Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Nayelie TOP- COUPABLE

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AuteurMessage
jeremI
Relieur
jeremI


Nombre de messages : 96
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Date d'inscription : 15/05/2011

Nayelie TOP- COUPABLE Empty
MessageSujet: Nayelie TOP- COUPABLE   Nayelie TOP- COUPABLE EmptyMar 4 Oct - 22:04

Nayelie TOP- COUPABLE Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour TOP

    Procès instruit le 1er du mois d�Août de l'an de grâce 1459
    Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459


    Nom de l'accusé : Nayelie
    Procureur : Senctus
    Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi



Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur,
En ce 1er jour du mois d�Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Nayelie pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que la dame Nayelie, habitante de Samur en Anjou, est arrivée ce 22 juillet 1459 à Vendôme.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été conviée en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si cette Dame avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celle-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à une femme en voyage.

Elle porte visible une épée et un bouclier et possède 25 écus. On tient d'ailleurs à s'interroger sur les motivations entraînant un si lourd armement, pourquoi voyager si lourdement chargée ? Pourquoi passer ses journées dans un Corps d'armes guettant les défenseurs de la cité ?

Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*La petite Naye qui entre dans la salle d'audiance souriante comme à son habitude...saluant tous le monde pour se tourner vers le juge

Sortant un petit papier de sa poche montrant son titre de propriété*

C'est comme ça que vous traitez vos habitants de votre comté ?

Je n'ai pas eut le temps de faire le nécessaire à mon arrivé, j'ai été comme ensorceler par un homme...vous avez un de ceux avec un regard de braise, des paroles douce et des mains a en faire frémir n'importe quel dame et je parle pas de..bref ! Passons !

Donc j'ai complétement oublier d'emmenager pour être auprès de lui.

Mais hélas votre procureur a été plus rapide et m'a mise en procès avec aussi quelques petites fautes que j'aimerai signaler

Je ne porte pas de bouclier, je n'ai qu'une simple épée rouiller que j'ai trouvé par hasard ou je cherche un artisan pour en prendre soin...vous auriez pas un nom par hasard ?

Et

Hummmmm

Comment votre procureur peut savoir la sommes exacte de ma bourse, il a fouillé pendant mon sommeil ????

*Sort sa bourse et en verse le contenue*

Et en plus il a tout faux, j'ai que 18 écus

*Ramasse tout son bazar*

Donc voici mon titre de propriété mais je peux dire que je suis accablé de cette façon de faire, je termine mon travail à la ferme et je le quitte sur le champs !!!!

*La petite brune s'incline et ressort de ce tribunal qui n'est pure mascarade*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

La plaidoirie de Dame Nayelie a été l'une des plus affligeantes de la journée. J'ai parfois l'impression que les différents prévenus mènent une compétition de mauvaise foi visant à me rendre fou.

En fin de compte, que nous dit cette Dame : « Je suis entrée illégalement, je n'ai pas respecté vos règles, j'emménage ici comme une mite dans une penderie mais, finalement, le fautif est votre procureur qui, de surcroît, a commis des erreurs dans son acte d'accusation. »

Les informations de l'acte d'accusation sont exactes. Elles ont été établies par la prévôté, vérifié par mes soins une première fois puis je suis allé les vérifier de nouveau aujourd'hui pour tenir compte des griefs de l'accusée. Tout est scrupuleusement exact. Après, cette Dame a pu dépenser ses écus ou encore les dissimuler mais cela n'a aucune importance.

Enfin, attaquons nous à la ligne de défense de cette Dame : je suis tourangelle et j'ai un titre de propriété. D'un point de vue formel, c'est vrai mais d'un point de vue légal, ceci est faux. Depuis la fermeture des frontières datant de Mai, il est devenu nécessaire de demander une autorisation pour s'établir en Touraine. Cette femme ne l'ayant pas fait, elle se trouve dans l'illégalité et l'installation n'est pas validée : la voici toujours étrangère.

Maintenant, proposons une peine. Je vous avoue manquer complètement d�imagination devant un personnage d'une pareille mauvaise foi dont je ne sais rien des desseins profonds. Comme nous sommes en guerre et comme elle se moque complètement de nos institutions, je vous prie de demander la peine de mort car aucune négociation n'est possible avec ce genre d'individus.

Enfin, je ne doute pas une seule seconde que vous réviserez votre jugement quand cette Dame aura fait venir un prétendu amant ici et qu'ils nous joueront un jeu de dupe.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Elle avait reçu par pigeon la suite du procès mais une chose la turlupiner, c'est l'esprit en colère qu'elle voit la fin de la demande..faudrait vraiment que son balais au c** soit enlevé pour qu'il se sente mieux celui là...aucun signe de tête envers cet imposteur...un salut au juge*

Alors je suis de retour et pour une dernière fois...il me tarde de partir et là soyez en sur...

Mais j'adore son réquisitoire de l'imposteur !

Il n'a nul le droit de se proclamer procureur quand on voit les noms qui sont donner pour les personnes qui officient en ce lieu..et vous pouvez me dire qu'il a ses droits dans ce cas il faut changer de nom...mais pour moi il reste un imposteur...

Mais il n'a pas répondu à ma question comment un prévôt et un procureur peuvent savoir le contenu de ma bourse ???

Vous êtes des sorciers ????

Et la peine capitale pour ça, c'est le comble de l'ironie, il faudrait qu'il pense a se calmer l'entre jambes..et je n'appellerai personne vu que cet homme est reparti dans les bras de son épouse quand elle lui a annoncé qu'elle était de nouveau enceinte....je vous jure une pondeuse !
Sa donne encore plus l'envie de fuir d'ici !

Alors si vous voulez, la peine de mort à une personne qui quitte votre comté..très bientôt, il faudra me courir après...vraiment...je pense que vous n'aurez pas le temps d'envoyer des hommes courir après une simple vagabonde que moi surtout en temps de guerre...

Sur ce !
Bonne chance avec votre imposteur, sorcier et coincer !

* voilà chose faites maintenant elle peut partir pour de bon*

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
-

Témoin n°2 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
-

Témoin n°2 de l’accusation : ???
Citation :
-

Verdict
Citation :
En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard à sa sortie de notre Duché lorsque sa situation personnelle vis à vis de notre justice a commencé à la mettre en péril.

Eu égard que l'accusée nous a montré ouvertement les documents concernant sont emménagement chez nous .

Eu égard que l'accusée a affirmé sa non appartenance à notre duché à son arrivée.

Eu égard que l'accusée est arrivée devant ce tribunal avec en sa possession un acte foncier d'une terre Tourangelle.

Eu égard que l'accusée ne possède pas d'autorisation pour son emménagement dans notre beau Duché de Touraine

Eu égard que l'accusée veuille bien à ce que nos hommes de lois lui court après afin que Justice soit faite !

De ce fait :

Reconnaissons la dénommée Nayelie coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.

Nayelie vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à neuf jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours.
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