Miraewen- TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 14 du mois de Juillet de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 08 du mois d'août de Septembre de grasce 1459

Nom de l'accusé : Miraewen

Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :

En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous,
Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Miraewen pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de
Touraine.

Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de
ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire.
Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations.
Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait
dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.

La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute
perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la
tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou
sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après
concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la
prévôté.

Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis
ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne
foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la
nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit
de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout
car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de
déstabiliser le pouvoir tourangeau.

Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en
convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon
certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne
sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil,
celui que tisseront ses paroles.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

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Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

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Témoin n°1 de la défense :

Citation :

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Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :

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Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

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Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :

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Verdict

Citation :

En ce 8 ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce
Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du
Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante.

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard aux absences d'explications de la prévenue quand aux charges
qui ont été retenues à son encontre qui n'a pas daigné comparaitre
devant cette cour.

Eu égard que la prévenue est entrée en Touraine
alors qu'elle est résidente de Châteauroux, Duché du Berry, ennemi de la Touraine.

Eu égard au fait que la prévenue a quitté le Duché
sans même attendre la fin de son procès marquant de se fait un mépris total pour notre institution.

Reconnaissons la dénommée Miraewen coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.

Miraewen est accusée de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à un jour de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.