Fidgy- TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le

1er jour du 8ème mois de l'an de Grâce 1459

Verdict rendu le 6 du mois d'août de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Fidgy
Procureur :: La municipalité de Vendôme
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :

Nous, Maire de Vendôme, en ce 11ème jours du 8ème mois de l'an de Grâce
1459, par le pouvoir qui nous sont données Ouvrons le procès de Dame
Fidjy pour trouble à l'ordre public:
Avec pour motif unique et principal : Le non payement de l'impôt.

Dame Fidjy doit à la municipalité de Vendôme l'impôt depuis le 21
juillet 1459 d'une somme totale de 74 écus et 12.56 écus de pénalité.


Malgré l'envoie de plusieurs courriers de notre part, et les
avertissements données de ma prédécesseur sur le payement de l'impôt,
cet femme n'a pas prit le soin de nous contacter pour donné sa version
des faits; Si, ellle avait en autre des problèmes financiers.

Nous ne pensons pas à cela !
En effet l�individu embauche du personnel et de surcroit à les bourses bien rempli !

Pour cet acte de non respect des lois,
Nous demandons ,

Premièrement : Que le Dame règle sous 3 jours l'impôt dû.
Deuxièmement : Que le Dame paye à la municipalité une somme symbolique en achetant un pain à 56 écus sur le marché de Vendôme.
Troisièmement : A défaut de cet accord, nous demandons à notre justice
ducal une amende minimum de 200 écus et de 2 jours de prison étant
donner que la dame à une telle somme dans sa besogne :

Nous demandons au juge de la clémence si l'individu se manifeste et si
le règlement s'effectue entre temps ou un arrangement s'exerce. En
revanche, nous demanderons la plus grande fermeté contre la destabilité
financière que ce genre d'individus fait subit à une municipalité.

Je tiens à ajouter que :
Suite à la période estival, nous ouvrons ce procès pour ne pas voir la
Dame partir chez les moines trop rapidement sans avoir payer l'impôt.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Que dois je dire de plus ?

Nous avons laissez un temps supplémentaire de 10 jours a l'accusé de ce présenter et de réglé la somme.

Elle ne la pas fait.

Elle doit a ce jours 97 écus et 21.85 écus de pénalité a la mairie.

Ne laissons pas de tel individu continuer dans cette voie.

Mes respects monsieur le Juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

-

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

-

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :

-

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

-

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :

-

Verdict

Citation :

En ce 6 Septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc
de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de Touraine,
Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante.

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés,
et depuis temps n'emportant pas prescription, à savoir le non paiement
de l'impôt,
en l'espèce depuis le 21 juillet 1459 d'une somme totale de 74 écus et 12.56 écus de pénalité.

Eu égard aux multiples rappels du maire de Vendôme l'invitant à régulariser sa situation vis à vis de cette
contribution fiscale auxquels elle n'a pas daigné répondre

Eu égard à l'absence d'explication devant cette cour de la prévenue quant à l'accusation dont elle a fait l'objet.

Eu égard au fait que le champ de la prévenue dispose d'un champ a
exploiter, d'une forge et donc de fait une source indéniable de revenus.

Eu égard à sa volonté manifeste de ne pas s'acquitter de cette redevance et des pénalités qui en découlent

Reconnaissons le dénommé Fidgy coupable et le condamnons à quinze jours de travaux forcés dans la mine de fer de Vendôme.

Le lendemain de chaque travail à la mine, le condamné veillera à écrire
au Juge d'Application des Peines, sieur Galac, pour lui prouver son
travail via salaire journalier reçu.

La peine est exécutive dès le 10 septembre 1459 inclus, travaux se termineront alors le 16 septembre 1459 inclus.
A l'issue, soit au plus tard le 16 septembre 1459, elle aura du
s'acquitter de l'intégralité des impôts dus, passés et actuels, ainsi
que des pénalités qui y sont et/ou seront rattachées. Le 17
septembre1459 le maire en place à Vendôme fera un rapport au juge
d'application
des peines afin de lui préciser si les impôts ont été ou pas réglés. En
cas de non respect de cette peine, la condamnée se verra incarcérée dans
les prisons du Duché pour une durée de cinq jours.

La condamnée a de plus interdiction formelle de quitter la ville de
Vendôme durant toute l'exécution de sa peine et jusqu'au paiement des
impôts. En cas de non respect de cette close, la condamnée se verra
incarcérée dans les prisons du Duché pour une durée de cinq jours.

Si la condamnée devait prendre retraite, elle en avertirait alors le
Juge d'Application des Peines, sa peine serait suspendue le temps de la
retraite.

Ajoutons une amende royale d'un écu symbolique.

L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine :

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu ainsi que des travaux forcés