devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités
menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.
Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusée, la dénommée Anjia, a violé nos frontières et nos lois. Elle
n'a pas daigné nous faire le loisir de sa présence en ces lieux preuve,
s'il en est besoin, de son mépris pour nos lois et pour votre jugement.

En pareille circonstance et eu égard à son enrôlement dans les armées
ennemies, je ne saurais que trop vous conseiller la peine de mort ou, à
défaut, une longue peine de prison afin d'épargner le sang des nôtres.

Dans l'espoir que la ferveur royaliste qui m'anime transparaisse dans votre jugement,
Senctus, Procureur de Touraine

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 6ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce
Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du
Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante.

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard aux absences d'explications de la prévenue quand aux charges qui ont été retenues à son encontre.

Eu égard que la prévenue est entrée en Touraine alors qu'elle est
résidente de La Rochelle, Duché du Poitou, ennemi de la Touraine et
membre de l'alliance du Ponant.

Reconnaissons la dénommée Anjia coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.

Anjia vous avez été accusé des délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

A l'issue de sa peine, l'accusée devra quitter immédiatement les terres
du Duché de Touraine à défaut de quoi elle sera de nouveau poursuivie
par cette même cour pour non respect d'une décision de justice.

L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. Ainsi qu'une demande du tribunal de quitter le sol Tourangeau après la peine.